La consultation concerne des prestations relatives à l'entretien étendu, à la télésurveillance du parc ascenseurs de l'OPH, à des travaux de remplacement, de rénovation de certains appareils. Elle concerne le parc composé de 119 ascenseurs et d'1 monte handicapé Le lieu d'exécution des prestations est situé à Ivry-sur-Seine. La liste des sites et les caractéristiques techniques des appareils figurent en annexe au CCAP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien, télésurveillance du parc ascenseurs de l'OPH et travaux de remplacement, de rénovation d'appareils
20.15.MAI”
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Brève description:
“La consultation concerne des prestations relatives à l'entretien étendu, à la télésurveillance du parc ascenseurs de l'OPH, à des travaux de remplacement,...”
Brève description
La consultation concerne des prestations relatives à l'entretien étendu, à la télésurveillance du parc ascenseurs de l'OPH, à des travaux de remplacement, de rénovation de certains appareils. Elle concerne le parc composé de 119 ascenseurs et d'1 monte handicapé Le lieu d'exécution des prestations est situé à Ivry-sur-Seine. La liste des sites et les caractéristiques techniques des appareils figurent en annexe au CCAP.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien, télésurveillance du parc ascenseurs de l'OPH et travaux de remplacement, de rénovation d'appareils (44 ascenseurs et un monte handicapé)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ivry-sur-Seine.
Description du marché:
“Le lot 1 a pour objet l'entretien, la télésurveillance de 44 ascenseurs et 1 monte handicapé et des travaux de remplacement et de rénovation dont la liste...”
Description du marché
Le lot 1 a pour objet l'entretien, la télésurveillance de 44 ascenseurs et 1 monte handicapé et des travaux de remplacement et de rénovation dont la liste est indiquée dans l'annexe 1 du CCAP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Au delà de l'entretien étendu et télésurveillance (tranche ferme) le marché comporte 2 tranches optionnelles qui ont pour objet des travaux de rénovation...”
Description des options
Au delà de l'entretien étendu et télésurveillance (tranche ferme) le marché comporte 2 tranches optionnelles qui ont pour objet des travaux de rénovation (T1: 11 appareils, T2/14 appareils).
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La date prévisionnelle du début du marché pour les prestations d'entretien et de télésurveillance le 1.1.2021.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien, télésurveillance de 26 ascenseurs du parc ascenseurs de l'OPH
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot 2 a pour objet l'entretien, la télésurveillance de 26 ascenseurs dont la liste est indiquée dans l'annexe 1 du CCAP.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien, télésurveillance du parc ascenseurs de l'OPH et travaux de remplacement, de rénovation d'appareils (34 ascenseurs)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot 3 a pour objet l'entretien, la télésurveillance de 34 ascenseurs et des travaux de remplacement et de rénovation dont la liste est indiquée dans...”
Description du marché
Le lot 3 a pour objet l'entretien, la télésurveillance de 34 ascenseurs et des travaux de remplacement et de rénovation dont la liste est indiquée dans l'annexe 1 du CCAP.
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Au delà de l'entretien étendu et télésurveillance (tranche ferme) le marché comporte des travaux de remplacement pour 10 ascenseurs (5 tranches optionnelles...”
Description des renouvellements
Au delà de l'entretien étendu et télésurveillance (tranche ferme) le marché comporte des travaux de remplacement pour 10 ascenseurs (5 tranches optionnelles pour 2 ascenseurs chacune).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien, télésurveillance de 15 ascenseurs du parc ascenseurs de l'OPH
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le lot 4 a pour objet l'entretien et la télésurveillance de 15 ascenseurs dont la liste est indiquée dans l'annexe 1 du CCAP.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies — les renseignements permettant d'évaluer les conditions d'accès à la...”
