Les marchés comprennent les études de développement, la validation, la fabrication, les essais, la mise en service, le SLI et la garantie attachés à l'acquisition des matériels roulants d'auscultation nécessaires à la maintenance des lignes du Grand Paris Express. L'allotissement de la procédure comprend:
— lot 1: étude et fourniture du matériel roulant d'auscultation des lignes 15, 16 et 17 pour la maintenance du réseau du Grand Paris Express;
— lot 2: étude et fourniture du matériel roulant d'auscultation de la ligne 18 pour la maintenance du réseau du Grand Paris Express. Ces équipements s'intégreront au sein des convois d'intervention composés des matériels roulants et des modules de maintenance des infrastructures.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-01.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Étude et fourniture du matériel roulant d'auscultation des lignes pour la maintenance du réseau du Grand Paris Express
2020PN052”
Produits/services: Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées📦
Brève description:
“Les marchés comprennent les études de développement, la validation, la fabrication, les essais, la mise en service, le SLI et la garantie attachés à...”
Brève description
Les marchés comprennent les études de développement, la validation, la fabrication, les essais, la mise en service, le SLI et la garantie attachés à l'acquisition des matériels roulants d'auscultation nécessaires à la maintenance des lignes du Grand Paris Express. L'allotissement de la procédure comprend:
— lot 1: étude et fourniture du matériel roulant d'auscultation des lignes 15, 16 et 17 pour la maintenance du réseau du Grand Paris Express;
— lot 2: étude et fourniture du matériel roulant d'auscultation de la ligne 18 pour la maintenance du réseau du Grand Paris Express. Ces équipements s'intégreront au sein des convois d'intervention composés des matériels roulants et des modules de maintenance des infrastructures.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Étude et fourniture du matériel roulant d'auscultation des lignes 15, 16 et 17 pour la maintenance du réseau du Grand Paris Express” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées📦
Produits/services supplémentaires: Instruments de mesure📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France.
Description du marché:
“Le marché est mixte, il est composé d'une partie à prix forfaitaires, et d'une partie à prix unitaires à bons de commande, au sens des articles R. 2162-1 à...”
Description du marché
Le marché est mixte, il est composé d'une partie à prix forfaitaires, et d'une partie à prix unitaires à bons de commande, au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. La partie à bons de commande est conclue sans engagement de montant minimal et avec un engagement de montant maximal de 5 000 000 (cinq millions) EUR HT. Le montant maximal est calculé sur la durée totale du marché. Le marché comprend les études de développement, la validation, la fabrication, les essais, la mise en service, le SLI et la garantie attachés à l'acquisition d'un Véhicule de maintenance des infrastructures et d'Intervention pour l'auscultation (VMI-IA) des lignes 15, 16 et 17 nécessaires à la maintenance des lignes du Grand Paris Express. Le périmètre du présent lot comprend:
— les prestations générales de management de projet, de coordination et de traitement des interfaces;
— la rédaction de tous les documents généraux et spécifiques pour l'organisation et la réalisation de toutes les prestations d'étude et de fourniture des VMI-IA (véhicules et équipements d'auscultation);
— les études générales, les études détaillées, les études Fiabilité, maintenabilité & disponibilité (FMD), les études de sécurité, les essais de qualification et notes de calculs relatives à la bonne réalisation des prestations du marché;
— les études de fourniture pour la fabrication des VMI-IA, comprenant les contrôles et essais en usine, les essais sur base d'essais éventuellement ainsi que et les livraisons, essais et réceptions sur les sites du Grand Paris Express;
— la logistique et les moyens techniques sur les sites de remisage après livraison des VMI-IA;
— les études d'interfaces, l'installation et les essais nécessaires, pour l'intégration aux objets du marché des équipements embarqués invités et des interfaces nécessaires pour la circulation et l'interopérabilité des VMI-IA sur les lignes du Grand Paris Express;
— les essais sur matériaux, équipements, sous-systèmes, en statique ou dynamique, en laboratoire, usine, sur voie d'essais ou site client, nécessaires à la validation et la qualification des objets du marché;
— l'étude et la fourniture des éléments de soutien logistique pour l'exploitation et la maintenance des objets du marché (pièces de rechange, outillage de maintenance, formation du personnel de RATP Infrastructures et de l'intégrateur général);
— la réalisation de l'ensemble des essais et la fourniture des dossiers de sécurité (y compris la prestation ISA «d'Independant Safety Assessor») nécessaires à l'obtention des autorisations à circuler sur la ligne 18 et les lignes 15-16-17 du Grand Paris Express pour les fonctions données des VMI-IA par les services de l'état;
— le maintien en condition opérationnelle des équipements jusqu'à leur réception;
— la participation aux essais d'ensemble et la présence à bord des VMI-IA lors des essais en ligne et du paramétrage en ligne des logiciels de mesure;
— les prestations pendant la période de garantie des matériels sur les sites de remisage;
— la fourniture de la documentation des VMI-IA et des éléments de soutien logistique ainsi que leur mise à jour.L'obligation de fourniture de la documentation est applicable également aux éventuels sous-traitants du titulaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La SGP se réserve la possibilité de conclure des marchés sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-4 1 du code de la commande...”
