Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscopes numériques répartis selon 5 niveaux de performances (bandes passantes minimales: 200 MHz, 1 GHz, 16 GHz, 20 GHz, et 40 GHz)
Accord-cadre à commandes d'application sur une durée de 3 ans pour Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscopes numériques avec accessoires et garantie de 5 ans, répartis selon 5 niveaux de performances (bandes passantes minimales: 200 MHz, 1 GHz, 16 GHz, 20 GHz, et 40 GHz).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-05.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-10.
Avis de marché (2020-03-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom:
“Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — direction des applications militaires — centre de Gramat”
Adresse postale: route de Reilhac — BP 80200
Commune postale: Gramat
Code postal: 46500
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Brigitte Martegoute
Téléphone: +33 565105749📞
Courrier électronique: brigitte.martegoutea@cea.fr📧
Fax: +33 565105376 📠
Région: Lot🏙️
URL: http://www.cea.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscopes numériques répartis selon 5 niveaux de performances (bandes passantes minimales: 200 MHz, 1 GHz, 16 GHz, 20 GHz,...”
Titre
Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscopes numériques répartis selon 5 niveaux de performances (bandes passantes minimales: 200 MHz, 1 GHz, 16 GHz, 20 GHz, et 40 GHz)
GRT-HC-AOO-2019003236
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Produits/services: Instruments de mesure📦
Brève description:
“Accord-cadre à commandes d'application sur une durée de 3 ans pour Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscopes numériques avec accessoires et garantie de 5...”
Brève description
Accord-cadre à commandes d'application sur une durée de 3 ans pour Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscopes numériques avec accessoires et garantie de 5 ans, répartis selon 5 niveaux de performances (bandes passantes minimales: 200 MHz, 1 GHz, 16 GHz, 20 GHz, et 40 GHz).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 520 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscopes numériques de bande passante minimale 200 MHz.” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de mesure📦
Lieu d'exécution: Lot🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Gramat 46 Lot.
Description du marché:
“Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscope(s) numérique(s) de bande passante minimale 200 MHz, avec accessoires et 5 ans de garantie.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à commandes d'application sur une durée de 3 ans pour fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscope(s) numérique(s) avec accessoires et garantie...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à commandes d'application sur une durée de 3 ans pour fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscope(s) numérique(s) avec accessoires et garantie de 5 ans - bande passante minimale: 200 MHz.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscopes numériques de bande passante minimale 1 GHz.” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Gramat 46 Lot..
Description du marché:
“Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscope(s) numérique(s) de bande passante minimale 1 GHz, avec accessoires et 5 ans de garantie.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à commandes d'application sur une durée de 3 ans pour fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscope(s) numérique(s) avec accessoires et garantie...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à commandes d'application sur une durée de 3 ans pour fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscope(s) numérique(s) avec accessoires et garantie de 5 ans — bande passante minimale: 1 GHz.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscopes numériques de bande passante minimale 16 GHz, avec accessoires et 5 ans de garantie.” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscope(s) numérique(s) de bande passante minimale 16 GHz, avec accessoires et 5 ans de garantie.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à commandes d'application sur une durée de 3 ans pour fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscope(s) numérique(s) avec accessoires et garantie...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à commandes d'application sur une durée de 3 ans pour fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscope(s) numérique(s) avec accessoires et garantie de 5 ans — bande passante minimale: 16 GHz.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscopes numériques de bande passante minimale 20 GHz, avec accessoires et 5 ans de garantie.” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments à main pour la mesure de longueurs📦
Description du marché:
“Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscope(s) numérique(s) de bande passante minimale 20 GHz, avec accessoires et 5 ans de garantie.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord cadre à commandes d'application sur une durée de 3 ans pour fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscope(s) numérique(s) avec accessoires et garantie...”
Informations complémentaires
Accord cadre à commandes d'application sur une durée de 3 ans pour fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscope(s) numérique(s) avec accessoires et garantie de 5 ans — bande passante minimale: 20 GHz.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscopes numériques de bande passante minimale 40 GHz, avec accessoires et 5 ans de garantie” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscopes numériques de bande passante minimale 40 GHz, avec accessoires et 5 ans de garantie.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à commandes d'application sur une durée de 3 ans pour fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscope(s) numérique(s) avec accessoires et garantie...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à commandes d'application sur une durée de 3 ans pour fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscope(s) numérique(s) avec accessoires et garantie de 5 ans — bande passante minimale: 40 GHz.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“A) Les entreprises candidates doivent fournir à l’appui de leur candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses...”
