Objet Champ d'application du marché
Titre: Fabrication et fourniture de plaques
19.028
Produits/services: Plaques indicatrices📦
Brève description:
“Fabrication et fourniture de plaques d'identification des sépultures de guerre et de plaques commémoratives en France métropolitaine.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 990 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaques en PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plaques indicatrices📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: Fabrication et fourniture de plaques en PVC.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois 1 année, soit pour une durée maximale de 48 mois. Sauf décision de non reconduction notifiée au...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois 1 année, soit pour une durée maximale de 48 mois. Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire 1 mois avant l'échéance de l'accord-cadre, celui-ci sera reconduit tacitement dans les limites du nombre de reconductions maximum. De manière générale, le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser sa reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation des prestations, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des...”
Description des options
Si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation des prestations, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122-7, R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique pour:
— modifier des prestations prévues initialement,
— ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation de l'accord cadre,
— pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'accord-cadre initial.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaques en aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fabrication et fourniture de plaques en aluminium.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 650 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation des prestations, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des...”
Description des options
Si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation des prestations, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122-7, R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique pour:
— modifier des prestations prévues initialement,
— ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation de l'accord-cadre,
— pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'accord-cadre initial.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaques en pierre naturelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fabrication et fourniture de plaques en pierre naturelle.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaques en résine acrylique et minérale
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fabrication et fourniture de plaques en résine acrylique et minérale.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement. En cas de groupement, aucune forme n'est imposée par l'ONACVG. Il est interdit aux...”
Liste et brève description des conditions
L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement. En cas de groupement, aucune forme n'est imposée par l'ONACVG. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidat individuel et comme membre d'un groupement. La participation à plusieurs groupements, pour un même marché, est interdite.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats sont invités à fournir les pièces demandées à l'article 4.3 du règlement de consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats sont invités à fournir les pièces demandées à l'article 4.3 du règlement de consultation.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-11
19:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-12
10:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 009-015975 (2020-01-10)
Avis d'attribution de marché (2020-04-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Hôtel national des invalides, 129 rue de Grenelle, escalier B, 3e étage, CS 70780”
Personne de contact: ONACVG/bureau des achats, téléphone: +33 144423305, courriel: marches@onacvg.fr
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“Si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation des prestations, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des...”
Description des options
Si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation des prestations, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122-7, R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique pour:
— modifier des prestations prévues initialement;
— ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation de l'accord-cadre;
— pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'accord cadre initial.
Afficher plus
Description des options:
“Si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation des prestations, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des...”
Description des options
Si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation des prestations, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122-7, R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique pour:
— modifier des prestations prévues initialement;
— ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation de l'accord cadre;
— pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'accord-cadre initial.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 009-015975
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-023
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fabrication et fourniture de plaques en PVC
Date de conclusion du contrat: 2020-03-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SG Laser SAS
Numéro d'enregistrement national: 50338326700013
Adresse postale: 9a rue Notre-Dame
Commune postale: Petit-Rederching
Code postal: 57410
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387098321📞
Région: Moselle🏙️
URL: https://www.sg-laser.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 170 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-024
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fabrication et fourniture de plaques en aluminium
Date de conclusion du contrat: 2020-04-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bouvier Signalétique
Numéro d'enregistrement national: 50244738600025
Adresse postale: 4/6 boulevard Beaubourg, Zone Actipôle
Commune postale: Croissy-Beaubourg
Code postal: 77183
Téléphone: +33 160179176📞
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.bouvier-signa.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 650 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 650 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-025
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fabrication et fourniture de plaques en pierre naturelle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Rebitec
Adresse postale: 19 rue Galilée
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 684322550📞
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://www.rebitec.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020-026
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fabrication et fourniture de plaques en résine acrylique et minérale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 9a rue de Notre-Dame
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Source: OJS 2020/S 070-166518 (2020-04-06)