La présente consultation est passée sous la forme d'appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire(articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP) donnant lieu à des bons de commandes (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP), décomposé en sept lots sans montant minimal et avec un montant maximal. Il concerne les fournitures d'agrégats, à savoir: graves — granulat pour enduit — sable — enrobé — émulsion — enrobé stockable — enrobé à froid à base de résine. Ces matériaux donneront lieu pour certains à des livraisons au dépôt de la Commune de Saint-Denis.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-10-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Denis de la Réunion
Numéro d'enregistrement national: 21974011500015
Adresse postale: direction de la commande publique, 18 rue Vallon Hoarau Sainte-Clotilde
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97490
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262921670📞
Courrier électronique: achats-publics@saintdenis.re📧
Fax: +33 262923470 📠
Région: La Réunion🏙️
URL: http://www.saintdenis.re🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saintdenis.re🌏 Communication
URL des documents: http://www.saintdenis.re🌏
URL de participation: http://www.saintdenis.re🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'agrégats à la ville de Saint-Denis
2008130116-Fl
Produits/services: Agrégats📦
Brève description:
“La présente consultation est passée sous la forme d'appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R. 2124-2 du code de la commande...”
Brève description
La présente consultation est passée sous la forme d'appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire(articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP) donnant lieu à des bons de commandes (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP), décomposé en sept lots sans montant minimal et avec un montant maximal. Il concerne les fournitures d'agrégats, à savoir: graves — granulat pour enduit — sable — enrobé — émulsion — enrobé stockable — enrobé à froid à base de résine. Ces matériaux donneront lieu pour certains à des livraisons au dépôt de la Commune de Saint-Denis.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Graves
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Grave📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximal de 45 000 EUR HT par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximal de 45 000 EUR HT par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture de graves divers: 0/20, 0/30 et 0/80.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre à bons de commande prend effet à compter de sa notification pour se terminer le 31.12.2021. Il est reconductible deux (2) fois, pour...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre à bons de commande prend effet à compter de sa notification pour se terminer le 31.12.2021. Il est reconductible deux (2) fois, pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction. Le pouvoir adjudicateur pourra trois (3) mois avant l'achèvement de la période, décider de ne pas reconduire l'accord-cadre.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront...”
Description des options
Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Les prix du bordereau des prix unitaires sont soumis à un réexamen annuel selon les modalités fixées au CCAP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Granulat pour enduit superficiel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats📦
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximal de 30 000 EUR HT par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximal de 30 000 EUR HT par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture de granulats pour enduit superficiel divers: 4/6 lavé et 6/10 lavé.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sable
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Sable📦
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximal de 20 000 EUR HT par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximal de 20 000 EUR HT par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture de sable divers: sable de rivière 0/5 et sable 0/3 roulé lavé.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enrobé
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux enrobés📦
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximal de 70 000 EUR HT par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximal de 70 000 EUR HT par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture d'enrobé divers: enrobé à froid 4/6 et enrobé à chaud.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Distance pour récupération des fournitures
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Émulsion
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximal de 100 000 EUR HT par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximal de 100 000 EUR HT par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture d'émulsion.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enrobé stockable
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux routiers enrobés📦
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximal de 45 000 EUR HT par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximal de 45 000 EUR HT par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture d'enrobé à froid stockable (seau 25 kg).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enrobé à froid à base de résine
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximal de 20 000 EUR HT par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximal de 20 000 EUR HT par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture d'enrobé à froid à base de résine, stockable (seau 25 kg).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) une lettre de candidature contenant a minima les informations suivantes:
— pour le candidat individuel:
—— l'identification du candidat (forme SARL,...”
Liste et brève description des conditions
1) une lettre de candidature contenant a minima les informations suivantes:
— pour le candidat individuel:
—— l'identification du candidat (forme SARL, SIRET),
—— les coordonnées (téléphone, mail),
— l'identité de la personne habilitée à engager le candidat pour le groupement conjoint ou solidaire:
—— l'identification des cotraitants (forme SARL, SIRET),
—— les coordonnées de chaque cotraitant (téléphone, mail),
—— la forme du groupement (conjoint ou solidaire),
—— la désignation du mandataire,
—— une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir ne pas tomber sous le coup d'un des cas d'interdiction de soumissionner, tels qu'énoncés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP;
2) la copie du jugement en cas de redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une attestation de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 du code du travail sont à produire tous les six (6) mois jusqu'à la fin de l'exécution de l'accord-cadre.”