Liste et brève description des conditions
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies — les renseignements permettant d'évaluer les conditions d'accès à la commande publique (article R. 2143-3 du code de la commande publique):
— une lettre de candidature (établie selon l'imprimé DC1) précisant le marché auquel le candidat ou le groupement candidat soumissionne, dûment datée et signée d'une personne habilitée à engager le candidat; en cas de groupement, la lettre de candidature précisera également: l'identité des membres du groupement, sa forme juridique, l'identité du mandataire du groupement. Pour les groupements conjoints, la répartition des prestations entre chaque membre; quelle que soit la forme du groupement, l'autorisation, le cas échéant, donnée au mandataire par ses cotraitants pour les représenter au stade de la passation du marché et pour chaque opérateur économique qu'il se présente seul ou comme membre du groupement:
— une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (établie selon l'imprimé DC2). En cas de sous-traitance, produire un engagement écrit du sous-traitant indiquant qu'il mettra à disposition du candidat les moyens nécessaires pendant toute la durée d'exécution du marché (il est recommandé d'utiliser le formulaire de déclaration du sous-traitant suivant DC4) + toutes les pièces exigées pour justifier de ses capacités financières, professionnelles, techniques;
— une attestation sur l'honneur du candidat indiquant qu'il n'entre pas dans les cas d'exclusions prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique,
— les copies des certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat a effectué les déclarations lui incombant en matières fiscales et sociales ou qu'il a acquitté les impôts, taxes, contributions et cotisation sociales exigibles dont la liste est fixée par voie réglementaire dans les conditions de l'article L. 2141-2 du code de la commande publique,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration du chiffre d'affaires annuel global et du chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration du chiffre d'affaires annuel global et du chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Afin d'ouvrir l'accès aux marchés publics aux entreprises nouvellement créées, les candidats pourront prouver par tout moyen leur capacité économique et financière;
— la preuve d'une assurance couvrant les risques professionnels (responsabilité civile, professionnelle).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements tels que prévus par l'article 44 du décret n2016-360 du 25.3.2016 nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
Renseignements tels que prévus par l'article 44 du décret n2016-360 du 25.3.2016 nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— déclaration indiquant les effectifs (moyens annuels) du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant en particulier la nature des prestations, le montant, la date et le destinataire. Les prestations de services et les travaux effectués sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique. o Une sélection de références significatives pour l'entretien (entretien étendu et télésurveillance) et pour les travaux (remplacement, rénovation) en immeubles HLM ou collectifs, datant de moins de 5 ans. Chacune de ces références sera détaillée avec notamment:
—— le nom du maître d'ouvrage ou client avec coordonnées et personnes à contacter,
—— l'objet et lieux d'exécution des prestations (entretien/type de travaux),
—— la date et durée du contrat d'entretien, de l'exécution des travaux.
Les candidats sont informés que les références à présenter doivent être sélectionnées en fonction de la demande ci-dessus, il ne sera pas tenu compte des références non représentatives;
— preuve de la qualification professionnelle, attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations au regard du nombre de logements, de la durée et du montant du marché et en particulier des prestations en immeubles HLM ou collectifs: certificats-attestations professionnels, certificat de qualité délivrés par un organisme indépendants (compris ceux fournis par les états de l'UE) ou notamment des certificats de capacité délivrés par des maîtres d'ouvrages, de moins de 5 ans, attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat (précisant impérativement l'objet des travaux, montant, durée...) ou équivalents.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-21
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-21
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ivry-sur-Seine.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il est prévu de renouveler le marché à son terme (dans 60 mois). Calendrier prévisionnel de publication juin 2025.” Informations complémentaires
“Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme du DUME en renseignant: si le candidat s'appuie sur un ou des sous-traitants ou d'autres...”
Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme du DUME en renseignant: si le candidat s'appuie sur un ou des sous-traitants ou d'autres opérateurs pour faire acte de candidature, il renseigne la partie II-C du DUME et fournit pour chacun de ces sous-traitants un formulaire DUME distinct signé par le sous-traitant et contenant les informations des sections A et B de la partie II ainsi que celles de la partie III et, le cas échéant, les parties IV et V. Si le candidat ne s'appuie pas sur de la sous-traitance pour faire acte de candidature mais qu'il a l'intention de sous-traiter une part du marché, il renseigne la partie II-D du DUME et fournit les informations figurant dans les parties II-A et B et III pour chacun de ces sous-traitants.
