Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Formations des jeunes parisiens au Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA) citoyen — session de formation générale
2000671”
Produits/services: Services de formation pour la jeunesse📦
Brève description:
“Formations des jeunes parisiens au Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA) citoyen — session de formation générale.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation au BAFA citoyen pour des jeunes parisiens
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation pour la jeunesse📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: Formation au BAFA citoyen pour des jeunes parisiens.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions et durée.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de services similaires dans les conditions prévues par la réglementation.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire traité à prix forfaitaire et à prix unitaires, à bons de commande d'un montant minimal de 50 000 EUR TTC ou net de TVA et...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire traité à prix forfaitaire et à prix unitaires, à bons de commande d'un montant minimal de 50 000 EUR TTC ou net de TVA et sans montant maximal, pour une durée de douze mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Formation au BAFA citoyen pour des volontaires et anciens volontaires du service civique auprès de la collectivité parisienne” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Formation au BAFA citoyen pour des volontaires et anciens volontaires du service civique auprès de la collectivité parisienne.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, d'un montant minimal de 10 000 EUR TTC ou net de TVA et sans montant maximal,...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, d'un montant minimal de 10 000 EUR TTC ou net de TVA et sans montant maximal, pour une durée de douze mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: DC1 et DC2 ou DUME.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisé au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Ou partie IV b 1a) et 3) du DUME.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années....”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Ou partie IV c 8) du DUME;
— le justificatif de l'habilitation du soumissionnaire prévue à l'article D. 432-18 du code de l'action sociale et des familles conditionnant l'organisation par ses soins des sessions de formation au BAFA. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée (à l'exception du dernier document relatif à l'habilitation à organiser des sessions de formation au BAFA), il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental renseignées à l'article 7 du CCTP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-17
14:00 📅
“Le marché comporte une clause de promotion de la diversité et de lutte contre les discriminations au travail détaillée à l'article 1.4.3 du règlement de...”
Le marché comporte une clause de promotion de la diversité et de lutte contre les discriminations au travail détaillée à l'article 1.4.3 du règlement de consultation. À l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre le questionnaire promotion de la diversité dans l'entreprise — démarche de progrès (annexe nº 1 au règlement de la consultation), dûment rempli. le marché prévoit une règle de non-cumul des lots détaillée à l'article 6.1 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 205-499393 (2020-10-16)
Avis d'attribution de marché (2021-08-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale:
“direction des Finances et des Achats - sous-Direction des achats - service achat 2 - domaine Prestations de services - 7 avenue de la Porte d'ivry”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“formations des jeunes parisiens au Brevet d'aptitude aux Fonctions d'animateur (Bafa) citoyen - session de formation générale
2000671”
Brève description:
“formations des jeunes parisiens au Brevet d'aptitude aux Fonctions d'animateur (Bafa) citoyen - session de formation générale”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 688 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: formation au BAFA citoyen pour des jeunes parisiens
Description
Description du marché: formation au BAFA citoyen pour des jeunes parisiens
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de la prestation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de services similaires dans les conditions prévues par la réglementation
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire traité à prix forfaitaire et à prix unitaires, à bons de commande d'un montant minimal de 50 000 eur (T.T.C.) ou net de TVA...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire traité à prix forfaitaire et à prix unitaires, à bons de commande d'un montant minimal de 50 000 eur (T.T.C.) ou net de TVA et sans montant maximum, pour une durée de douze mois, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions et durée
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“formation au BAFA citoyen pour des volontaires et anciens volontaires du service civique auprès de la collectivité parisienne” Description
Description du marché:
“formation au BAFA citoyen pour des volontaires et anciens volontaires du service civique auprès de la collectivité parisienne”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, d'un montant minimal de 10 000 eur (T.T.C.) ou net de TVA et sans montant...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, d'un montant minimal de 10 000 eur (T.T.C.) ou net de TVA et sans montant maximum, pour une durée de douze mois, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions et durée
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 205-499393
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212021S02502
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: formation au BAFA citoyen pour des jeunes parisiens
Date de conclusion du contrat: 2021-05-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ifac
Adresse postale: 53 rue du Révérend Père Christian Gilbert
Commune postale: Asnières
Code postal: 92600
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 392 800 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20212021S02503
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“formation au BAFA citoyen pour des volontaires et anciens volontaires du service civique auprès de la collectivité parisienne” Nom et adresse du contractant
Nom: reseau Mom'Artre
Adresse postale: 204 rue de Crimée
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 296 000 💰
“les contrats sont consultables en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des...”
les contrats sont consultables en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés -Equipe Bm2 - 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 167-438189 (2021-08-25)