Fabrication de couteaux personnel naviguant
ARM/SCA/PFAF-RBT
Fabrication de couteaux destinés au personnel naviguant du MINARM. Lot 1 — couteau PN hélicoptère avec étui. Lot 2 — couteau PN survie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-06-30 | Avis de marché |
| 2021-03-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Couteaux
Numéro de référence: DAF_2020_000920
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Couteaux 📦
Code CPV supplémentaire: Couteaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: PFAF-RBT QGE 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576716 📞
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=598568&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-30 📅
Date limite de soumission: 2020-09-15 📅
Date de publication: 2020-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 126-307870
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 222 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Couteau PN hélicoptère avec étui
Numéro du lot: 1
Brève description: Couteau PN hélicoptère avec étui destiné au personnel du MINARM.
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Couteau PN survie
Numéro du lot: 2
Brève description: Couteau PN survie destiné au personnel du MINARM.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Informations complémentaires: 1 500 couteaux.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Plate-forme commissariat Rambouillet.
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des Entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Téléphone: +33 153178938 📞
Fax: +33 153178792 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 126-307870 (2020-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Couteaux
Numéro de référence: DAF_2020_000920
Brève description:
Fabrication de couteaux destinés au personnel naviguant du MINARM. Lot 1 — couteau PN hélicoptère avec étui. Lot 2 — couteau PN survie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Couteaux 📦
Code CPV supplémentaire: Couteaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: PFAF-RBT QGE 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576716 📞
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=598568&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-30 📅
Date limite de soumission: 2020-09-15 📅
Date de publication: 2020-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 126-307870
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Quantités estimées des articles sur l'ensemble de la période d'exécution de l'accord-cadre:
1 000 couteaux.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 222 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Couteau PN hélicoptère avec étui
Numéro du lot: 1
Brève description: Couteau PN hélicoptère avec étui destiné au personnel du MINARM.
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Quantités estimées des articles sur l'ensemble de la période d'exécution de l'accord-cadre:
1 000 couteaux.
Numéro du lot: 2
Brève description: Couteau PN survie destiné au personnel du MINARM.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Informations complémentaires: 1 500 couteaux.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La candidature doit contenir l'e-DUME ou en cas de candidature hors candidature simplifiée les formulaires DC1 — lettre de candidature complétée par le candidat se présentant seul ou, en cas de candidature groupée, par l'ensemble des membres du groupement; et
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DC 2 — Déclaration du candidat complétée par le candidat se présentant seul ou, en cas de candidature groupée, par l'ensemble des membres du groupement.
Si le candidat est en redressement judiciaire, il adresse la copie du ou des jugements prononcés.
La liste complète des renseignements et formalités nécessaire à l'évaluation de la candidature est énoncée à l'article 4 du règlement de consultation.
Conditions d'exécution du contrat:
Le présent appel d'offres doit conduire à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire par lot, à bons de commande, avec un minimum fixé en quantité, sans maximum, d'une durée de 48 mois à compter de la date de notification. L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins de l'administration dans les conditions fixées aux articles R. 2162-2 2º alinéa, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Le Cahier des clauses administratives générales des marchés publics industriels (CCAG/MI) est applicable aux accords-cadres issus de la présente procédure.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Plate-forme commissariat Rambouillet.
Informations complémentaires:
L'Administration a décidé de mettre en œuvre les dispositions de l'article 2144-3 du CCP. Aussi les dossiers d'offres seront examinés et classés conformément à l'article 15 du présent règlement de la consultation avant examen des dossiers de candidatures. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
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Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Depuis le 1.1.2017, en cas de litige, la saisine du tribunal administratif se fait obligatoirement en utilisant l'application informatique «Télérecours» quand l'opérateur économique est représenté par un avocat (articles R. 414-1 du code de justice administrative). Depuis le 1.1.2017, le ministère d'avocats est étendu aux contentieux en exécution d'un contrat (articles R. 431-2 du code de justice administrative et suivants).
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Nom: Médiateur des Entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Téléphone: +33 153178938 📞
Fax: +33 153178792 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 126-307870 (2020-06-30)
Avis d'attribution de marché (2021-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: PFAF-RBT QGE, 11 rue de Groussay
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-02 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-110959
Se réfère à l'avis: 2020/S 126-307870
Numéro JO-S: 45
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-23 📅
Nom: SAS Tarrerias Bonjean SE
Numéro d'enregistrement national: 39787990900026
Adresse postale: ZI Pommier Chansonniere
Commune postale: La Monnerie-le-Montel
Code postal: 63650
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473515244 📞
Courrier électronique: c.tarrerias@tb-groupe.fr 📧
Adresse Internet: https://www.tb-groupe.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 29 520 EUR 💰
Nom: Wildsteer SARL
Numéro d'enregistrement national: 480160688 00044
Adresse postale: ZA Charles Chana — 10 rue des Haveuses
Commune postale: Roche-la-Molière
Code postal: 42230
Téléphone: +33 477925986 📞
Courrier électronique: contact@wildsteer.com 📧
Adresse Internet: https://www.wildsteer.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 134 730 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Source: OJS 2021/S 045-110959 (2021-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fabrication de couteaux destinés au personnel naviguant du Minarm
— lot 1: couteau PN hélicoptère avec étui;
— lot 2: couteau PN survie.
Valeur totale du marché: 164 250 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: PFAF-RBT QGE, 11 rue de Groussay
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-02 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-110959
Se réfère à l'avis: 2020/S 126-307870
Numéro JO-S: 45
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fabrication de couteaux destinés au personnel naviguant du Minarm
— lot 1: couteau PN hélicoptère avec étui;
— lot 2: couteau PN survie.
Couteau PN hélicoptère avec étui destiné au personnel du Minarm.
Couteau PN survie destiné au personnel du Minarm.
Site principal ou lieu d'exécution: France
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-23 📅
Nom: SAS Tarrerias Bonjean SE
Numéro d'enregistrement national: 39787990900026
Adresse postale: ZI Pommier Chansonniere
Commune postale: La Monnerie-le-Montel
Code postal: 63650
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473515244 📞
Courrier électronique: c.tarrerias@tb-groupe.fr 📧
Adresse Internet: https://www.tb-groupe.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 29 520 EUR 💰
Nom: Wildsteer SARL
Numéro d'enregistrement national: 480160688 00044
Adresse postale: ZA Charles Chana — 10 rue des Haveuses
Commune postale: Roche-la-Molière
Code postal: 42230
Téléphone: +33 477925986 📞
Courrier électronique: contact@wildsteer.com 📧
Adresse Internet: https://www.wildsteer.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 134 730 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Source: OJS 2021/S 045-110959 (2021-03-02)
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