Fourniture d'agrégats à la ville de Saint-Denis

Commune de Saint-Denis de La Réunion

La présente consultation est passée sous la forme d'appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire(articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP) donnant lieu à des bons de commandes (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP), décomposé en sept lots sans montant minimal et avec un montant maximal. Il concerne les fournitures d'agrégats, à savoir: graves — granulat pour enduit — sable — enrobé — émulsion — enrobé stockable — enrobé à froid à base de résine. Ces matériaux donneront lieu pour certains à des livraisons au dépôt de la Commune de Saint-Denis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-16 Avis de marché
2021-02-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Agrégats
Numéro de référence: 2008130116-Fl
Brève description:
La présente consultation est passée sous la forme d'appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire(articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP) donnant lieu à des bons de commandes (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP), décomposé en sept lots sans montant minimal et avec un montant maximal. Il concerne les fournitures d'agrégats, à savoir: graves — granulat pour enduit — sable — enrobé — émulsion — enrobé stockable — enrobé à froid à base de résine. Ces matériaux donneront lieu pour certains à des livraisons au dépôt de la Commune de Saint-Denis.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Grave 📦
Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Sable 📦
Matériaux enrobés 📦
Matériaux routiers enrobés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: direction de la commande publique, 18 rue Vallon Hoarau Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.saintdenis.re 🌏
Courrier électronique: achats-publics@saintdenis.re 📧
Téléphone: +33 262921670 📞
Fax: +33 262923470 📠
URL des documents: http://www.saintdenis.re 🌏
URL pour la participation: http://www.saintdenis.re 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-16 📅
Date limite de soumission: 2020-11-17 📅
Date de publication: 2020-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 205-498261
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saintdenis.re — l'accord-cadre est financé sur les fonds propres de la commune. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Les candidats feront une offre distincte pour chaque lot. Conformément aux articles R. 2132-7 à R. 2132-14 du CCP, les candidatures et les offres doivent être communiquées uniquement par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.saintdenis.re/marches-publics.html — les candidats qui remettent une offre électronique en utilisant le profil acheteur peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique cd-rom, dvd-rom ou clé Usb. Ce support doit être transmis dans une enveloppe scellée portant la mention «ne pas ouvrir — copie de sauvegarde — nom du candidat — objet du marché — lot». L'ensemble étant contenu dans une enveloppe cachetée remise par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date de leur réception et de garantir sa confidentialité, à l'adresse suivante: direction de la commande publique Centre technique communal, 18 rue Vallon Hoarau, 97490 Sainte-Clotilde. Ouverture des bureaux: du lundi au jeudi de 8h00 à 16h00 et le vendredi de 8h00 à 11h00.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Graves
Numéro du lot: 1
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximal de 45 000 EUR HT par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture de graves divers: 0/20, 0/30 et 0/80.
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Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre à bons de commande prend effet à compter de sa notification pour se terminer le 31.12.2021. Il est reconductible deux (2) fois, pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction. Le pouvoir adjudicateur pourra trois (3) mois avant l'achèvement de la période, décider de ne pas reconduire l'accord-cadre.
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Description des options:
Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Les prix du bordereau des prix unitaires sont soumis à un réexamen annuel selon les modalités fixées au CCAP.
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Intitulé du lot: Granulat pour enduit superficiel
Numéro du lot: 2
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximal de 30 000 EUR HT par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture de granulats pour enduit superficiel divers: 4/6 lavé et 6/10 lavé.
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Intitulé du lot: Sable
Numéro du lot: 3
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximal de 20 000 EUR HT par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture de sable divers: sable de rivière 0/5 et sable 0/3 roulé lavé.
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Intitulé du lot: Enrobé
Numéro du lot: 4
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximal de 70 000 EUR HT par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture d'enrobé divers: enrobé à froid 4/6 et enrobé à chaud.
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Intitulé du lot: Émulsion
Numéro du lot: 5
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximal de 100 000 EUR HT par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture d'émulsion.
Intitulé du lot: Enrobé stockable
Numéro du lot: 6
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximal de 45 000 EUR HT par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture d'enrobé à froid stockable (seau 25 kg).
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Intitulé du lot: Enrobé à froid à base de résine
Numéro du lot: 7
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximal de 20 000 EUR HT par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture d'enrobé à froid à base de résine, stockable (seau 25 kg).
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) une lettre de candidature contenant a minima les informations suivantes:
— pour le candidat individuel:
—— l'identification du candidat (forme SARL, SIRET),
—— les coordonnées (téléphone, mail),
— l'identité de la personne habilitée à engager le candidat pour le groupement conjoint ou solidaire:
—— l'identification des cotraitants (forme SARL, SIRET),
—— les coordonnées de chaque cotraitant (téléphone, mail),
—— la forme du groupement (conjoint ou solidaire),
—— la désignation du mandataire,
—— une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir ne pas tomber sous le coup d'un des cas d'interdiction de soumissionner, tels qu'énoncés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP;
2) la copie du jugement en cas de redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une attestation de l'opérateur économique;
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 du code du travail sont à produire tous les six (6) mois jusqu'à la fin de l'exécution de l'accord-cadre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Mairie de Saint-Denis.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Distance pour récupération des fournitures
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21974011500015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saintdenis.re 🌏
URL des documents: http://www.saintdenis.re 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le présent accord-cadre à bons de commande prend effet à compter de sa notification pour se terminer le 31.12.2021. Il est reconductible deux (2) fois, pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction. Le pouvoir adjudicateur pourra trois (3) mois avant l'achèvement de la période, décider de ne pas reconduire l'accord-cadre.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Adresse postale: 27 rue Myollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426243 📞
Fax: +33 144436337 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 205-498261 (2020-10-16)
Avis d'attribution de marché (2021-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est passée sous la forme d'appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP) donnant lieu à des bons de commandes (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP), décomposé en sept lots sans montant minimum et avec un montant maximum. Il concerne les fournitures d'agrégats, à savoir: graves/granulat pour enduit/sable/enrobé/émulsion/enrobé stockable/enrobé à froid à base de résine. Ces matériaux donneront lieu pour certains à des livraisons au dépôt de la commune de Saint-Denis.
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Valeur totale du marché: 990 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Denis de La Réunion
Adresse postale: Direction de la commande publique, 18 rue Vallon-Hoarau, Sainte-Clotilde