Conditions d'exécution du contrat
Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 du code du travail sont à produire tous les six (6) mois jusqu'à la fin de l'exécution de l'accord-cadre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-18
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Saint-Denis.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le présent accord-cadre à bons de commande prend effet à compter de sa notification pour se terminer le 31.12.2021. Il est reconductible deux (2) fois, pour...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le présent accord-cadre à bons de commande prend effet à compter de sa notification pour se terminer le 31.12.2021. Il est reconductible deux (2) fois, pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction. Le pouvoir adjudicateur pourra trois (3) mois avant l'achèvement de la période, décider de ne pas reconduire l'accord-cadre.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saintdenis.re — l'accord-cadre est financé sur les fonds propres de la commune. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Les candidats feront une offre distincte pour chaque lot. Conformément aux articles R. 2132-7 à R. 2132-14 du CCP, les candidatures et les offres doivent être communiquées uniquement par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.saintdenis.re/marches-publics.html — les candidats qui remettent une offre électronique en utilisant le profil acheteur peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique cd-rom, dvd-rom ou clé Usb. Ce support doit être transmis dans une enveloppe scellée portant la mention «ne pas ouvrir — copie de sauvegarde — nom du candidat — objet du marché — lot». L'ensemble étant contenu dans une enveloppe cachetée remise par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date de leur réception et de garantir sa confidentialité, à l'adresse suivante: direction de la commande publique Centre technique communal, 18 rue Vallon Hoarau, 97490 Sainte-Clotilde. Ouverture des bureaux: du lundi au jeudi de 8h00 à 16h00 et le vendredi de 8h00 à 11h00.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Adresse postale: 27 rue Myollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144426243📞
Fax: +33 144436337 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠
Source: OJS 2020/S 205-498261 (2020-10-16)
Avis d'attribution de marché (2021-02-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Denis de La Réunion
Adresse postale: Direction de la commande publique, 18 rue Vallon-Hoarau, Sainte-Clotilde
Région: La Réunion 🏙️
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est passée sous la forme d'appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R. 2124-2 du code de la commande...”
Brève description
La présente consultation est passée sous la forme d'appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP) donnant lieu à des bons de commandes (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP), décomposé en sept lots sans montant minimum et avec un montant maximum. Il concerne les fournitures d'agrégats, à savoir: graves/granulat pour enduit/sable/enrobé/émulsion/enrobé stockable/enrobé à froid à base de résine. Ces matériaux donneront lieu pour certains à des livraisons au dépôt de la commune de Saint-Denis.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 990 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximum de 45 000 EUR hors taxes par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximum de 45 000 EUR hors taxes par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture de graves divers: 0/20, 0/30 et 0/80.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront...”
Description des options
Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Les prix du Bordereau des prix unitaires sont soumis à un réexamen annuel selon les modalités fixées au CCAP.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximum de 30 000 EUR hors taxes par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximum de 30 000 EUR hors taxes par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture de granulats pour enduit superficiel divers: 4/6 lavé et 6/10 lavé.
Afficher plus
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximum de 20 000 EUR hors taxes par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximum de 20 000 EUR hors taxes par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture de sable divers: sable de rivière 0/5 et sable 0/3 roulé lavé.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Enrobe
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximum de 70 000 EUR hors taxes par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximum de 70 000 EUR hors taxes par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture d'enrobe divers: enrobé à froid 4/6 et enrobé à chaud.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Emulsion
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximum de 100 000 EUR hors taxes par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximum de 100 000 EUR hors taxes par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture d'émulsion.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Enrobe stockable
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximum de 45 000 EUR hors taxes par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximum de 45 000 EUR hors taxes par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture d'enrobé à froid stockable (seau 25 kg).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Enrobe à froid à base de résine
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximum de 20 000 EUR hors taxes par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire pour un montant maximum de 20 000 EUR hors taxes par période. Le prestataire doit la livraison du matériau au lieu de livraison spécifié par les services de la ville. Fourniture d'enrobé à froid à base de résine, stockable (seau 25 kg).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 205-498261
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Graves
Date de conclusion du contrat: 2021-02-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Teralta Granulat Beton Réunion
Adresse postale: CS 91099
Commune postale: Le Port
Code postal: 97420
Pays: France 🇫🇷
Région: La Réunion 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Granulat pour enduit superficiel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Sable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Enrobe
Date de conclusion du contrat: 2021-01-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Grands Travaux de l'océan Indien
Adresse postale: ZIC no 2
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Émulsion
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Enrobe stockable
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Cib
Adresse postale: 2 La Gavenais
Commune postale: Brain-sur-Vilaine
Code postal: 35660
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Enrobe à froid à base de résine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Anzemberg
Adresse postale: 40 rue Mahatma-Gandhi, BP 20026
Commune postale: La Possession
Code postal: 97419
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
“Les contrats ont été signés le 26.1.2021 pour les lots 4, 5, 6 et 7 et le 2.2.2021 pour les lots 1, 2 et 3.
— Référé contractuel: dans un délai d'un mois à...”
Les contrats ont été signés le 26.1.2021 pour les lots 4, 5, 6 et 7 et le 2.2.2021 pour les lots 1, 2 et 3.
— Référé contractuel: dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis, selon les modalités prévues aux articles L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative;
— Recours de plein contentieux: un recours de pleine juridiction, selon les modalités fixées par la jurisprudence «Département de Tarn-et-Garonne» (Arrêt du CE, Ass., 4.4.2014) est recevable dans un délai de deux mois suivant la publication du présent avis. Le dossier marché peut être consulté gratuitement, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande à l'adresse suivante: achats-publics@saintdenis.re
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Saint Denis de La Réunion
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 27 rue Félix-Guyon
Commune postale: Saint Denis de La Réunionc
Source: OJS 2021/S 028-068715 (2021-02-05)