Cette procédure concerne la mise en place d’un accord-cadre à commandes, composé de deux lots, avec un montant nominal pouvant varier entre -30 % (minimum) et +30 % (maximum) pour des travaux de rénovation, d’amélioration des accès et d’étanchéité des chambres de tirage du réseau tramway.
À titre indicatif, cette opération concerne environ 1 500 chambres de tirages réparties sur six lignes du réseau de tramway.
Les quantités nominales estimées pour une durée de 24 mois sont de l'ordre de:
— 332 chambres de tirage de la ligne T1;
— 300 chambres de tirage de la ligne T2;
— 238 chambres de tirage de la ligne T8;
— 150 chambres de tirage de la ligne T3a;
— 140 chambres de tirage de la ligne T3b;
— 320 chambres de tirage de la ligne T7.
Les quantités sont données à titre indicatif et n'engagent pas la RATP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“État des lieux et remise en état des chambres de tirage du tramway: T1, T2, T3, T7 et T8
DHA_2019M2E14811”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Cette procédure concerne la mise en place d’un accord-cadre à commandes, composé de deux lots, avec un montant nominal pouvant varier entre -30 % (minimum)...”
Brève description
Cette procédure concerne la mise en place d’un accord-cadre à commandes, composé de deux lots, avec un montant nominal pouvant varier entre -30 % (minimum) et +30 % (maximum) pour des travaux de rénovation, d’amélioration des accès et d’étanchéité des chambres de tirage du réseau tramway.
À titre indicatif, cette opération concerne environ 1 500 chambres de tirages réparties sur six lignes du réseau de tramway.
Les quantités nominales estimées pour une durée de 24 mois sont de l'ordre de:
— 332 chambres de tirage de la ligne T1;
— 300 chambres de tirage de la ligne T2;
— 238 chambres de tirage de la ligne T8;
— 150 chambres de tirage de la ligne T3a;
— 140 chambres de tirage de la ligne T3b;
— 320 chambres de tirage de la ligne T7.
Les quantités sont données à titre indicatif et n'engagent pas la RATP.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“État des lieux et remise en état des chambres de tirage du tramway: T3a, T3b, T7” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Le lot nº 1 — état des lieux et remise en état des chambres de tirage du T3a — T3b — T7, dont le montant nominal peut varier entre -30 % (minimum) et +30 %...”
Description du marché
Le lot nº 1 — état des lieux et remise en état des chambres de tirage du T3a — T3b — T7, dont le montant nominal peut varier entre -30 % (minimum) et +30 % (maximum), est composé des prestations dont les quantités estimées approximatives sont les suivantes:
— état des lieux et remise en état d’environ 150 chambres de tirage de la ligne T3a du tramway;
— état des lieux et remise en état d’environ 140 chambres de tirage de la ligne T3b du tramway;
— état des lieux et remise en état d’environ 320 chambres de tirage de la ligne T7 du tramway.
Les quantités sont données à titre indicatif et n’engagent pas la RATP.
Ces travaux comprennent notamment:
— l’installation d’une emprise de chantier;
— la réalisation des mesures d’absence de tension;
— la maçonnerie;
— la serrurerie-métallerie;
— la basse tension.
Les travaux à réaliser dans le cadre du présent marché sont à réaliser majoritairement de jour.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.
La RATP se réserve la...”
Description des options
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“— E56 — maçonnerie;
— E41 — métallerie, serrurerie.
Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres...”
Informations complémentaires
— E56 — maçonnerie;
— E41 — métallerie, serrurerie.
Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: État des lieux et remise en état des chambres de tirage du tramway: T1, T2, T8
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot nº 2 — état des lieux et remise en état des chambres de tirage du T1 — T2 — T8, dont le montant nominal peut varier entre -30 % (minimum) et +30 %...”
Description du marché
Le lot nº 2 — état des lieux et remise en état des chambres de tirage du T1 — T2 — T8, dont le montant nominal peut varier entre -30 % (minimum) et +30 % (maximum), est composé des prestations dont les quantités estimées approximatives sont les suivantes:
— état des lieux et remise en état d’environ 332 chambres de tirage de la ligne T1 du tramway;
— état des lieux et remise en état d’environ 300 chambres de tirage de la ligne T2 du tramway;
— état des lieux et remise en état d’environ 238 chambres de tirage de la ligne T8 du tramway.
Les quantités sont données à titre indicatif et n’engagent pas la RATP.
Ces travaux comprennent notamment:
— l’installation d’une emprise de chantier;
— la réalisation des mesures d’absence de tension;
— la maçonnerie;
— la serrurerie-métallerie;
— la basse tension.
Les travaux à réaliser dans le cadre du présent marché sont à réaliser majoritairement de jour.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
“Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat...”
Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins 2 fois le montant total annuel du lot considéré et estimé par la RATP.
Toutefois, dans l'éventualité où un soumissionnaire se verrait attribuer un lot à exécuter, son CA annuel minimal devra représenter au moins 2 fois le montant annuel du lot.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”
Liste et brève description des critères de sélection
Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4) et II.2.4). Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :
1) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin;
2) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années;
3) des certificats de qualification professionnelle (Qualibat 1323, Qualibat 1341, Qualibat 1342, Qualibat 3311, Qualibat 3352, Qualibat 3362) établis par des organismes indépendants. Ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres États membres;
4) une description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement: ressources propres.
Prix révisables annuellement.
Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Modalités essentielles de financement: ressources propres.
Prix révisables annuellement.
Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.
Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en qualité de candidat individuel ou en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.
Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.
L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.
En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en groupement solidaire s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Conditions de remise des candidatures:
Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question,...”
Conditions de remise des candidatures:
Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux prérequis techniques disponibles sur la plate-forme.