— la partie IV - A): copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire; pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat;
— la partie IV - B): chiffre d'affaires annuel «général» des 3 derniers exercices et B) chiffre d'affaires annuel «moyens spécifiques» des 3 derniers exercices (sinon date de création de l'opérateur économique et informations disponibles) IV - B): assurance contre les risques professionnelles;
— la partie IV - C): liste de référence de prestations exécutées au cours des 3 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution, la nature des prestations et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin — IV — C): effectifs moyens annuels. Si le candidat s'appuie sur un ou des sous-traitants ou d'autres opérateurs pour faire acte de candidature, il renseigne la partie II-C du DUME et fournit pour chacun de ces sous-traitants un formulaire DUME distinct signé par le sous-traitant et contenant les informations des sections A et B de la partie II ainsi que celles de la partie III et, le cas échéant, les parties IV et V. Modalités d'obtention du DCE Si l'ensemble des documents sont en accès libre et téléchargeables sans procédure particulière, il est vivement recommandé aux candidats de s'identifier sur la plate forme (enregistrement en ligne de ses coordonnées) afin d'être tenus informés automatiquement des modifications en cours et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire le pouvoir adjudicateur ne pourra être tenu responsable de la non transmission des ces éventuelles modifications à l'ensemble des candidats. Modalités de remise des offres: la transmission des candidatures et des offres par voie électronique est imposée le profil acheteur de l'OPH à l'adresse suivante: http://www.ophivry-marches.com Pour tout renseignement relatif à l'usage de la plate-forme, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe support de Synapse Entreprises info@synapse-entreprises.com ou par téléphone au +33 172339070. Il est recommandé de contacter le support Synapse en cas de problème technique le plus tôt possible et de ne pas attendre le dernier moment. Les candidats et soumissionnaires qui transmettent leurs documents par voie électronique peuvent adresser à l'acheteur, sur support papier ou sur support physique électronique, une copie de sauvegarde de ces documents établie selon des modalités fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie. Nota: pour se prémunir des risques liés aux fichiers que sont la présence d'un virus ou l'impossibilité de lire un fichier, il est recommandé d'envoyer une copie de sauvegarde sur support papier et non sur support physique électronique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat suivant l'article L. 551-1 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat suivant l'article L. 551-1 du code de justice administrative et suivants du code de justice administrative. Recours en contestation de validité du contrat suivant CE du 4.4.2014 Tarn et Garonne dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 146-359485 (2020-07-28)
Avis d'attribution de marché (2021-03-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Office public de l'habitat d'Ivry-sur-Seine
Adresse postale: Ensemble Immobilier Jeanne Hachette, 6 promenée Supérieure
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation concerne des prestations relatives à l'entretien étendu, à la télésurveillance du parc ascenseurs de l'OPH, à des travaux de remplacement,...”
Brève description
La consultation concerne des prestations relatives à l'entretien étendu, à la télésurveillance du parc ascenseurs de l'OPH, à des travaux de remplacement, de rénovation de certains appareils. Elle concerne le parc composé de 126 ascenseurs et d'un monte handicapé. Le lieu d'exécution des prestations est situé à Ivry-sur-Seine. La liste des sites et les caractéristiques techniques des appareils figurent en annexe au CCAP.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1148524.2 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le lot 1 a pour objet l'entretien, la télésurveillance de 44 ascenseurs et un monte handicapé et des travaux de remplacement et de rénovation dont la liste...”
Description du marché
Le lot 1 a pour objet l'entretien, la télésurveillance de 44 ascenseurs et un monte handicapé et des travaux de remplacement et de rénovation dont la liste est indiquée dans l'annexe 1 du CCAP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“Au delà de l'entretien étendu et télésurveillance (tranche ferme), le marché comporte deux tranches optionnelles qui ont pour objet des travaux de...”
Description des options
Au delà de l'entretien étendu et télésurveillance (tranche ferme), le marché comporte deux tranches optionnelles qui ont pour objet des travaux de rénovation (T1: onze appareils, T2/quatorze appareils).
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le lot 1 fait l'objet d'un fractionnement en tranches:
— ferme: montant global (cinq ans): 487 125,05 EUR HT,
— tranche conditionnelle nº 1: 342 894,66 EUR...”
