Objet Champ d'application du marché
Titre: Exécution de service de transport scolaire et périurbain
2020 01
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description: Réalisation de service de transport scolaire et périurbain de personnes.
Valeur estimée hors TVA: EUR 308 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne B8 - Transport Saint Martin de la Place - Collège balzac de St-Lambert-des-Levées Commune associée de Saumur” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune nouvelle de Gennes-Val-de-Loire (St martin de la Place) - Collège Honoré de Balzac Saumur.”
Description du marché:
“Réalisation de Service de transport scolaire et périurbain de personnes entre la Commune nouvelle de Gennes-Val-de-Loire (St martin de la Place) et le...”
Description du marché
Réalisation de Service de transport scolaire et périurbain de personnes entre la Commune nouvelle de Gennes-Val-de-Loire (St martin de la Place) et le Collège Honoré de Balzac Saumur.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Une fois sur décision du pouvoir adjudicateur.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“D5 - Transport entre Ambillou-Château, Commune Déléguée de Tuffalun - Brigné, faisant partie de la Commune Nouvelle de Doue-en-Anjou et le Collège de Doue-en-Anjou”
Titre
D5 - Transport entre Ambillou-Château, Commune Déléguée de Tuffalun - Brigné, faisant partie de la Commune Nouvelle de Doue-en-Anjou et le Collège de Doue-en-Anjou
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Commune Nouvelle de Doue-en-Anjou.
Description du marché:
“Réalisation de service de transport entre Ambillou-Château, Commune Déléguée de Tuffalun — Brigné, faisant partie de la Commune Nouvelle de DOUE-EN-ANJOU et...”
Description du marché
Réalisation de service de transport entre Ambillou-Château, Commune Déléguée de Tuffalun — Brigné, faisant partie de la Commune Nouvelle de DOUE-EN-ANJOU et le Collège de Doue-en-Anjou.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 158 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: P09-01 — Transport Ecole Primaire de Mouliherne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Mouliherne.
Description du marché:
“Réalisation de service de transport scolaire pour l'Ecole publique de Mouliherne.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le titulaire du marché devra être inscrit sur le registre électronique des entreprises de transport par route visé par les articles R. 3113-2 et suivants du...”
Liste et brève description des conditions
Le titulaire du marché devra être inscrit sur le registre électronique des entreprises de transport par route visé par les articles R. 3113-2 et suivants du code des transports.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Le titulaire du marché devra être inscrit sur le registre électronique des entreprises de transport par route visé par les articles R. 3113-2 et suivants du...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Le titulaire du marché devra être inscrit sur le registre électronique des entreprises de transport par route visé par les articles R. 3113-2 et suivants du code des transports.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-25
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-25
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): SPL Saumur agglobus
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: Cité Judiciaire — 7 rue Pierre Abelard — CS 73127
Commune postale: Rennes
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: Cité Judiciaire — 7 rue Pierre Abelard — CS 73127
Commune postale: Rennes
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-rennes@justice.fr📧
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2020/S 078-184552 (2020-04-17)