Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Exécution de services publics de transport scolaire sur le territoire de la Dordogne
2020I000S01679”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Produits/services: FA03
📦
Brève description:
“Exécution de services publics de transport scolaire sur le territoire de la Dordogne.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 196 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: RPI Salignac-Eyvigues Borrèze
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Produits/services supplémentaires: FA03
📦
Lieu d'exécution: Dordogne🏙️
Description du marché:
“Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements...”
Description du marché
Exécution, par car ou petit véhicule, de circuits réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire de la Dordogne.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Prestations similaires prévues au contrat.
Description
Informations complémentaires:
“Chaque accord-cadre est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il...”
Informations complémentaires
Chaque accord-cadre est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le lot est sans montant maximum et avec montant minimum de 130 000 EUR (HT).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: RPI Cenac et Saint-Julien et Domme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Durée de l'accord: 24
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: École de Mazeyrolles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur belves (primaire — secondaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: RPI Proissans Saint-Crepin et Carlucet
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: École de Saint-Génies
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: RPI Beynac et Beynac-et-Cazenac
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: École de Villefranche-du-Périgord
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: RPI Plazac et Saint-Léon-sur-Vézère
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 61 000 💰
Informations sur les options
Description des options: Prestations similaires prévues au contrat
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: RPI Carluxais et école de Groléjac
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 124 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: RPI Coux et Siorac-en-Périgord
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Rouffignac-Saint-Cernin (secondaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Description
Durée de l'accord: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Vergt (primaire — secondaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 318 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Chaque accord-cadre est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il...”
Informations complémentaires
Chaque accord-cadre est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le lot est sans montant maximum et avec montant minimum de 159 000 EUR (HT).
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur la Coquille (primaire — secondaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Terrasson (primaire — secondaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: CHF 85 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: RPI Champagnac de Belair — Villars
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Brantome (secondaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Lanouaille (secondaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Thiviers (primaire — secondaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Riberac (secondaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Neuvic (primaire et secondaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: RPI Paussac Saint-Vivien et Bourdeilles
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Montpon (primaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 91 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Montpon (secondaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 93 000 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur portes sud Périgord (primaire — secondaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Maurens (secondaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 000 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Mussidan (primaire — secondaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 98 000 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Beaumont (primaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Lalinde (primaire — secondaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Velines (primaire — secondaire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 87 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner k-bis (et pouvoir le cas échéant) pour...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner k-bis (et pouvoir le cas échéant) pour justifier de la capacité du signataire à engager l'entreprise.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, en lien avec les prestations, objet du présent contrat, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, en lien avec les prestations, objet du présent contrat, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Tout document permettant de justifier de l'autorisation spécifique à exercer le service concerné par le marché: attestation d'inscription au registre des...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Tout document permettant de justifier de l'autorisation spécifique à exercer le service concerné par le marché: attestation d'inscription au registre des entreprises de transport par route ou licences en application du décret nº 85-891 du 16.8.1985 modifié.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-15
14:00 📅
“Pour l'ensemble des lots, le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande. Il s'agit d'accords-cadres sans montant minimum sans...”