Liste et brève description des conditions
A) Les entreprises candidates doivent fournir à l’appui de leur candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent
(Les formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;
— pour information, les attestations de régularité fiscales et sociales.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME),en lieu et place des documents mentionnés à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Il est interdit de cumuler les candidatures:
— en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire;
— en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre;
B) Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres:
— les caractéristiques de l’entreprise: statuts,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres:
— les caractéristiques de l’entreprise: statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme, un extrait-K-bis ou équivalent;
— une attestation d’assurance en cours de validité pour chaque candidat et chaque cotraitant;
— le chiffre d’affaires global et le CA concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
La sous-traitance totale est interdite.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une plaquette de présentation de l'entreprise décrivant précisément son organisation sur le plan technique et commercial,
— un descriptif des compétences de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une plaquette de présentation de l'entreprise décrivant précisément son organisation sur le plan technique et commercial,
— un descriptif des compétences de l'entreprise dans les domaines décrit dans le cahier des charges, compétences en oscilloscopie;
— un dossier de référence de l'entreprise pour des prestations similaires au cours des trois dernières années. Pour chaque référence, indication du montant, de la date d'exécution, du nom et des coordonnées téléphoniques du donneur d'ordres;
— une description précise des moyens humains, techniques, pouvant être mis en œuvre dans le cadre de l'exécution du marché;
— les certifications et agréments techniques en rapport avec l'objet du marché;
— résultats des candidats en matière de sécurité (taux de fréquence des accidents survenus au personnel de l'entreprise et de ses sous-traitants pendant les trois dernières années, objectifs de politique sécurité;
— un projet de Plan d'assurance qualité particulier (PAQP); les dispositions en matières d’hygiène, de sécurité de protection de l’environnement.
Nota: tout dossier incomplet pourra ne pas être retenu.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-07
16:00 📅
“1) Le dossier de consultation des entreprises est accessible pour information des candidats, sur la plate-forme PLACE...”
1) Le dossier de consultation des entreprises est accessible pour information des candidats, sur la plate-forme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr);
2) Remise des candidatures
La candidature contiendra tous les éléments demandés dans le présent avis de marché. Tout dossier transmis incomplet pourra être écarté. Les candidatures peuvent être remises par voie électronique;
2.1) Formalisme pour la remise de la candidature et de l'offre par voie électronique:
a) Afin de répondre de façon électronique, les candidats doivent déposer leur candidature et leur offre sur la plate-forme de dématérialisation des marchés (https://www.marches-publics.gouv.fr) en suivant les étapes décrites dans le guide d’utilisation en ligne (rubrique «aide»). La plate-forme est dotée d’outils de signature et déchiffrement agréés;
b) Le candidat doit avoir au préalable fait l'acquisition d'un certificat électronique. Obtenir un certificat électronique prend plusieurs jours, voire plusieurs semaines;
c) Envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché: le candidat peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d’oubli, de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ce cas, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue; les envois précédents ne seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse-tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 052-122912 (2020-03-10)
Avis d'attribution de marché (2020-06-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom:
“Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives — direction des applications militaires — Centre de Gramat”
Personne de contact: Hubert Courset
Téléphone: +33 565105219📞
Courrier électronique: hubert.courset@cea.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscopes numériques répartis selon cinq niveaux de performances (bandes passantes minimales: 200 MHz, 1 GHz, 16 GHz, 20...”
Titre
Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscopes numériques répartis selon cinq niveaux de performances (bandes passantes minimales: 200 MHz, 1 GHz, 16 GHz, 20 GHz, et 40 GHz)
GRT-HC-AOO-2019003236
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Brève description:
“Accord-cadre à commandes d'application sur une durée de trois ans pour fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscopes numériques avec accessoires et garantie...”