Description des options
La SGP se réserve la possibilité de conclure des marchés sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-4 1 du code de la commande publique portant sur les livraisons complémentaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les variantes prises en considération à la rubrique II.2.10), s'entendent de variantes à l'initiative du candidat autorisées par l'entité adjudicatrice. En...”
Informations complémentaires
Les variantes prises en considération à la rubrique II.2.10), s'entendent de variantes à l'initiative du candidat autorisées par l'entité adjudicatrice. En revanche, il n'est pas prévu de variantes exigées par l'entité adjudicatrice.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Étude et fourniture du matériel roulant d'auscultation de la ligne 18 pour la maintenance du réseau du Grand Paris Express” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le marché est mixte, il est composé d'une partie à prix forfaitaires, et d'une partie à prix unitaires à bons de commande, au sens des articles R. 2162-1 à...”
Description du marché
Le marché est mixte, il est composé d'une partie à prix forfaitaires, et d'une partie à prix unitaires à bons de commande, au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. La partie à bons de commande est conclue sans engagement de montant minimal et avec un engagement de montant maximal de 6 000 000 (six millions) EUR HT. Le montant maximal est calculé sur la durée totale du marché. Le marché comprend les études de développement, la validation, la fabrication, les essais, la mise en service, le SLI et la garantie attachés à l'acquisition d'un Véhicule de maintenance des infrastructures et d'Intervention pour l'auscultation (VMI-IA) de la ligne 18 nécessaire à la maintenance des lignes du Grand Paris Express. Le périmètre du présent lot comprend:
— la rédaction de tous les documents généraux et spécifiques pour l'organisation et la réalisation de toutes les prestations d'étude et de fourniture des VMI-IA (véhicules et équipements d'auscultation);
— les études générales, les études détaillées, les études Fiabilité, maintenabilité & disponibilité (FMD), les études de sécurité, les essais de qualification et notes de calculs relatives à la bonne réalisation des prestations du marché;
— les études de fourniture pour la fabrication des VMI-IA, comprenant les contrôles et essais en usine, les essais sur base d'essais éventuellement ainsi que et les livraisons, essais et réceptions sur les sites du Grand Paris Express;
— la logistique et les moyens techniques sur les sites de remisage après livraison des VMI-IA;
— les études d'interfaces, l'installation et les essais nécessaires, pour l'intégration aux objets du marché des équipements embarqués invités et des interfaces nécessaires pour la circulation et l'interopérabilité des VMI-IA sur les lignes du Grand Paris Express;
— les essais sur matériaux, équipements, sous-systèmes, en statique ou dynamique, en laboratoire, usine, sur voie d'essais ou site client, nécessaires à la validation et la qualification des objets du marché;
— l'étude et la fourniture des éléments de soutien logistique pour l'exploitation et la maintenance des objets du marché (pièces de rechange, outillage de maintenance, formation du personnel de RATP Infrastructures et de l'intégrateur général);
— la réalisation de l'ensemble des essais et la fourniture des dossiers de sécurité (y compris la prestation ISA «d'Independant Safety Assessor») nécessaires à l'obtention des autorisations à circuler sur la ligne 18 et les lignes 15-16-17 du Grand Paris Express pour les fonctions données des VMI-IA par les services de l'état;
— le maintien en condition opérationnelle des équipements jusqu'à leur réception;
— la participation aux essais d'ensemble et la présence à bord des VMI-IA lors des essais en ligne et du paramétrage en ligne des logiciels de mesure;
— les prestations pendant la période de garantie des matériels sur les sites de remisage;
— la fourniture de la documentation des VMI-IA et des éléments de soutien logistique ainsi que leur mise à jour.
