Objet Champ d'application du marché
Titre:
“F_M17_2020 Prestations de guide conférenciers pour l'établissement public du Château de Fontainebleau
F_M17_2020”
Produits/services: Services de guides touristiques📦
Brève description:
“F_M17_2020 Prestations de guide conférenciers pour l'établissement public du Château de Fontainebleau.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Lot unique.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot unique de prestations de guide conférenciers pour l'établissement public du Château de Fontainebleau” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de guides touristiques📦
Produits/services supplémentaires: Services de musées📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché:
“Lot unique de prestations de guide conférenciers pour l'établissement public du Château de Fontainebleau.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Période initiale: du 1.1.2021 au 31.12.2021:
— 1 reconduction: du 1.1.2022 au 31.12.2022;
— 2 reconduction: du 1.1.2023 au 31.12.2023;
— 3 reconduction: du...”
Description des renouvellements
Période initiale: du 1.1.2021 au 31.12.2021:
— 1 reconduction: du 1.1.2022 au 31.12.2022;
— 2 reconduction: du 1.1.2023 au 31.12.2023;
— 3 reconduction: du 1.1.2024 au 31.12.2024.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
URL: http://www.melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (articles L. 5511 à 12 et R. 5511 à 6 du code de justice administrative);
— référé contractuel: 31...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (articles L. 5511 à 12 et R. 5511 à 6 du code de justice administrative);
— référé contractuel: 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L. 55113 à 23 et R. 5517 à 10 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir: dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 4211 et R. 4213 du code de Justice administrative);
— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité de l'attribution du marché.
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Source: OJS 2020/S 137-337201 (2020-07-15)