Avis de marché (2020-02-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil Général des Landes
Adresse postale: 23 rue Victor Hugo
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40025
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@landes.fr📧
Région: Landes🏙️
URL: http://www.landes.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.landes.fr🌏
URL de participation: http://www.landes.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux
20S0012”
Produits/services: Travaux de débroussaillage📦
Brève description:
“Entretien végétal différencié de sentiers de randonnées, voies vertes, sites naturels et stations de prélèvement sur le département des Landes.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur du Tursan
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage📦
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Description du marché: Entretien, broyage, fauchage, élagage, débroussaillage.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur de Chalosse (réservé EA — ESAT article L. 2113-12 du code de la commande publique)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur du pays des Luys (réservé EA-ESAT article L. 2113-12 du code de la commande publique)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Entretien, broyage, fauchage, élagage, débroussaillage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Haute Chalosse
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur de Othe Pouillon (insertion article R. 2111-10 du code de la commande publique)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteurs Bas Armagnac, Pays Dacquois, voie verte Marsan Armagnac, voie verte de Chalosse et ancienne voie ferrée de Roquefort” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur du Seignanx, Maremne Côte Sud (réservé EA-ESAT article L. 2113-12 du code de la commande publique)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur voie verte Adour Maritime
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur du Pays Grenadois (réservé EA-ESAT article L. 2113-12 du code de la commande publique)” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 148 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur sentier de l'Adour, chemin de Halage de la Midouze (insertion article R. 2111-10 du code de la commande publique)” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur du Pays Morcenais
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur du Pays Tarusate (réservé SIAE article L. 2113-13 du code de la commande publique)” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur des Petites Landes de Roquefort
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Taille, élagage, abattage sur sites Nature 40
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur du Pays de Born (réservé EA-ESAT article L. 2113-12 du code de la commande publique)” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur du Marensin (réservé EA-ESAT article L. 2113-12 du code de la commande publique)” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fauche, broyage de végétation sur sites Nature 40
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— lettre de candidature (DC1 disponible sur...”
Liste et brève description des critères de sélection
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— pour les lots 1, 4, 6, 8, 11, 13 14, 17 (standard sans clause),
— pour les lots 2, 3, 7, 9, 15, 16 (réservé EA-ESAT),
— pour les lots 5, 10 (clause...”
Conditions d'exécution du contrat
— pour les lots 1, 4, 6, 8, 11, 13 14, 17 (standard sans clause),
— pour les lots 2, 3, 7, 9, 15, 16 (réservé EA-ESAT),
— pour les lots 5, 10 (clause d'insertion),
— pour le lot 12 (réservé IAE).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-12
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-13
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mont-de-Marsan.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos — 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: possibilité
d'introduire:
— un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: possibilité
d'introduire:
— un référé précontractuel (CJA art. L. 551-1 et s.),
— un référé contractuel (CJA art. L. 551-13 et s.),
— un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence du Tarn-et-Garonne, qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 030-069023 (2020-02-10)
Informations complémentaires (2020-03-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil général des Landes
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 030-069023
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-12 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-03-18 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2020/S 053-125312 (2020-03-11)
Avis d'attribution de marché (2020-07-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 409345.28 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du Tursan.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur de Chalosse (réservé EA — ESAT article L. 2113-12 du code de la...”
Description du marché
Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur de Chalosse (réservé EA — ESAT article L. 2113-12 du code de la commande publique).
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Description du marché:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du pays des Luys (réservé EA-ESAT article L. 2113-12 du code de la...”
Description du marché
Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du pays des Luys (réservé EA-ESAT article L. 2113-12 du code de la commande publique).
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Description du marché:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur de Haute Chalosse.” Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur de Orthe Pouillon (insertion article R. 2111-10 du code de la commande publique)” Description
Description du marché:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur de Orthe Pouillon (insertion article R. 2111-10 du code de la...”
Description du marché
Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur de Orthe Pouillon (insertion article R. 2111-10 du code de la commande publique).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Secteurs Bas-Armagnac, pays Dacquois, voie verte du Marsan et de l'Armagnac, voie verte de Chalosse et ancienne voie ferrée de Roquefort” Description
Description du marché:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteurs Bas-Armagnac, pays Dacquois, voie verte du Marsan et de l'Armagnac,...”
Description du marché
Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteurs Bas-Armagnac, pays Dacquois, voie verte du Marsan et de l'Armagnac, voie verte de Chalosse et ancienne voie ferrée de Roquefort.
Afficher plus
Description du marché:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du Seignanx, Maremne Côte Sud (réservé EA-ESAT article L. 2113-12 du...”
Description du marché
Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du Seignanx, Maremne Côte Sud (réservé EA-ESAT article L. 2113-12 du code de la commande publique).
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Description du marché:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur voie verte Adour Maritime.”
Description du marché:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du Pays Grenadois (réservé EA-ESAT article L. 2113-12 du code de la...”
Description du marché
Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du Pays Grenadois (réservé EA-ESAT article L. 2113-12 du code de la commande publique).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur sentier de l'Adour, chemin de halage de la Midouze (insertion article R. 2111-10 du code de la commande publique)” Description
Description du marché:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur sentier de l'Adour, chemin de halage de la Midouze (insertion...”