Pour l'ensemble des lots, le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande. Il s'agit d'accords-cadres sans montant minimum sans montant maximum à l'exception des lots 1 et 13 qui sont des accords-cadres, sans montant maximum mais avec 1 montant minimum (130 000 EUR HT pour le lot 1; 159 000 EUR HT pour le lot 13). Les critères d'attribution sont les suivants:
— le critère «Prix» est pondéré à 60 %, il repose sur les 2 sous-critères suivants:
—— prix de l'exécution des circuits prévus au marché (55 points ou 57 points, selon les lots), —— prix complémentaires (5 points ou 3 points selon les lots),
— le critère «Valeur technique», pondéré à 40 %, il repose sur les 4 sous-critères suivants:
—— qualité du service proposé (15 points),
—— parc de véhicules proposé (14 points),
—— dispositions mises en place en matière de protection de l'environnement (6 points),
—— dispositions mises en place en matière de sécurité (5 points).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9, rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: 103, bis rue de Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal Administratif de Bordeaux
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9, rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 044-104129 (2020-02-28)
Avis d'attribution de marché (2020-07-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Région Nouvelle-Aquitaine
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3231742.99 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: RPI Borrèze à Salignac-Eyvigues
Titre: RPI cenac et Saint-Julien/Domme
Titre: Secteur Belves (primaire — secondaire)
Titre: RPI Proissans/Saint-Crépin et Carlucet
Titre: RPI Beynac et Cazenac et Vézac
Titre: École de Villefranche du Perigord
Titre: RPI Carluxais et école de Grolejac
Titre: RPI Coux et Siorac en Perigord
Titre: Secteur Rouffignac Saint-Cernin (secondaire)
Titre: RPI Paussac-et-Saint-Vivien à Bourdeilles
Titre: Secteur Portes Sud Perigord (primaire — secondaire)
Titre: Secteur Lalinde (primaire-secondaire)
Titre: Secteur Velines (primaire-secondaire)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 044-104129
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020I000S01679
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: RPI Borreze à Salignac-Eyvigues
Date de conclusion du contrat: 2020-06-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: CFTA centre Ouest
Adresse postale: 19 rue Denis Papin
Commune postale: Perigueux
Code postal: 24000
Pays: France 🇫🇷
Région: Dordogne🏙️
URL: https://www.google.com/search?client=firefox-b-d&q=cfta+centre+ouest🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 260 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 267416.80 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: RPI Cenac et Saint-Julien à Domme
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: ETS Raust et fils SARL
Adresse postale: Rue Notre Dame
Commune postale: Villefranche-du-Périgord
Code postal: 24550
URL: https://www.autocars-raust.com/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Voyages Castelnau SARL
Adresse postale: Lieu-dit la Croix de Pierre
Commune postale: Gourdon
Code postal: 46300
URL: https://www.gourdon-commerce.com/commercants/artisans-services/artisans-services-agences-de-voyage/voyages-castelnau🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104938.40 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: École de Mazeyrolles
Date de conclusion du contrat: 2020-06-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL autocars du lot
Adresse postale: ZA de Meymes
Commune postale: Prayssac
Code postal: 46220
URL: https://www.pagesjaunes.fr/pros/03076978🌏
Nom: Perigord voyages
Adresse postale: La Feuillade Carsac Ailac
Commune postale: Sarlat
Code postal: 24200
URL: https://perigord-voyagessarl.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87875.20 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Secteur Belves (primaire — secondaire)
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Voyages Rey
Adresse postale: Route de Campagne
Commune postale: La Bugue
Code postal: 24260
URL: https://www.voyages-rey.fr/🌏
Adresse postale: Rue Notre-Dame
Commune postale: Villefranche-du-Perigord
Nom: Perigord voyages SARL
Adresse postale: la Feuillade Haute
Commune postale: Carsac-Aillarc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 520 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 646639.36 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: RPI Proissans à Saint-Crepin-et-Carlucet
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports Rougier et fils
Adresse postale: La Croix
Commune postale: Veyrines-de-Vergt
Code postal: 24380
URL: https://www.j-m-rougier.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100794.40 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: École de Saint-Genies
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages Cheze et fils Osicars
Adresse postale: La Bitarelle
Commune postale: Gimel-les-Cascades
Code postal: 19800
URL: https://www.voyagescheze.fr/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89566.40 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: RPI Beynac et Cazenac à Vezac
Nom et adresse du contractant
Nom: Périgord voyages
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 42 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44377.20 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: École de Villefranche du Périgord
Nom et adresse du contractant
Nom: Raust et fils
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55227.20 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: RPI Plazac à Saint-Leon-sur-Vézère
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 61 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58784.16 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: RPI Carluxais école de Grolejac
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: La Feuillade Carsac-Ailac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 124 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138969.60 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: RPI Coux à Siorac en Périgord
