Fabrication et fourniture du guide de neutrons pour le diffractomètre Magic de l'ESS (European Spallation Source)

CNRS

Dans le cadre de la construction du futur accélérateur de particules ESS implanté à Lund en Suède, le CNRS, agissant au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC est en charge de la fourniture et de la livraison du guide de neutrons du diffractomètre Magic

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-19.

Qui ?

• CNRS

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel de polarisation › Miroirs

Où ?

• Ile-de-France › Essonne
• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-19	Avis de marché
2020-10-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Miroirs
Numéro de référence: 2020-02-LLB
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Miroirs 📦
Code CPV supplémentaire: Miroirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnrs
Adresse postale: 1, place Aristide Briand
Code postal: 92190
Commune postale: Meudon
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marches.ddai@cnrs.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-19 📅
Date limite de soumission: 2020-08-12 📅
Date de publication: 2020-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 120-291616
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Le montant estimatif indiqué dans le présent avis de marché est donné à titre indicatif et n'est pas contractuel. Le marché prend effet à compter de la date de notification du marché au Titulaire et expire le dernier jour du délai de garantie de la section de guide objet du présent lot, conformément à l'article 14 du CCAP

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot no1 BH: Fabrication et fourniture de la section de guide elliptique sur substrat aluminium
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le marché comprend les prestations suivantes détaillées dans le CCTP:

— la production du dossier de fabrication pour chacun des éléments fabriqués,

— La fabrication des différents éléments qui composent les sections du guide de neutrons pour le diffractomètre Magic de l'ess,

— L'Assemblage par technique de collage des différents éléments qui composent les sections du guide,

— La réalisation des tests de fin de fabrication en usine permettant d'assurer que les ensembles à fournir sont conformes aux prescriptions techniques (collage, dimensionnels, réflectivité etc.)

— la production du dossier constructeur pour chacun des éléments fabriqués,

— Le conditionnement, la manutention, le transport et la livraison des équipements sur le site de l'ess à Lund en Suède,

— La garantie des prestations réalisées pour une durée minimale de 24 mois.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 40 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Lot no2 BW: Fabrication et fourniture de la section de guide elliptique sur substrat cuivre
Numéro du lot: 2
Brève description:

— la production du dossier de fabrication pour chacun des éléments fabriqués.

La fabrication des différents éléments qui composent les sections du guide de neutrons pour le diffractomètre Magic de l'ess.

— La garantie des prestations réalisées pour une durée minimale de 24 mois

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 39 mois
Intitulé du lot: Lot no3 GH: Fabrication et fourniture de la section de guide elliptique sur substrat Borkron
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Lot no4 Polarizer: Fabrication et fourniture de la section de guide droit polarisant sur substrat Borkron
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 41 mois
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FG11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Localisation de l'autorité signataire du marché: Gif s/ Yvette, France…

… (91). Lieu de livraison des équipements: Lund, Suède

… (91) Lieu de livraison des fournitures: Lund, Suède

Localisation de l'autorité signature du marché: Gif S/ Yvette. Lieu de livraison des équipements: Lund, Suède

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Exécution du marché dans les délais et contraintes calendaires mentionnés aux articles 4.2.1, 5.2.1, 6.2.1 et 7.2.1 du CCTP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Date et heure encore strictement indicatives à la date d'envoi du présent avis de marché. Lieu non encore déterminé. Ouverture des plis non publique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901303720
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

1) le CNRS agit au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC (European spallation source - european research infrastructure consortium).

À ce titre, les prestations, objet de cette consultation, sont exonérées de TVA;

2) Passation selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.

3) le dossier de consultation des entreprises est à

Télécharger, gratuitement, de manière dématérialisée sur le profil d'acheteur dont l'adresse est indiquée au I.1) ci-dessus. Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la présente consultation. Pour ce faire, la seule voie autorisée est le portail de dématérialisation Place

(Plate-Forme des achats de l'etat). Uniquement en cas de dysfonctionnement de celui-ci, par courriel, à: marches.ddai@cnrs.fr, en précisant l'intitulé e le lot du marché en objet. La remise des offres se fait de manière dématérialisée, au plus tard à la date et à l'heure limites précisées dans le présent avis et en page de garde du règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: 1) Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

2) Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

3) Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Au sens de la décision département de Tarn-Et- garonne (CE. Ass., 4.4.2014, req. N

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 120-291616 (2020-06-19)

Avis d'attribution de marché (2020-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché comprend les prestations suivantes détaillées dans le CCTP: — la production du dossier de fabrication pour chacun des éléments fabriqués, — la fabrication des différents éléments qui composent les sections du guide de neutrons pour le diffractomètre Magic de l'ESS, — l'assemblage par technique de collage des différents éléments qui composent les sections du guide, — la réalisation des tests de fin de fabrication en usine permettant d'assurer que les ensembles à fournir sont conformes aux prescriptions techniques (collage, dimensionnels, réflectivité, etc.), — la production du dossier constructeur pour chacun des éléments fabriqués, — le conditionnement, la manutention, le transport et la livraison des équipements sur le site de l'ESS à Lund en Suède, — la garantie des prestations réalisées pour une durée minimale de vingt-quatre mois.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Aristide-Briand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-29 📅
Date de publication: 2020-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 214-523851
Se réfère à l'avis: 2020/S 120-291616
Numéro JO-S: 214

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la fabrication des différents éléments qui composent les sections du guide de neutrons pour le diffractomètre Magic de l'ESS,

— l'assemblage par technique de collage des différents éléments qui composent les sections du guide,

— la réalisation des tests de fin de fabrication en usine permettant d'assurer que les ensembles à fournir sont conformes aux prescriptions techniques (collage, dimensionnels, réflectivité, etc.),

— le conditionnement, la manutention, le transport et la livraison des équipements sur le site de l'ESS à Lund en Suède,

— la garantie des prestations réalisées pour une durée minimale de vingt-quatre mois.

Intitulé du lot: Lot n

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60/100
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 05/100
Prix (pondération): 35/100

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

1. référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

2. référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

3. recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE Ass., 4.4.2014, req. n

Source: OJS 2020/S 214-523851 (2020-10-29)

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