L'obligation de fourniture de la documentation est applicable également aux éventuels sous-traitants du titulaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour démontrer son habilitation à exercer l'activité professionnelle, le candidat devra fournir:
— un formulaire «Lettre de candidature et désignation du...”
Liste et brève description des conditions
Pour démontrer son habilitation à exercer l'activité professionnelle, le candidat devra fournir:
— un formulaire «Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants DC1» complété fourni par la Société du Grand Paris;
— une présentation (voir cadre de réponse en annexe) sur une page maximum des informations de contact du candidat: pour chacun des opérateurs économiques présentés dans le dossier de candidature (y compris les sous-traitants), un document attestant de la capacité de la personne signataire à engager l'entité concernée (exemple Kbis habilitation, etc.).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour démontrer sa capacité économique et financière, le candidat devra fournir une déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour démontrer sa capacité économique et financière, le candidat devra fournir une déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et la part de chiffre d'affaires affectée à des prestations de même nature que celles faisant l'objet du marché. conformément aux articles R. 2142-7 à R. 2142-9 du code de la commande publique, l'entité adjudicatrice demande que le candidat (qu'il se présente seul ou en groupement) réalise un chiffre d'affaires annuel moyen sur les trois dernières années minimal de 3 000 000 EUR (trois millions d'euros). Les modalités de présentation des chiffres d'affaires sont décrites au II.2) de l'annexe du présent avis téléchargeables via la procédure décrite dans la section VI.3).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour chacun des lots le candidat doit démontrer ses capacités techniques et professionnelles, le candidat doit apporter la démonstration qu'il dispose des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour chacun des lots le candidat doit démontrer ses capacités techniques et professionnelles, le candidat doit apporter la démonstration qu'il dispose des compétences listées ci-dessous:
— compétence concernant la fourniture de wagons appelés à supporter plusieurs fonctions d'auscultation et un aménagement dédié à l'exploitation;
— compétence concernant la conception, la fabrication, la validation et la fourniture de plusieurs équipements permettant d'assurer l'auscultation de l'infrastructure;
— compétence concernant la capacité à interfacer son ou ses équipement(s) avec des systèmes ferroviaires (notamment matériel roulant) gérés par d'autres groupements ou entreprises connexes;
— compétence à assurer des prestations liées à la garantie, le service après-vente, et en particulier la gestion de l'obsolescence des matériels et logiciels fournis;
— compétence nécessaire à l'élaboration de dossiers de sécurité en vue de la mise en service de son système ferroviaire. Des informations complémentaires sont renseignées au II.3) de l'annexe 1 du présent avis téléchargeables via la procédure décrite dans la section VI.3).
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5 % pouvant être remplacée par une garantie bancaire à première demande conformément aux dispositions de l'article R. 2191-36 du...”
Dépôts et garanties exigés
Une retenue de garantie de 5 % pouvant être remplacée par une garantie bancaire à première demande conformément aux dispositions de l'article R. 2191-36 du code de la commande publique. D'autres garanties particulières seront prévues dans les documents contractuels.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres puis par emprunts et/ou subventions. Paiements à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement sur fonds propres puis par emprunts et/ou subventions. Paiements à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement (facture) dans «Chorus Pro» dès lors que la date de validation de la situation (correspondant à la date de constatation de la conformité du service fait) dans l'outil informatique de vérification de la conformité des prestations est antérieure à la date de dépôt dans «Chorus Pro». Le délai de constatation du service fait est fixé à quinze (15) jours. Il est prévu qu'une avance soit accordée au titulaire, selon les modalités prévues dans le marché.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme n'est exigée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire. Les candidats ne peuvent présenter leur candidature...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme n'est exigée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire. Les candidats ne peuvent présenter leur candidature pour un même lot, en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; et/ou
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“i) Type de procédure: la présente consultation est menée selon une procédure avec négociation, conformément aux articles l'article L. 2124-3, R. 2124-4, et...”
