Entretien — nettoyage du stade Auguste Delaune et du Centre de recherches en environnement et agronomie (CREA)

Ville de Reims

La présente consultation a pour objet l'entretien et le nettoyage du stade Auguste Delaune et du Centre de recherches en environnement et agronomie (CREA). Le présent accord-cadre est établi pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification et au plus tôt le 1.7.2020. Il est renouvelable tacitement trois fois pour la même durée à la date anniversaire. Toutefois le pouvoir adjudicateur peut prendre unilatéralement la décision expresse de ne pas reconduire l'accord-cadre, au minimum deux mois avant la date d'échéance, par lettre recommandée avec accusé de réception sans que le titulaire de l'accord-cadre ne puisse demander une quelconque indemnisation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Hemera SAS
• ONET Services

Qui ?

• Ville de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-12	Avis de marché
2020-03-18	Informations complémentaires
2020-04-20	Informations complémentaires
2020-10-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: RF1M001
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Reims
Adresse postale: CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.grandreims.fr/ 🌏
Courrier électronique: c3c.ressources@grandreims.fr 📧
Téléphone: +33 326777493 📞
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.grandreims.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3982&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-12 📅
Date limite de soumission: 2020-04-15 📅
Date de publication: 2020-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 054-128626
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre passé en application des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique et conclu sans minimum ni maximum. Il sera intégralement exécuté par émission de bons de commandes conformément aux articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 020 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien — nettoyage du stade Auguste Delaune
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien — nettoyage du stade Auguste Delaune.
Valeur estimée hors TVA: 740 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Entretien — nettoyage du Centre de recherches en environnement et agronomie (CREA)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Entretien — nettoyage du Centre de recherches en environnement et agronomie (CREA).

Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Il comporte une partie forfaitaire pour l'entretien-nettoyage du Centre de recherches en environnement et agronomie (CREA) et une partie exécutée par émission de bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique) sans minimum ni maximum pour les prestations de remise en état décrites dans le BPU.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Reims.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Statut juridique — éléments requis: - une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature: seul ou en groupement d'opérateurs économiques (cotraitance). En cas de groupement, le candidat indique la forme du groupement (solidaire ou conjoint) ainsi que la désignation du mandataire. Ce dernier devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation. Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L.2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Nota: si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: C3C ressources et territoires
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏
URL des documents: https://marches.grandreims.fr 🌏
Adresse postale: 19 rue du Temple — CS 80036
Pays: Marne 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Les candidats devront obligatoirement procéder à la visite du/des site(s) avant la remise des offres afin d'évaluer les prestations à réaliser. Les dates et horaires sont précisées dans le règlement de consultation. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est consultable et téléchargeable via la plate-forme de dématérialisation à l'adresse internet suivante: https://marches.grandreims.fr

Il est vivement recommandé aux candidats de s'identifier lors du téléchargement du DCE afin qu'ils puissent être informés des éventuelles modifications de la consultation. Les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique dans cette procédure. Pour se faire, les candidats à la présente procédure doivent se connecter au site internet suivant: https://marches.grandreims.fr

Un « guide d'utilisation à disposition des opérateurs économiques », est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique « Aide ». La remise des candidatures et des offres par télécopie, courriel ou par voie postale n'est pas admise. Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées sera éliminé. Pour satisfaire aux conditions de participation prévues au DCE, le candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessous, en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution (UE) 2016/7 de la commission européenne du 5.1.2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen, en lieu etplace des documents mentionnés. Ce document devra être rédigé en français. Les entreprises ne présentant pas les garanties suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA): — un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA;

— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L.551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA;

— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'état n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 054-128626 (2020-03-12)

Informations complémentaires (2020-03-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Reims
Contact
Adresse Internet: https://www.reims.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-18 📅
Date limite de soumission: 2020-05-18 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-139606
Se réfère à l'avis: 2020/S 054-128626
Numéro JO-S: 58

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: C3C Ressources et Territoires
Source: OJS 2020/S 058-139606 (2020-03-18)

Informations complémentaires (2020-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'entretien et le nettoyage du Stade Auguste Delaune et du Centre de recherches en environnement et agronomie (CREA). Le présent accord-cadre est établi pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification et au plus tôt le 1.11.2020. Il est renouvelable tacitement trois fois pour la même durée à la date anniversaire. Toutefois le pouvoir adjudicateur peut prendre unilatéralement la décision expresse de ne pas reconduire l'accord-cadre, au minimum deux mois avant la date d'échéance, par lettre recommandée avec accusé de réception sans que le titulaire de l'accord-cadre ne puisse demander une quelconque indemnisation.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-20 📅
Date limite de soumission: 2020-07-17 📅
Date de publication: 2020-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 080-189304
Numéro JO-S: 80
Source: OJS 2020/S 080-189304 (2020-04-20)

Avis d'attribution de marché (2020-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'entretien et le nettoyage du stade Auguste-Delaune et du Centre de recherches en environnement et agronomie (CREA). Le présent accord-cadre est établi pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification et au plus tôt le 1.7.2020. Il est renouvelable tacitement trois (3) fois pour la même durée à la date anniversaire. Toutefois, le pouvoir adjudicateur peut prendre unilatéralement la décision expresse de ne pas reconduire l'accord-cadre, au minimum deux (2) mois avant la date d'échéance, par lettre recommandée avec accusé de réception sans que le titulaire de l'accord-cadre puisse demander une quelconque indemnisation.

Valeur totale du marché: 1 119 859 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-28 📅
Date de publication: 2020-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 213-522277
Numéro JO-S: 213

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien — nettoyage du stade Auguste-Delaune
Brève description: Entretien — nettoyage du stade Auguste-Delaune.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-27 📅
Nom: Hemera SAS
Adresse postale: 39 rue de la Fontaine, ZAE la fontaine
Commune postale: Cesson
Code postal: 77240
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 740 000 EUR 💰
Nom: ONET Services
Adresse postale: 36 boulevard de L'Océan
Commune postale: Marseille
Code postal: 13009
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 379 859 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
9

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis, dans les conditions fixées par le code de justice administrative (CJA):

— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA,

— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État n

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée.

Source: OJS 2020/S 213-522277 (2020-10-28)

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