Description du marché
Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur sentier de l'Adour, chemin de halage de la Midouze (insertion article R. 2111-10 du code de la commande publique).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Secteur du pays Morcenais
Description
Description du marché:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du pays Morcenais.” Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur du pays Tarusate (réservé SIAE article L. 2113-13 du code de la commande publique)” Description
Description du marché:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du Pays Tarusate (réservé SIAE article L. 2113-13 du code de la...”
Description du marché
Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du Pays Tarusate (réservé SIAE article L. 2113-13 du code de la commande publique).
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Description du marché:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur des Petites Landes de Roquefort.”
Description du marché:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux taille, élagage, abattage sur sites Nature 40.” Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur du pays de Born (réservé EA-ESAT article L. 2113-12 du code de la commande publique)” Description
Description du marché:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du pays de Born (réservé EA-ESAT article L. 2113-12 du code de la...”
Description du marché
Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du pays de Born (réservé EA-ESAT article L. 2113-12 du code de la commande publique).
Afficher plus
Description du marché:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du Marensin (réservé EA-ESAT article L. 2113-12 du code de la...”
Description du marché
Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du Marensin (réservé EA-ESAT article L. 2113-12 du code de la commande publique).
Afficher plus
Description du marché:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux fauche, broyage de végétation sur sites Nature 40.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 030-069023
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020CP005F001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du Tursan”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Atout Vert
Adresse postale: 289 RD 817
Commune postale: Argagnon
Code postal: 64300
Pays: France 🇫🇷
Région: Landes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66149.20 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020CP005F002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur de Chalosse (réservé EA — ESAT article L. 2113-12 du code de la...”
Titre
Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur de Chalosse (réservé EA — ESAT article L. 2113-12 du code de la commande publique)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Alter EV
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21093.60 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020CP005F003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du Pays des Luys (réservé EA-ESAT article L. 2113-12 du code de la...”
Titre
Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du Pays des Luys (réservé EA-ESAT article L. 2113-12 du code de la commande publique)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 580 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020CP005F004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur de Haute Chalosse” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SASU id Verde
Adresse postale: 781 chemin de Camentron
Commune postale: Messanges
Code postal: 40660
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23367.64 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020CP005F005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur de Orthe Pouillon (insertion article R. 2111-10 du code de la...”
Titre
Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur de Orthe Pouillon (insertion article R. 2111-10 du code de la commande publique)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28691.08 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteurs Bas-Armagnac, pays Dacquois, voie verte Marsan Armagnac, voie verte...”
Titre
Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteurs Bas-Armagnac, pays Dacquois, voie verte Marsan Armagnac, voie verte de Chalosse et ancienne voie ferrée de Roqu
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro de contrat: 2020CP005F007
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du Seignanx, Maremne Côte Sud (réservé EA-ESAT article L. 2113-12 du...”
Titre
Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du Seignanx, Maremne Côte Sud (réservé EA-ESAT article L. 2113-12 du code de la commande publique)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9113.12 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2020CP005F008
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur voie verte Adour Maritime” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Pecastaings paysages
Adresse postale: ZA — 2 rue des Métiers
Commune postale: Saint-Martin-de-Hinx
Code postal: 40390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 298 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2020CP005F009
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du pays Grenadois (réservé EA-ESAT article L. 2113-12 du code de la...”
Titre
Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du pays Grenadois (réservé EA-ESAT article L. 2113-12 du code de la commande publique)
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise adaptée départementale «Les jardins de Noneres»
Adresse postale: 1276 avenue de Nonères
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 606 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2020CP005F010
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur sentier de L'Adour, chemin de halage de la Midouze (insertion...”
Titre
Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur sentier de L'Adour, chemin de halage de la Midouze (insertion article R. 2111-10 du code de la commande publique)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55229.60 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2020CP005F011
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du pays Morcenais” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 670 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du pays Tarusate (réservé SIAE article L. 2113-13 du code de la...”
Titre
Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du pays Tarusate (réservé SIAE article L. 2113-13 du code de la commande publique)
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2020CP005F013
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur des Petites Landes de Roquefort” Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Roques Bertrand
Adresse postale: 85 rue des Echassiers
Commune postale: Lesperon
Code postal: 40260
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 960 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux taille, élagage, abattage sur sites Nature 40”
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2020CP005F015
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du pays de Born (réservé EA-ESAT article L. 2113-12 du code de la...”
Titre
Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du pays de Born (réservé EA-ESAT article L. 2113-12 du code de la commande publique)
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Aass ESAT le Courria
Commune postale: Moustey
Code postal: 40410
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24587.04 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du Marensin (réservé EA-ESAT article L. 2113-12 du code de la...”
Titre
Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux secteur du Marensin (réservé EA-ESAT article L. 2113-12 du code de la commande publique)
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“Entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux fauche, broyage de végétation sur sites Nature 40”
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: Villa Noulibos — 50 cours Lyautey
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: possibilité d'introduire:
— un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: possibilité d'introduire:
— un référé précontractuel (CJA article L. 551-1 et s.);
— un référé contractuel (CJA article L. 551-13 et s.);
— un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence du Tarn-et-Garonne, qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 128-312484 (2020-07-02)