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-05 📅
Date de publication: 2021-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 028-068715
Se réfère à l'avis: 2020/S 205-498261
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Les contrats ont été signés le 26.1.2021 pour les lots 4, 5, 6 et 7 et le 2.2.2021 pour les lots 1, 2 et 3. — Référé contractuel: dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis, selon les modalités prévues aux articles L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative; — Recours de plein contentieux: un recours de pleine juridiction, selon les modalités fixées par la jurisprudence «Département de Tarn-et-Garonne» (Arrêt du CE, Ass., 4.4.2014) est recevable dans un délai de deux mois suivant la publication du présent avis. Le dossier marché peut être consulté gratuitement, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande à l'adresse suivante: achats-publics@saintdenis.re
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximum de 45 000 EUR hors taxes par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture de graves divers: 0/20, 0/30 et 0/80.
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Description des options:
Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Les prix du Bordereau des prix unitaires sont soumis à un réexamen annuel selon les modalités fixées au CCAP.
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Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximum de…
… 30 000 EUR hors taxes par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture de granulats pour enduit superficiel divers: 4/6 lavé et 6/10 lavé.
… 20 000 EUR hors taxes par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture de sable divers: sable de rivière 0/5 et sable 0/3 roulé lavé.
Intitulé du lot: Enrobe
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximum de 70 000 EUR hors taxes par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture d'enrobe divers: enrobé à froid 4/6 et enrobé à chaud.
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Intitulé du lot: Emulsion
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximum de 100 000 EUR hors taxes par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture d'émulsion.
Intitulé du lot: Enrobe stockable
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximum de 45 000 EUR hors taxes par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture d'enrobé à froid stockable (seau 25 kg).
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Intitulé du lot: Enrobe à froid à base de résine
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximum de 20 000 EUR hors taxes par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture d'enrobé à froid à base de résine, stockable (seau 25 kg).
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-03 📅
Nom: Teralta Granulat Beton Réunion
Adresse postale: CS 91099
Commune postale: Le Port
Code postal: 97420
Pays: France 🇫🇷
La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 135 000 EUR 💰
90 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-26 📅
Nom: Grands Travaux de l'océan Indien
Adresse postale: ZIC no 2
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
300 000 EUR 💰
Nom: Cib
Adresse postale: 2 La Gavenais
Commune postale: Brain-sur-Vilaine
Code postal: 35660
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Nom: Anzemberg
Adresse postale: 40 rue Mahatma-Gandhi, BP 20026
Commune postale: La Possession
Code postal: 97419
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2

Référence
Informations complémentaires
Les contrats ont été signés le 26.1.2021 pour les lots 4, 5, 6 et 7 et le 2.2.2021 pour les lots 1, 2 et 3.
— Référé contractuel: dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis, selon les modalités prévues aux articles L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative;
— Recours de plein contentieux: un recours de pleine juridiction, selon les modalités fixées par la jurisprudence «Département de Tarn-et-Garonne» (Arrêt du CE, Ass., 4.4.2014) est recevable dans un délai de deux mois suivant la publication du présent avis. Le dossier marché peut être consulté gratuitement, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande à l'adresse suivante: achats-publics@saintdenis.re
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Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Saint Denis de La Réunion
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 27 rue Félix-Guyon
Commune postale: Saint Denis de La Réunionc
Source: OJS 2021/S 028-068715 (2021-02-05)
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Région:
France RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises La Réunion La Réunion
Fournisseurs:
Anzemberg CIB Grands Travaux de l'Océan Indien Teralta Granulat Béton Réunion
Produits/services:
Produits d'exploitation des mines,... Sable et argile Gravier, sable, pierre concassée et agrégats Sable Granulés, gravillons, sable fin,... Agrégats Grave Matériaux et structures de construction;... Matériaux de construction et articles connexes Matériaux de construction