État des lieux et remise en état des chambres de tirage du tramway: T1, T2, T3, T7 et T8

RATP

Cette procédure concerne la mise en place d’un accord-cadre à commandes, composé de deux lots, avec un montant nominal pouvant varier entre -30 % (minimum) et +30 % (maximum) pour des travaux de rénovation, d’amélioration des accès et d’étanchéité des chambres de tirage du réseau tramway.
À titre indicatif, cette opération concerne environ 1 500 chambres de tirages réparties sur six lignes du réseau de tramway.
Les quantités nominales estimées pour une durée de 24 mois sont de l'ordre de:
— 332 chambres de tirage de la ligne T1;
— 300 chambres de tirage de la ligne T2;
— 238 chambres de tirage de la ligne T8;
— 150 chambres de tirage de la ligne T3a;
— 140 chambres de tirage de la ligne T3b;
— 320 chambres de tirage de la ligne T7.
Les quantités sont données à titre indicatif et n'engagent pas la RATP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Conserto
• Spirale

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-02	Avis de marché
2020-03-05	Informations complémentaires
2020-09-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: DHA_2019M2E14811
Brève description:

Cette procédure concerne la mise en place d’un accord-cadre à commandes, composé de deux lots, avec un montant nominal pouvant varier entre -30 % (minimum) et +30 % (maximum) pour des travaux de rénovation, d’amélioration des accès et d’étanchéité des chambres de tirage du réseau tramway. À titre indicatif, cette opération concerne environ 1 500 chambres de tirages réparties sur six lignes du réseau de tramway. Les quantités nominales estimées pour une durée de 24 mois sont de l'ordre de: — 332 chambres de tirage de la ligne T1; — 300 chambres de tirage de la ligne T2; — 238 chambres de tirage de la ligne T8; — 150 chambres de tirage de la ligne T3a; — 140 chambres de tirage de la ligne T3b; — 320 chambres de tirage de la ligne T7. Les quantités sont données à titre indicatif et n'engagent pas la RATP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: Lac B916 — 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: riad.benna@ratp.fr 📧
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-02 📅
Date limite de soumission: 2020-03-17 📅
Date de publication: 2020-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 046-109335
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

— E56 — maçonnerie; — E41 — métallerie, serrurerie. Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

À titre indicatif, cette opération concerne environ 1 500 chambres de tirages réparties sur six lignes du réseau de tramway.

Les quantités nominales estimées pour une durée de 24 mois sont de l'ordre de:

— 332 chambres de tirage de la ligne T1;

— 300 chambres de tirage de la ligne T2;

— 238 chambres de tirage de la ligne T8;

— 150 chambres de tirage de la ligne T3a;

— 140 chambres de tirage de la ligne T3b;

— 320 chambres de tirage de la ligne T7.

Les quantités sont données à titre indicatif et n'engagent pas la RATP.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: État des lieux et remise en état des chambres de tirage du tramway: T3a, T3b, T7
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot nº 1 — état des lieux et remise en état des chambres de tirage du T3a — T3b — T7, dont le montant nominal peut varier entre -30 % (minimum) et +30 % (maximum), est composé des prestations dont les quantités estimées approximatives sont les suivantes:

— état des lieux et remise en état d’environ…

… 150 chambres de tirage de la ligne T3a du tramway;

… 140 chambres de tirage de la ligne T3b du tramway;

— état des lieux et remise en état d’environ 320 chambres de tirage de la ligne T7 du tramway.

Les quantités sont données à titre indicatif et n’engagent pas la RATP.

Ces travaux comprennent notamment:

— l’installation d’une emprise de chantier;

— la réalisation des mesures d’absence de tension;

— la maçonnerie;

— la serrurerie-métallerie;

— la basse tension.

Les travaux à réaliser dans le cadre du présent marché sont à réaliser majoritairement de jour.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

— E56 — maçonnerie;

— E41 — métallerie, serrurerie.

Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Intitulé du lot: État des lieux et remise en état des chambres de tirage du tramway: T1, T2, T8
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot nº 2 — état des lieux et remise en état des chambres de tirage du T1 — T2 — T8, dont le montant nominal peut varier entre -30 % (minimum) et +30 % (maximum), est composé des prestations dont les quantités estimées approximatives sont les suivantes:

— état des lieux et remise en état d’environ…

… 332 chambres de tirage de la ligne T1 du tramway;

… 300 chambres de tirage de la ligne T2 du tramway;

— état des lieux et remise en état d’environ 238 chambres de tirage de la ligne T8 du tramway.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante :

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants.

Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins 2 fois le montant total annuel du lot considéré et estimé par la RATP.

Toutefois, dans l'éventualité où un soumissionnaire se verrait attribuer un lot à exécuter, son CA annuel minimal devra représenter au moins 2 fois le montant annuel du lot.

Capacité technique et professionnelle:

Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4) et II.2.4). Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :

1) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin;

2) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années;

3) des certificats de qualification professionnelle (Qualibat 1323, Qualibat 1341, Qualibat 1342, Qualibat 3311, Qualibat 3352, Qualibat 3362) établis par des organismes indépendants. Ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres États membres;

4) une description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.

Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités essentielles de financement: ressources propres.

Prix révisables annuellement.

Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.

Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.

Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en qualité de candidat individuel ou en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.

Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.

L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.

En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en groupement solidaire s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conditions de remise des candidatures:

Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr

Le candidat se référera aux prérequis techniques disponibles sur la plate-forme.

Il sélectionne la consultation nº [DHA_2019M2E14811] puis candidate en ligne, et clique sur le bouton «publier réponse». L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plate-forme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent), qui sera remis sur la plate-forme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:

— d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel; ou

— d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.

Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.

Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le courrier électronique d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plate-forme. À défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.

Informations importantes:

En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.

Les candidatures/offres par courrier électronique ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.

Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plate-forme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.

La candidature et l’offre devront être remises en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2020/S 046-109335 (2020-03-02)

Informations complémentaires (2020-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette procédure concerne la mise en place d’un accord-cadre à commandes, composé de deux lots, avec un montant nominal pouvant varier entre -30 % (minimum) et +30 % (maximum) pour des travaux de rénovation, d’amélioration des accès et d’étanchéité des chambres de tirage du réseau Tramway. À titre indicatif, cette opération concerne environ 1 500 chambres de tirages réparties sur six lignes du réseau de tramway. Les quantités nominales estimées pour une durée de 24 mois sont de l'ordre de: — 332 chambres de tirage de la ligne T1; — 300 chambres de tirage de la ligne T2; — 238 chambres de tirage de la ligne T8; — 150 chambres de tirage de la ligne T3a; — 140 chambres de tirage de la ligne T3b; — 320 chambres de tirage de la ligne T7. Les quantités sont données à titre indicatif et n'engagent pas la RATP.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-05 📅
Date limite de soumission: 2020-03-24 📅
Date de publication: 2020-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 048-114477
Se réfère à l'avis: 2020/S 046-109335
Numéro JO-S: 48

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Riad Benna
Source: OJS 2020/S 048-114477 (2020-03-05)

Avis d'attribution de marché (2020-09-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-11 📅
Date de publication: 2020-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 180-435477
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

— E56 — maçonnerie; — E41 — métallerie, serrurerie.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: État des lieux et remise en état des chambres de tirage du Tramway: T3a, T3b, T7
Brève description: Le lot n

— état des lieux et remise en état d’environ…

… 150 chambres de tirage de la ligne T3a du Tramway;

… 140 chambres de tirage de la ligne T3b du Tramway;

— état des lieux et remise en état d’environ 320 chambres de tirage de la ligne T7 du Tramway.

Intitulé du lot: État des lieux et remise en état des chambres de tirage du Tramway: T1, T2, T8e
Brève description:

— état des lieux et remise en état d’environ…

… 332 chambres de tirage de la ligne T1 du Tramway;

… 300 chambres de tirage de la ligne T2 du Tramway;

— état des lieux et remise en état d’environ 238 chambres de tirage de la ligne T8 du Tramway.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sécurité des personnes et intégrité des équipements TRAM lors d’une remise en état (modes opératoires pour la protection des câbles et des équipements de transport dans les chambres de tirage)
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Moyens organisationnels et administratif pour la bonne réalisation des chantiers (délai, réactivité, communication avec la RATP et les riverains, reporting)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens humains (personnel dédié, formation, mode opératoires protection des personnes dans les espaces RATP et les espaces publics)
Critère de qualité (pondération): 7
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-14 📅
Nom: Spirale
Commune postale: Palaiseau
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Nom: Conserto
Commune postale: Brétigny-sur-Orge
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

— E56 — maçonnerie;

— E41 — métallerie, serrurerie.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP, département juridique — unité projets et contrats
Source: OJS 2020/S 180-435477 (2020-09-11)

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