Objet Champ d'application du marché
Titre: Fabrication de couteaux personnel naviguant
DAF_2020_000920
Produits/services: Couteaux📦
Brève description:
“Fabrication de couteaux destinés au personnel naviguant du MINARM. Lot 1 — couteau PN hélicoptère avec étui. Lot 2 — couteau PN survie.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 222 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couteau PN hélicoptère avec étui
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Couteaux📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France.
Description du marché: Couteau PN hélicoptère avec étui destiné au personnel du MINARM.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Quantités estimées des articles sur l'ensemble de la période d'exécution de l'accord-cadre:
1 000 couteaux.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couteau PN survie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Couteau PN survie destiné au personnel du MINARM.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Quantités estimées des articles sur l'ensemble de la période d'exécution de l'accord-cadre:
1 500 couteaux.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La candidature doit contenir l'e-DUME ou en cas de candidature hors candidature simplifiée les formulaires DC1 — lettre de candidature complétée par le...”
Liste et brève description des conditions
La candidature doit contenir l'e-DUME ou en cas de candidature hors candidature simplifiée les formulaires DC1 — lettre de candidature complétée par le candidat se présentant seul ou, en cas de candidature groupée, par l'ensemble des membres du groupement; et
DC 2 — Déclaration du candidat complétée par le candidat se présentant seul ou, en cas de candidature groupée, par l'ensemble des membres du groupement.
Si le candidat est en redressement judiciaire, il adresse la copie du ou des jugements prononcés.
La liste complète des renseignements et formalités nécessaire à l'évaluation de la candidature est énoncée à l'article 4 du règlement de consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent appel d'offres doit conduire à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire par lot, à bons de commande, avec un minimum fixé en quantité,...”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent appel d'offres doit conduire à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire par lot, à bons de commande, avec un minimum fixé en quantité, sans maximum, d'une durée de 48 mois à compter de la date de notification. L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins de l'administration dans les conditions fixées aux articles R. 2162-2 2º alinéa, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Le Cahier des clauses administratives générales des marchés publics industriels (CCAG/MI) est applicable aux accords-cadres issus de la présente procédure.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-15
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-17
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Plate-forme commissariat Rambouillet.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'Administration a décidé de mettre en œuvre les dispositions de l'article 2144-3 du CCP. Aussi les dossiers d'offres seront examinés et classés...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
L'Administration a décidé de mettre en œuvre les dispositions de l'article 2144-3 du CCP. Aussi les dossiers d'offres seront examinés et classés conformément à l'article 15 du présent règlement de la consultation avant examen des dossiers de candidatures. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des Entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 153178938📞
Fax: +33 153178792 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Depuis le 1.1.2017, en cas de litige, la saisine du tribunal administratif se fait obligatoirement en utilisant l'application informatique «Télérecours»...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Depuis le 1.1.2017, en cas de litige, la saisine du tribunal administratif se fait obligatoirement en utilisant l'application informatique «Télérecours» quand l'opérateur économique est représenté par un avocat (articles R. 414-1 du code de justice administrative). Depuis le 1.1.2017, le ministère d'avocats est étendu aux contentieux en exécution d'un contrat (articles R. 431-2 du code de justice administrative et suivants).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2020/S 126-307870 (2020-06-30)
Avis d'attribution de marché (2021-03-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: PFAF-RBT QGE, 11 rue de Groussay
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fabrication de couteaux destinés au personnel naviguant du Minarm
— lot 1: couteau PN hélicoptère avec étui;
— lot 2: couteau PN survie.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 164 250 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: France
Description du marché: Couteau PN hélicoptère avec étui destiné au personnel du Minarm.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Couteau PN survie destiné au personnel du Minarm.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 126-307870
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021.080.029.00.00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fabrication couteaux PN hélicoptère avec étui
Date de conclusion du contrat: 2021-02-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Tarrerias Bonjean SE
Numéro d'enregistrement national: 39787990900026
Adresse postale: ZI Pommier Chansonniere
Commune postale: La Monnerie-le-Montel
Code postal: 63650
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473515244📞
Courrier électronique: c.tarrerias@tb-groupe.fr📧
Région: France🏙️
URL: https://www.tb-groupe.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 42 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 520 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021.080.2021.030.00.00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fabrication couteaux PN Survie
Nom et adresse du contractant
Nom: Wildsteer SARL
Numéro d'enregistrement national: 480160688 00044
Adresse postale: ZA Charles Chana — 10 rue des Haveuses
Commune postale: Roche-la-Molière
Code postal: 42230
Téléphone: +33 477925986📞
Courrier électronique: contact@wildsteer.com📧
URL: https://www.wildsteer.com/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 134 730 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Source: OJS 2021/S 045-110959 (2021-03-02)