i) Type de procédure: la présente consultation est menée selon une procédure avec négociation, conformément aux articles l'article L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique au stade candidature, les candidats ne doivent pas remettre d'offre, ils ne fournissent que les éléments demandés au III.1.1), III.1.2) et III.1.3) de l'AAPC. Aucun mémoire technique et aucune offre financière n'est à transmettre au stade des candidatures;
ii) Les documents disponibles sont:
— le présent avis,
— l'annexe de l'avis (annexe 1),
— la note descriptive des VMI-IA (annexe 2),
— le cadre de réponse (annexe 3),
— le formulaire «Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants DC1» (annexe 4),
— le formulaire de questions,
— réponses (annexe 5);
iii) Modalités de retrait des documents et question relative à cette consultation: ils peuvent être téléchargés via le site www.marches-publics.gouv.fr dans l'onglet «Annonces» puis à la rubrique «Consultations en cours», cliquer sur «Recherche avancée», puis le mot «Opérateur de l'état» dans le champ de saisie «Entité publique», puis le mot «Opérateur/SGP Société du Grand Paris», «Seulement cette entité», puis dans le champ «Référence de la consultation» renseigner le numéro «2020pn052». Attention: le dossier de consultation des entreprises, complet, ne sera adressé qu'aux candidats admis à présenter une offre, à l'issue du processus de sélection des candidatures décrit dans l'annexe de l'avis. Toute question relative à cette consultation se fait dans un délai maximal de dix jours avant la date limite de remise des dossiers via le site www.marches-publics.gouv.fr — renseigner dans «Consultation en cours» — «Recherche rapide» le numéro «2020pn052». Les échanges de correspondances entre la SGP et les candidats sont réalisés depuis la plate-forme PLACE, via l'adresse électronique suivante: «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr». Il est donc recommandé aux candidats de veiller à que les messages en provenance de cette adresse électronique ne soient pas traités comme des courriers indésirables par leur serveur/client de messagerie/logiciel tiers antispam;
iv) La présente consultation portant sur la mise en place d'un marché mixte, la 1 ligne de la rubrique IV.1.3) a été renseignée pour ce qui concerne exclusivement la partie à bons de commande du marché. les renseignements relatifs à la dématérialisation de la présente procédure figurent dans l'annexe 1 à l'AAPC disponible dans les documents de la consultation sur la plate-forme PLACE. La suite du VI.3) Informations complémentaires est décrite dans l'annexe du présent avis, téléchargeable(s) via la procédure décrite dans la présente section.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 245-608624 (2020-12-11)
Informations complémentaires (2021-01-22)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 245-608624
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-02-01 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-02-15 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 018-042771 (2021-01-22)
Avis d'attribution de marché (2023-06-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: société du Grand Paris
Adresse postale: 2-4 mail de la petite Espagne Cs-10011
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“étude et fourniture du materiel roulant D'Auscultation des lignes pour la maintenance du reseau du grand paris express
2020PN052”
Brève description:
“les marchés comprennent les études de développement, la validation, la fabrication, les essais, la mise en service, le SLI et la garantie attachés à...”
Brève description
les marchés comprennent les études de développement, la validation, la fabrication, les essais, la mise en service, le SLI et la garantie attachés à l'acquisition des matériels roulants d'auscultation nécessaires à la maintenance des lignes du Grand Paris Express. L'Allotissement de la procédure comprend : - lot 1 : Étude et fourniture du matériel roulant d'auscultation des lignes 15, 16 et 17 pour la maintenance du réseau du Grand Paris Express. - Lot 2 : Étude et fourniture du matériel roulant d'auscultation de la ligne 18 pour la maintenance du réseau du Grand Paris Express. Ces équipements s'intégreront au sein des convois d'intervention composés des matériels roulants et des modules de maintenance des infrastructures
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“étude et fourniture du matériel roulant d'auscultation des lignes 15, 16 et 17 pour la maintenance du réseau du Grand Paris Express” Description
Site principal ou lieu d'exécution: ile-De-France
Description du marché:
“le marché est mixte, il est composé d'une partie à prix forfaitaires, et d'une partie à prix unitaires à bons de commande, au sens des articles R.2162-1 à...”