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 42 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 214 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Secteur Rouffignac Saint-Cernin (secondaire)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 35 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36760.98 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Secteur Vergt (primaire — secondaire)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Périgueux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 318 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 361627.68 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Secteur la Coquille (primaire — secondaire)
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages limousin Périgord
Adresse postale: ZA Maison Rouges
Commune postale: Saint-Sornin-Lavolps
Code postal: 19230
URL: https://www.voyages-limousin-perigord.fr/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92591.51 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Secteur Terrasson (primaire — secondaire)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 85 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59735.80 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: RPI Champagnac de Belair — Villars
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages Vallade
Adresse postale: 3 avenue André Maurois
Commune postale: Brantome-en-Périgord
Code postal: 24310
URL: https://www.voyagesvallade.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 95 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92209.60 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Secteur Brantome (secondaire)
Nom et adresse du contractant
Nom: Duverneuil Guy
Adresse postale: La Serre
Commune postale: Valeuil
URL: https://www.pagesjaunes.fr/pagesblanches/r/guy.duverneuil🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 28 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26947.38 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Secteur Lanouaille (secondaire)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 28 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23220.30 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Secteur Thiviers (primaire — secondaire)
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Cournil
Adresse postale: Route de Périgueux
Commune postale: Thiviers
Code postal: 24800
URL: https://www.autocars-cournil.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 34 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27815.64 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2020I001S01679
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Secteur Riberac (secondaire)
Nom et adresse du contractant
Région: Corrèze🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41351.10 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Secteur Neuvic (primaire et secondaire)
Date de conclusion du contrat: 2020-06-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Les cars Magne
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Saint-Vincent-de-Connezac
Code postal: 24190
URL: http://www.les-cars-magne.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 177485.22 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: RPI Paussac Saint-Vivien à Bourdeilles
Nom et adresse du contractant
URL: https://www.voyages-autocars-duverneuil.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 27 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24525.20 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Secteur Montpon (primaire)
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages arrive
Adresse postale: ZA B. Moilinet — avenue Jean Jaurès — BP 10
Commune postale: Montpon-Menesterol
Code postal: 24700
URL: https://www.voyages-arrive.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 91 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89395.60 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Secteur Montpon (secondaire
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZA B. Moilinet avenue Jean Jaurès — BP 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 93 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107808.66 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Secteur portes sud Périgord (primaire — secondaire)
Nom et adresse du contractant
Nom: LCB voyages
Adresse postale: 14 rue Denis Papin
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
URL: https://www.lcb-voyages.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148947.76 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Secteur Maurens (secondaire)
Date de conclusion du contrat: 2020-06-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Gerardin
Adresse postale: ZAE l'Arbalestrier
Commune postale: Pineuilh
Code postal: 33220
Région: Gironde🏙️
URL: https://www.autocars-gerardin.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 62 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57975.06 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Secteur Mussidan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 98 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81193.88 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Secteur Beaumont (primaire)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 42 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 238 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Secteur Lalinde (primaire-secondaire)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 64 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55502.52 💰
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: Secteur Velines (primaire-secondaire)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 87 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71608.38 💰
“— les lots ont été attribués pour un montant sans minimum ni maximum à l'exception des lots 1 et 13 dont la valeur totale du marché indiquée au présent avis...”
— les lots ont été attribués pour un montant sans minimum ni maximum à l'exception des lots 1 et 13 dont la valeur totale du marché indiquée au présent avis correspond au montant prévisionnel du DQE (non contractuel);
— ces accords-cadres sont conclus sans montant maximal et avec un montant minimal définit à l'acte d'engagement.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103 bis rue de Belleville
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Bordeaux.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 9 rue Tastet
Source: OJS 2020/S 132-324257 (2020-07-06)