Informations complémentaires
Le lot 1 fait l'objet d'un fractionnement en tranches:
— ferme: montant global (cinq ans): 487 125,05 EUR HT,
— tranche conditionnelle nº 1: 342 894,66 EUR HT,
— tranche conditionnelle nº 2: 435 189,38 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 2 ne fait pas l'objet de fractionnement en tranches:
— montant global (sur cinq ans) 199 720,00 EUR HT.”
Description du marché:
“Le lot 3 a pour objet l'entretien, la télésurveillance de 41 ascenseurs et des travaux de remplacement et de rénovation dont la liste est indiquée dans...”
Description du marché
Le lot 3 a pour objet l'entretien, la télésurveillance de 41 ascenseurs et des travaux de remplacement et de rénovation dont la liste est indiquée dans l'annexe 1 du CCAP.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le lot 3 fait l'objet d'un fractionnement en tranches:
— ferme: montant global (pour quatre ans et onze mois): 357 529,16 EUR HT,
— conditionnelle nº 1: 147...”
Informations complémentaires
Le lot 3 fait l'objet d'un fractionnement en tranches:
— ferme: montant global (pour quatre ans et onze mois): 357 529,16 EUR HT,
— conditionnelle nº 1: 147 460,00 EUR HT,
— conditionnelle nº 2: 220 340,00 EUR HT,
— tranche conditionnelle nº 3: 220 340,00 EUR HT,
— tranche conditionnelle nº 4: 220 340,00 EUR HT,
— tranche conditionnelle nº 5: 47 800,00 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Entretien, télésurveillance de quinze ascenseurs du parc ascenseurs de l'OPH
Description
Description du marché:
“Le lot 4 a pour objet l'entretien et la télésurveillance de quinze ascenseurs dont la liste est indiquée dans l'annexe 1 du CCAP.”
Informations complémentaires:
“Le lot 4 ne fait pas l'objet de fractionnement en tranches.
Montant global (sur cinq ans) 104 150,00 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 146-359485
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020/19
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien, télésurveillance du parc ascenseurs de l'OPH et travaux de remplacement, de rénovation d'appareils (44 ascenseurs et un monte handicapé)”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Thyssenkrupp Ascenseurs
Numéro d'enregistrement national: 722 024 742 02038
Adresse postale: SAS Business Developper, 163 avenue du Président Wilson
Commune postale: La Plaine Saint-Denis
Code postal: 93210
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://Thyssenkrupp-ascenseurs.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 487125.05 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020/20
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien, télésurveillance du parc ascenseurs de l'OPH (26 ascenseurs)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Kone
Numéro d'enregistrement national: 592 052 302 01860
Adresse postale: Agence d'Asnières, TSA 85000
Commune postale: Asnières Cedex
Code postal: 92667
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.kone.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 199 720 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020/21
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretien, télésurveillance du parc ascenseurs de l'OPH et travaux de remplacement, de rénovation d'appareils (41 ascenseurs)”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Afem sas
Numéro d'enregistrement national: 314 104 167 00031
Adresse postale: 306 bis rue Marc Seguin, ZAC Chamlys
Commune postale: Dammarie-les-Lys
Code postal: 77190
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.afem.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 357529.16 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020/22
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Entretien, télésurveillance du parc ascenseurs de l'OPH (quinze ascenseurs)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 150 💰
“Précisions sur le montant du marché:
Le montant indiqué au rubrique V.2.4), est le montant global HT du marché sur cinq ans (hors tranches optionnelles)....”
Précisions sur le montant du marché:
Le montant indiqué au rubrique V.2.4), est le montant global HT du marché sur cinq ans (hors tranches optionnelles). Conformément à la jurisprudence du Conseil d'État «Département Tarne-et-Garonne» les candidats évincés peuvent prendre connaissance du marché en cause. Modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la Loi:
Toute demande doit être adressée au Service «Marchés et contrats» par courrier à l'OPH, 6 promenée Supérieure, Ensemble Immobilier J. Hachette, 94204 Ivry-sur-Seine Cedex. La consultation aura lieu dans les locaux de l'OPH.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire:
— référé contractuel: articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours en contestation de validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire:
— référé contractuel: articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours en contestation de validité du contrat suivant CE du 4.4.2014 Tarn-et-Garonne dans les deux mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 060-151408 (2021-03-22)