Il sélectionne la consultation nº [DHA_2019M2E14811] puis candidate en ligne, et clique sur le bouton «publier réponse». L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plate-forme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent), qui sera remis sur la plate-forme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
— d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel; ou
— d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le courrier électronique d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plate-forme. À défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.
Informations importantes:
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Les candidatures/offres par courrier électronique ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plate-forme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l’offre devront être remises en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2020/S 046-109335 (2020-03-02)
Informations complémentaires (2020-03-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Personne de contact: Riad Benna
URL: http://www.ratp.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Cette procédure concerne la mise en place d’un accord-cadre à commandes, composé de deux lots, avec un montant nominal pouvant varier entre -30 % (minimum)...”
Brève description
Cette procédure concerne la mise en place d’un accord-cadre à commandes, composé de deux lots, avec un montant nominal pouvant varier entre -30 % (minimum) et +30 % (maximum) pour des travaux de rénovation, d’amélioration des accès et d’étanchéité des chambres de tirage du réseau Tramway.
À titre indicatif, cette opération concerne environ 1 500 chambres de tirages réparties sur six lignes du réseau de tramway.
Les quantités nominales estimées pour une durée de 24 mois sont de l'ordre de:
— 332 chambres de tirage de la ligne T1;
— 300 chambres de tirage de la ligne T2;
— 238 chambres de tirage de la ligne T8;
— 150 chambres de tirage de la ligne T3a;
— 140 chambres de tirage de la ligne T3b;
— 320 chambres de tirage de la ligne T7.
Les quantités sont données à titre indicatif et n'engagent pas la RATP.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 046-109335
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-17 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-03-24 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 048-114477 (2020-03-05)
Avis d'attribution de marché (2020-09-11) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“État des lieux et remise en état des chambres de tirage du Tramway: T1, T2, T3, T7 et T8
DHA_2019M2E14811” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“État des lieux et remise en état des chambres de tirage du Tramway: T3a, T3b, T7” Description
Description du marché:
“Le lot n 1 – état des lieux et remise en état des chambres de tirage du T3a — T3b – T7, dont le montant nominal peut varier entre -30 % (minimum) et +30 %...”
Description du marché
Le lot n 1 – état des lieux et remise en état des chambres de tirage du T3a — T3b – T7, dont le montant nominal peut varier entre -30 % (minimum) et +30 % (maximum), est composé des prestations dont les quantités estimées approximatives sont les suivantes:
— état des lieux et remise en état d’environ 150 chambres de tirage de la ligne T3a du Tramway;
— état des lieux et remise en état d’environ 140 chambres de tirage de la ligne T3b du Tramway;
— état des lieux et remise en état d’environ 320 chambres de tirage de la ligne T7 du Tramway.
Les quantités sont données à titre indicatif et n’engagent pas la RATP.
Ces travaux comprennent notamment:
— l’installation d’une emprise de chantier;
— la réalisation des mesures d’absence de tension;
— la maçonnerie;
— la serrurerie-métallerie;
— la basse tension.
Les travaux à réaliser dans le cadre du présent marché sont à réaliser majoritairement de jour.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sécurité des personnes et intégrité des équipements TRAM lors d’une remise en état (modes opératoires pour la protection des câbles et des équipements de...”
Critère de qualité (nom)
Sécurité des personnes et intégrité des équipements TRAM lors d’une remise en état (modes opératoires pour la protection des câbles et des équipements de transport dans les chambres de tirage)
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom):
“Moyens organisationnels et administratif pour la bonne réalisation des chantiers (délai, réactivité, communication avec la RATP et les riverains, reporting)”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Moyens humains (personnel dédié, formation, mode opératoires protection des personnes dans les espaces RATP et les espaces publics)”
Critère de qualité (pondération): 7
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires: — E56 — maçonnerie;
— E41 — métallerie, serrurerie.
Champ d'application du marché
Titre: État des lieux et remise en état des chambres de tirage du Tramway: T1, T2, T8e
Description
Description du marché:
“Le lot n 2 – état des lieux et remise en état des chambres de tirage du T1 – T2 – T8, dont le montant nominal peut varier entre -30 % (minimum) et +30 %...”
Description du marché
Le lot n 2 – état des lieux et remise en état des chambres de tirage du T1 – T2 – T8, dont le montant nominal peut varier entre -30 % (minimum) et +30 % (maximum), est composé des prestations dont les quantités estimées approximatives sont les suivantes:
— état des lieux et remise en état d’environ 332 chambres de tirage de la ligne T1 du Tramway;
— état des lieux et remise en état d’environ 300 chambres de tirage de la ligne T2 du Tramway;
— état des lieux et remise en état d’environ 238 chambres de tirage de la ligne T8 du Tramway.
Les quantités sont données à titre indicatif et n’engagent pas la RATP.
Ces travaux comprennent notamment:
— l’installation d’une emprise de chantier;
— la réalisation des mesures d’absence de tension;
— la maçonnerie;
— la serrurerie-métallerie;
— la basse tension.
Les travaux à réaliser dans le cadre du présent marché sont à réaliser majoritairement de jour.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 046-109335
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M2E200035
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“État des lieux et remise en état des chambres de tirage du Tramway: T3a, T3b, T7”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Spirale
Commune postale: Palaiseau
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅
2️⃣
Numéro de contrat: M2E200036
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: État des lieux et remise en état des chambres de tirage du Tramway: T1, T2, T8
Nom et adresse du contractant
Nom: Conserto
Commune postale: Brétigny-sur-Orge
Informations complémentaires Informations complémentaires
— E56 — maçonnerie;
— E41 — métallerie, serrurerie.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP, département juridique — unité projets et contrats
Source: OJS 2020/S 180-435477 (2020-09-11)