Brève description
Accord-cadre à commandes d'application sur une durée de trois ans pour fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscopes numériques avec accessoires et garantie de cinq ans, répartis selon cinq niveaux de performances (bandes passantes minimales: 200 MHz, 1 GHz, 16 GHz, 20 GHz, et 40 GHz).
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscopes numériques de bande passante minimale 200 MHz” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à commandes d'application sur une durée de trois ans pour fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscope(s) numérique(s) avec accessoires et...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à commandes d'application sur une durée de trois ans pour fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscope(s) numérique(s) avec accessoires et garantie de cinq ans — bande passante minimale: 200 MHz.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscopes numériques de bande passante minimale 1 GHz” Description
Description du marché:
“Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscope(s) numérique(s) de bande passante minimale 1 GHz, avec accessoires et cinq ans de garantie.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à commandes d'application sur une durée de trois ans pour fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscope(s) numérique(s) avec accessoires et...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à commandes d'application sur une durée de trois ans pour fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscope(s) numérique(s) avec accessoires et garantie de cinq ans - bande passante minimale: 1 GHz.
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Titre:
“Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscopes numériques de bande passante minimale 16 GHz, avec accessoires et cinq ans de garantie” Description
Description du marché:
“Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscope(s) numérique(s) de bande passante minimale 16 GHz, avec accessoires et cinq ans de garantie.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à commandes d'application sur une durée de trois ans pour fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscope(s) numérique(s) avec accessoires et...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à commandes d'application sur une durée de trois ans pour fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscope(s) numérique(s) avec accessoires et garantie de cinq ans — bande passante minimale: 16 GHz.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscopes numériques de bande passante minimale 20 GHz, avec accessoires et cinq ans de garantie.” Description
Description du marché:
“Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscope(s) numérique(s) de bande passante minimale 20 GHz, avec accessoires et cinq ans de garantie.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à commandes d'application sur une durée de trois ans pour fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscope(s) numérique(s) avec accessoires et...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à commandes d'application sur une durée de trois ans pour fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscope(s) numérique(s) avec accessoires et garantie de 5 ans - bande passante minimale: 20 GHz.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscopes numériques de bande passante minimale 40 GHz, avec accessoires et cinq ans de garantie” Description
Description du marché:
“Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscopes numériques de bande passante minimale 40 GHz, avec accessoires et cinq ans de garantie.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à commandes d'application sur une durée de trois ans pour fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscope(s) numérique(s) avec accessoires et...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à commandes d'application sur une durée de trois ans pour fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscope(s) numérique(s) avec accessoires et garantie de cinq ans — bande passante minimale: 40 GHz.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 052-122912
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscopes numériques de bande passante minimale 200 MHz” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscopes numériques de bande passante minimale 1 GHz”
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscopes numériques de bande passante minimale 16 GHz, avec accessoires et cinq ans de garantie”
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscopes numériques de bande passante minimale 20 GHz, avec accessoires et cinq ans de garantie”
5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourniture au CEA de Gramat d'oscilloscopes numériques de bande passante minimale 40 GHz, avec accessoires et cinq ans de garantie”
“1) le dossier de consultation des entreprises est accessible pour information des candidats, sur la plate-forme PLACE...”
1) le dossier de consultation des entreprises est accessible pour information des candidats, sur la plate-forme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr);
2) Remise des candidatures
La candidature contiendra tous les éléments demandés dans le présent avis de marché. Tout dossier transmis incomplet pourra être écarté.
Les candidatures peuvent être remises par voie électronique.
2.1) Formalisme pour la remise de la candidature et de l'offre par voie électronique:
a) afin de répondre de façon électronique, les candidats doivent déposer leur candidature et leur offre sur la plate-forme de dématérialisation des marchés (https://www.marches-publics.gouv.fr) en suivant les étapes décrites dans le guide d’utilisation en ligne (rubrique «aide»). La plate-forme est dotée d’outils de signature et déchiffrement agréés;
b) le candidat doit avoir au préalable fait l'acquisition d'un certificat électronique. Obtenir un certificat électronique prend plusieurs jours, voire plusieurs semaines;
c) envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché: le candidat peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d’oubli, de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ce cas, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue; les envois précédents ne seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel peut être introduit...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 109-264283 (2020-06-04)