Objet Champ d'application du marché
Titre: Formations des volontaires du service civique de la Ville de Paris
2000387
Produits/services: Services de formation pour la jeunesse📦
Brève description: Formations des volontaires du service civique de la Ville de Paris.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Formation civique et citoyenne des volontaires au service civique de la Ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation pour la jeunesse📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Formation civique et citoyenne des volontaires au service civique de la Ville de Paris.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible tacitement trois fois dans les mêmes termes.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Article 1.6 du CCAP: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour...”
Description des options
Article 1.6 du CCAP: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de services similaires dans les conditions prévues par la réglementation.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaire à bons de commande, d'un montant minimal de 10 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaire à bons de commande, d'un montant minimal de 10 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de douze mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Formation aux premiers secours (PSC1) des volontaires au service civique de la Ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Formation aux premiers secours (PSC1) des volontaires au service civique de la Ville de Paris.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaire à bons de commande, d'un montant minimal de 5 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de douze mois.”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaire à bons de commande, d'un montant minimal de 5 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de douze mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Modules d'accompagnement au projet d'avenir des volontaires au service civique de la Ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Modules d'accompagnement au projet d'avenir des volontaires au service civique de la Ville de Paris.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: DC1 et DC2 ou DUME.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisé au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 1a) et 3) du DUME.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ou partie IV c 8) du DUME. Uniquement pour le lot nº 2 (formations PSC1): le justificatif ou certificat d'habilitation ou d'agrément conformément aux dispositions de l'arrêté du 8.7.1992 modifié relatif aux conditions d'habilitation ou d'agrément pour les formations aux premiers secours. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Dans une volonté de protection de l'environnement, il est fait application de l'article L. 2112-2 du code de la commande. Les conditions d'exécution des...”
Conditions d'exécution du contrat
Dans une volonté de protection de l'environnement, il est fait application de l'article L. 2112-2 du code de la commande. Les conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental sont renseignées à l'article 1.5.2 du CCAP de la présente consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-04
14:00 📅
“À l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre le questionnaire «Promotion de la diversité dans l'entreprise — démarche de progrès» (annexe...”
À l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre le questionnaire «Promotion de la diversité dans l'entreprise — démarche de progrès» (annexe nº 1 au règlement de la consultation). La durée du marché court à compter du 1.1.2021 ou de la date de notification si celle-ci est ultérieure. Article 6.1 du RC: les candidats peuvent déposer une offre pour un ou plusieurs lots. Dans cette hypothèse, il sera demandé aux candidats de préciser combien de lots ils sont en mesure d'exécuter et ils devront justifier les moyens matériels et humains leur permettant d'être attributaires de plusieurs lots.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 126-308514 (2020-06-29)
Avis d'attribution de marché (2021-03-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service achat 2 — domaine Prestations de services — 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 312 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de la prestation
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“Article 1.6 du CCAP: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour...”
Description des options
Article 1.6 du CCAP: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de services similaires dans les conditions prévues par la réglementation.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaire, d'un montant minimal de 10 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaire, d'un montant minimal de 10 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de douze mois, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions et durée.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaire, d'un montant minimal de 5 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaire, d'un montant minimal de 5 000 EUR HT et sans montant maximal, pour une durée de douze mois, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions et durée.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaire, d'un montant minimum de 5 000 EUR HT et sans montant maximum, pour une durée de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, traité à prix unitaire, d'un montant minimum de 5 000 EUR HT et sans montant maximum, pour une durée de douze mois, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions et durée.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 126-308514
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212021S00111
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Formation civique et citoyenne des volontaires au service civique de la Ville de Paris”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Unis-Cité
Adresse postale: 19 boulevard Ney
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20212021S00006
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Formation aux premiers secours (PSC1) des volontaires au service civique de la Ville de Paris”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Fédération de Paris de la Ligue de l'enseignement
Adresse postale: 167 boulevard de la Villette
Code postal: 75010
Nom: Comité départemental Ufolep Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20212021S00007
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Modules d'accompagnement au projet d'avenir des volontaires au service civique de la Ville de Paris” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 000 💰
“Les contrats sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des...”
Les contrats sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM2 — 7 avenue de la Porte d'Ivry — 75013 Paris (rappeler la référence du/des marché(s)).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 050-125998 (2021-03-09)