Objet Champ d'application du marché
Titre: Formation en langue anglaise pour les personnels de l'ENAC
20S0014
Produits/services: Services de formation du personnel📦
Brève description: Formation en langue anglaise pour les personnels de l'ENAC.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: formations spécifiques en langue anglaise
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation du personnel📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“L'objectif de la prestation vise à disposer de formations permettant aux enseignants et chercheurs de l'ENAC d'acquérir un niveau de compétence opérationnel...”
Description du marché
L'objectif de la prestation vise à disposer de formations permettant aux enseignants et chercheurs de l'ENAC d'acquérir un niveau de compétence opérationnel leur permettant d'exercer leur fonction d'enseignant en langue anglaise, niveau B2, pour ensuite renforcer leurs compétences et les maintenir à un niveau C1.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Durée un an, reconductible de manière tacite trois fois un an.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal, ni maximal avec une duré de un an, renouvelable trois fois un an, soit une durée totale de quatre ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: stages intensifs d'anglais général
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'objectif de la prestation vise à disposer de formations permettant aux personnels de l'ENAC d'acquérir un niveau opérationnel (B2) et de communiquer avec...”
Description du marché
L'objectif de la prestation vise à disposer de formations permettant aux personnels de l'ENAC d'acquérir un niveau opérationnel (B2) et de communiquer avec aisance tant sur le plan professionnel que social. Des prestations seront également proposées afin de permettre aux agents qui ont atteint le niveau opérationnel de se perfectionner ou de maintenir leur niveau.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: stages en immersion langue anglaise en France
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“L'objectif de la prestation vise à disposer de formations permettant aux personnels de l'ENAC d'acquérir un niveau opérationnel (B2) et de communiquer avec...”
Description du marché
L'objectif de la prestation vise à disposer de formations permettant aux personnels de l'ENAC d'acquérir un niveau opérationnel (B2) et de communiquer avec aisance tant sur le plan professionnel que social.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: formation à l'anglais à distance
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: formation à l'anglais en école de langues
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: cours d'anglais hebdomadaire sur site
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-05
10:00 📅
“Financement budget propre établissement. Paiement 30 jours après réception de la facture par l'ENAC, avec des intérêts moratoires en cas de dépassement.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond 4
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel qui doit être introduit dans les onze jours suivant la notification du rejet par voie électronique;
— recours pour excès de pouvoir...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel qui doit être introduit dans les onze jours suivant la notification du rejet par voie électronique;
— recours pour excès de pouvoir permettant aux candidats évincés de demander directement devant le juge administratif, après signature du contrat, l'annulation de l'acte administratif unilatéral, recours qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification du rejet;
— recours de plein contentieux par lequel, le candidat évincé peut contester la validité du contrat après signature dans sa globalité ou bien certaines de ses clauses et demander une indemnisation de ses droits lésés par l'irrégularité du contrat, qui doit être introduit dans un délai de deux mois, suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriée.
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Source: OJS 2020/S 194-469169 (2020-10-01)