Description du marché
le marché est mixte, il est composé d'une partie à prix forfaitaires, et d'une partie à prix unitaires à bons de commande, au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R. 2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. La partie à bons de commande est conclue sans engagement de montant minimal et avec un engagement de montant maximal de 5 000 000 (cinq millions) eur (H.T.). Le montant maximal est calculé sur la durée totale du marché.Le marché comprend les études de développement, la validation, la fabrication, les essais, la mise en service, le SLI et la garantie attachés à l'acquisition d'un Véhicule de Maintenance des Infrastructures et d'intervention pour l'auscultation (Vmi-Ia) des lignes 15, 16 et 17 nécessaires à la maintenance des lignes du Grand Paris Express. Le périmètre du présent lot comprend : - les prestations générales de management de projet, de coordination et de traitement des interfaces ;- la rédaction de tous les documents généraux et spécifiques pour l'organisation et la réalisation de toutes les prestations d'étude et de fourniture des VMI-IA (véhicules et équipements d'auscultation) ;- les études générales, les études détaillées, les études Fiabilité, Maintenabilité & Disponibilité (Fmd), les études de sécurité, les essais de qualification et notes de calculs relatives à la bonne réalisation des prestations du marché ;- les études de fourniture pour la fabrication des VMI-IA, comprenant les contrôles et essais en usine, les essais sur base d'essais éventuellement ainsi que et les livraisons, essais et réceptions sur les sites du Grand Paris Express ;- la logistique et les moyens techniques sur les sites de remisage après livraison des VMI-IA ;- les études d'interfaces, l'installation et les essais nécessaires, pour l'intégration aux objets du marché des équipements embarqués invités et des interfaces nécessaires pour la circulation et l'interopérabilité des VMI-IA sur les lignes du Grand Paris Express ;- les essais sur matériaux, équipements, sous-systèmes, en statique ou dynamique, en laboratoire, usine, sur voie d'essais ou site client, nécessaires à la validation et la qualification des objets du marché ;- l'Étude et la fourniture des éléments de soutien logistique pour l'exploitation et la maintenance des objets du marché (pièces de rechange, outillage de maintenance, formation du personnel de RATP Infrastructures et de l'intégrateur Général) ;- la réalisation de l'ensemble des essais et la fourniture des dossiers de sécurité (y compris la prestation isa " d'independant Safety Assessor ") nécessaires à l'obtention des autorisations à circuler sur la ligne 18 et les lignes 15-16-17 du Grand Paris Express pour les fonctions données des VMI-IA par les services de l'état ;- le maintien en condition opérationnelle des équipements jusqu'à leur réception ;- la participation aux essais d'ensemble et la présence à bord des VMI-IA lors des essais en ligne et du paramétrage en ligne des logiciels de mesure ;- les prestations pendant la période de garantie des matériels sur les sites de remisage ;- la fourniture de la documentation des VMI-IA et des éléments de soutien logistique ainsi que leur mise à jour. L'Obligation de fourniture de la documentation est applicable également aux éventuels sous-traitants du Titulaire
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“la SGP se réserve la possibilité de conclure des marchés sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-4 1o du code de la commande...”
Description des options
la SGP se réserve la possibilité de conclure des marchés sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-4 1o du code de la commande publique portant sur les livraisons complémentaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de la SGP, dont l'adresse figure à la section I l'entité adjudicatrice, sous réserve des...”
Informations complémentaires
le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de la SGP, dont l'adresse figure à la section I l'entité adjudicatrice, sous réserve des secrets protégés par la loi
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“étude et fourniture du matériel roulant d'auscultation de la ligne 18 pour la maintenance du réseau du Grand Paris Express” Description
Site principal ou lieu d'exécution: île-De-France
Description du marché:
“le marché est mixte, il est composé d'une partie à prix forfaitaires, et d'une partie à prix unitaires à bons de commande, au sens des articles R.2162-1 à...”
