Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal ni maximal, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6, L. 2113-7 et L. 2113-8 du code de la commande publique, avec les organismes suivants: ville du Mans. Coordonnateur du groupement de commandes: Le Mans Métropole — communauté urbaine. Le délai d'exécution des bons de commande est de une semaine. Estimation sur quatre ans:
— VDM: 460 000 EUR HT;
— LMM: 600 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-10-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville du Mans — pôle marchés et achats publics
Adresse postale: 16 avenue François Mitterrand
Commune postale: Le Mans
Téléphone: +33 243473731📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture avec livraison de lampes et appareillage, durée de quatre ans
2020_0078_fcs_cl/Jo”
Produits/services: Appareils d'éclairage et lampes électriques📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal ni maximal, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal ni maximal, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6, L. 2113-7 et L. 2113-8 du code de la commande publique, avec les organismes suivants: ville du Mans. Coordonnateur du groupement de commandes: Le Mans Métropole — communauté urbaine. Le délai d'exécution des bons de commande est de une semaine. Estimation sur quatre ans:
— VDM: 460 000 EUR HT;
— LMM: 600 000 EUR HT.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Appareils d'éclairage et lampes électriques📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal ni maximal, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimal ni maximal, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6, L. 2113-7 et L. 2113-8 du code de la commande publique, avec les organismes suivants: ville du Mans. Coordonnateur du groupement de commandes: Le Mans Métropole — communauté urbaine. Le délai d'exécution des bons de commande est de une semaine. Estimation sur quatre ans:
— VDM: 460 000 EUR HT;
— LMM: 600 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-12
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-13
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier semestre 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière.
Renseignements administratifs: Cassandra Lucas, +33 243473731.
Renseignements techniques: Christophe Loiseau, +33 243160635.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2020/S 200-484340 (2020-10-09)
Avis d'attribution de marché (2021-01-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale:
“Pôle marchés et Achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville du Mans Pôle Marchés et Achats Publics
Adresse postale: 16, avenue François Mitterrand
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture avec livraison de lampes et appareillage — Durée de quatre ans
2020_0078_fcs_cl/Jo”
Brève description:
“Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes sans montant minimal ni maximal, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles...”
Brève description
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes sans montant minimal ni maximal, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6, L. 2113-7 et L. 2113-8 du code de la commande publique, avec les organismes suivants: ville du Mans. Coordonnateur du groupement de commandes: le Mans Métropole — communauté urbaine Le délai d'exécution des bons de commande est d'une semaines.
Estimation sur quatre ans:
— VDM: 460 000 EUR HT,
— lmm: 600 000 EUR HT.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 175778.29 💰
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes sans montant minimal ni maximal, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes sans montant minimal ni maximal, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6, L. 2113-7 et L. 2113-8 du code de la commande publique, avec les organismes suivants: ville du Mans. Coordonnateur du groupement de commandes: le Mans Métropole — communauté urbaine Le délai d'exécution des bons de commande est d'une semaines.
Estimation sur quatre ans:
— VDM: 460 000 EUR HT,
— lmm: 600 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 200-484340
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-01-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Rexel
Adresse postale: 8 avenue Pierre Piffault
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 175778.29 💰
“Prix des prestations 65 %:
— garantie 35 %,
— recyclage et réutilisation des emballages: 5 %.
Nombre d'offres reçues:
— PME (0),
— par voie électronique...”
Prix des prestations 65 %:
— garantie 35 %,
— recyclage et réutilisation des emballages: 5 %.
Nombre d'offres reçues:
— PME (0),
— par voie électronique (3),
— autre état membre ou pays tiers (0).
Parution JOUE:2020/S200-484340 le 14.10.2020.
Le marché correspondant est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum d'une durée de quatre ans.
Numéro de marché VDM: 11017.
Les montants indiqués sont donnés à titre estimatifs.
Marché(s) consultable(s) au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du pôle marchés et Achats publics.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 008-013786 (2021-01-08)