Formations des volontaires du service civique de la Ville de Paris

Ville de Paris

Formations des volontaires du service civique de la Ville de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'enseignement supérieur › Services de formation pour la jeunesse

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-29	Avis de marché
2021-03-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation pour la jeunesse
Numéro de référence: 2000387
Brève description: Formations des volontaires du service civique de la Ville de Paris.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation pour la jeunesse 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation pour la jeunesse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service achat 2 — domaine prestations de services — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=367810&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-29 📅
Date limite de soumission: 2020-08-04 📅
Date de publication: 2020-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 126-308514
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaire à bons de commande, d'un montant minimal de 10 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de douze mois.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Formation civique et citoyenne des volontaires au service civique de la Ville de Paris
Numéro du lot: 1
Brève description:

Formation civique et citoyenne des volontaires au service civique de la Ville de Paris.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible tacitement trois fois dans les mêmes termes.
Description des options:

Article 1.6 du CCAP: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de services similaires dans les conditions prévues par la réglementation.

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaire à bons de commande, d'un montant minimal de 10 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de douze mois.

Intitulé du lot: Formation aux premiers secours (PSC1) des volontaires au service civique de la Ville de Paris
Numéro du lot: 2
Brève description:

Formation aux premiers secours (PSC1) des volontaires au service civique de la Ville de Paris.

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaire à bons de commande, d'un montant minimal de 5 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de douze mois.

Intitulé du lot: Modules d'accompagnement au projet d'avenir des volontaires au service civique de la Ville de Paris
Numéro du lot: 3
Brève description:

Modules d'accompagnement au projet d'avenir des volontaires au service civique de la Ville de Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC1 et DC2 ou DUME.
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 1a) et 3) du DUME.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ou partie IV c 8) du DUME. Uniquement pour le lot nº 2 (formations PSC1): le justificatif ou certificat d'habilitation ou d'agrément conformément aux dispositions de l'arrêté du 8.7.1992 modifié relatif aux conditions d'habilitation ou d'agrément pour les formations aux premiers secours. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Dans une volonté de protection de l'environnement, il est fait application de l'article L. 2112-2 du code de la commande. Les conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental sont renseignées à l'article 1.5.2 du CCAP de la présente consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Point de contact: Bureau des marchés — RDC — horaires: du lundi au vendredi, 9h30 à 12h00
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Pays: Paris 🏙️

Référence
Informations complémentaires

À l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre le questionnaire «Promotion de la diversité dans l'entreprise — démarche de progrès» (annexe nº 1 au règlement de la consultation). La durée du marché court à compter du 1.1.2021 ou de la date de notification si celle-ci est ultérieure. Article 6.1 du RC: les candidats peuvent déposer une offre pour un ou plusieurs lots. Dans cette hypothèse, il sera demandé aux candidats de préciser combien de lots ils sont en mesure d'exécuter et ils devront justifier les moyens matériels et humains leur permettant d'être attributaires de plusieurs lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 126-308514 (2020-06-29)

Avis d'attribution de marché (2021-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 312 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service achat 2 — domaine Prestations de services — 7 avenue de la Porte d'Ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-09 📅
Date de publication: 2021-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 050-125998
Se réfère à l'avis: 2020/S 126-308514
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaire, d'un montant minimal de 10 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de douze mois, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions et durée.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Article 1.6 du CCAP: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de services similaires dans les conditions prévues par la réglementation.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaire, d'un montant…

… minimal de 10 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de douze mois, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions et durée.

… minimal de 5 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de douze mois, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions et durée.

… minimum de 5 000 EUR HT et sans montant maximum, pour une durée de douze mois, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions et durée.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de la prestation
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-03 📅
Nom: Association Unis-Cité
Adresse postale: 19 boulevard Ney
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-05 📅
Nom: Fédération de Paris de la Ligue de l'enseignement
Adresse postale: 167 boulevard de la Villette
Code postal: 75010
Nom: Comité départemental Ufolep Paris
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
92 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2

Référence
Informations complémentaires

Les contrats sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM2 — 7 avenue de la Porte d'Ivry — 75013 Paris (rappeler la référence du/des marché(s)).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2021/S 050-125998 (2021-03-09)

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