Description du marché
le marché est mixte, il est composé d'une partie à prix forfaitaires, et d'une partie à prix unitaires à bons de commande, au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R. 2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. La partie à bons de commande est conclue sans engagement de montant minimal et avec un engagement de montant maximal de 6 000 000 (six millions) eur (H.T.). Le montant maximal est calculé sur la durée totale du marché.Le marché comprend les études de développement, la validation, la fabrication, les essais, la mise en service, le SLI et la garantie attachés à l'acquisition d'un Véhicule de Maintenance des Infrastructures et d'intervention pour l'auscultation (Vmi-Ia) de la ligne 18 nécessaire à la maintenance des lignes du Grand Paris Express. Le périmètre du présent lot comprend : - la rédaction de tous les documents généraux et spécifiques pour l'organisation et la réalisation de toutes les prestations d'étude et de fourniture des VMI-IA (véhicules et équipements d'auscultation) ;- les études générales, les études détaillées, les études Fiabilité, Maintenabilité & Disponibilité (Fmd), les études de sécurité, les essais de qualification et notes de calculs relatives à la bonne réalisation des prestations du marché ;- les études de fourniture pour la fabrication des VMI-IA, comprenant les contrôles et essais en usine, les essais sur base d'essais éventuellement ainsi que et les livraisons, essais et réceptions sur les sites du Grand Paris Express ;- la logistique et les moyens techniques sur les sites de remisage après livraison des VMI-IA ;- les études d'interfaces, l'installation et les essais nécessaires, pour l'intégration aux objets du marché des équipements embarqués invités et des interfaces nécessaires pour la circulation et l'interopérabilité des VMI-IA sur les lignes du Grand Paris Express ;- les essais sur matériaux, équipements, sous-systèmes, en statique ou dynamique, en laboratoire, usine, sur voie d'essais ou site client, nécessaires à la validation et la qualification des objets du marché ;- l'Étude et la fourniture des éléments de soutien logistique pour l'exploitation et la maintenance des objets du marché (pièces de rechange, outillage de maintenance, formation du personnel de RATP Infrastructures et de l'intégrateur Général) ;- la réalisation de l'ensemble des essais et la fourniture des dossiers de sécurité (y compris la prestation isa " d'independant Safety Assessor ") nécessaires à l'obtention des autorisations à circuler sur la ligne 18 et les lignes 15-16-17 du Grand Paris Express pour les fonctions données des VMI-IA par les services de l'état ;- le maintien en condition opérationnelle des équipements jusqu'à leur réception ;- la participation aux essais d'ensemble et la présence à bord des VMI-IA lors des essais en ligne et du paramétrage en ligne des logiciels de mesure ;- les prestations pendant la période de garantie des matériels sur les sites de remisage ;- la fourniture de la documentation des VMI-IA et des éléments de soutien logistique ainsi que leur mise à jour. L'Obligation de fourniture de la documentation est applicable également aux éventuels sous-traitants du Titulaire
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 245-608624
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020PN052
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“étude et fourniture du matériel roulant d'auscultation des lignes 15, 16 et 17 pour la maintenance du réseau du Grand Paris Express”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: mer mec france s.a.r.l
Numéro d'enregistrement national: 49433076400031
Adresse postale: les Baronnies Bat A - 3 rue Marc Donadille
Commune postale: Marseille
Code postal: 13013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491100190📞
Fax: +33 491086040 📠
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.mermecgroup.com/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: mer mec S.P.A
Numéro d'enregistrement national: 05033050963
Adresse postale: via Oberdan 70
Commune postale: Monopoli (Ba)
Code postal: 70043
Pays: Italie 🇮🇹
Téléphone: +39 0809171📞
Fax: +39 080917111 📠
Région: Bari 🏙️
Le contractant est une PME
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“étude et fourniture du matériel roulant d'auscultation de la ligne 18 pour la maintenance du réseau du Grand Paris Express” Nom et adresse du contractant
Nom: mer mec s.a.r.l
“le présent marché peut être consulté sur simple demande, au siège de la SGP, dont l'adresse figure à la section I l'entité adjudicatrice, sous réserve des...”
le présent marché peut être consulté sur simple demande, au siège de la SGP, dont l'adresse figure à la section I l'entité adjudicatrice, sous réserve des secrets protégés par la loi
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue catherine puig
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue catherine puig
Source: OJS 2023/S 115-361179 (2023-06-12)