Entretien, maintenance et réparation des appareils de crémation et équipements annexes au Crématorium de Mérignac

Bordeaux Métropole

Le présent accord-cadre a pour objet d'assurer l'entretien, la maintenance et la réparation des équipements de crémation installés au Crématorium de Mérignac. Ces missions portent sur:
— les fours de crémation,
— la fumisterie des cellules de crémation,
— le process de refroidissement des fumées.
Les objectifs principaux sont de garantir le fonctionnement efficient des équipements en toute circonstance et d'assurer une continuité de service de l'activité de crémation. Cet accord-cadre comprend deux types de prestations, soit:
— une part de prestations prévisibles, relative à la maintenance préventive et systématique des appareils de crémation et de leur équipements annexes. La maintenance préventive et systématique consiste en leur inspection, leur révision, leur contrôle, leur entretien régulier, et le remplacement de certaines pièces d'usures courantes, pour éviter la survenance d'une défaillance des appareils;
— une part de prestations non programmable, relative à la maint

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ATI Industries

Qui ?

• Bordeaux Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-01	Avis de marché
2020-12-30	Informations complémentaires
2021-04-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet d'assurer l'entretien, la maintenance et la réparation des équipements de crémation installés au Crématorium de Mérignac. Ces missions portent sur: — les fours de crémation, — la fumisterie des cellules de crémation, — le process de refroidissement des fumées. Les objectifs principaux sont de garantir le fonctionnement efficient des équipements en toute circonstance et d'assurer une continuité de service de l'activité de crémation. Cet accord-cadre comprend deux types de prestations, soit: — une part de prestations prévisibles, relative à la maintenance préventive et systématique des appareils de crémation et de leur équipements annexes. La maintenance préventive et systématique consiste en leur inspection, leur révision, leur contrôle, leur entretien régulier, et le remplacement de certaines pièces d'usures courantes, pour éviter la survenance d'une défaillance des appareils; — une part de prestations non programmable, relative à la maint

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦
Code CPV supplémentaire: Réparation et entretien d'équipements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Bordeaux Métropole
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-01 📅
Date limite de soumission: 2021-01-04 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-584662
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet d'assurer l'entretien, la maintenance et la réparation des équipements de crémation installés au Crématorium de Mérignac. Ces missions portent sur:

— les fours de crémation,

— la fumisterie des cellules de crémation,

— le process de refroidissement des fumées.

Les objectifs principaux sont de garantir le fonctionnement efficient des équipements en toute circonstance et d'assurer une continuité de service de l'activité de crémation. Cet accord-cadre comprend deux types de prestations, soit:

— une part de prestations prévisibles, relative à la maintenance préventive et systématique des appareils de crémation et de leur équipements annexes. La maintenance préventive et systématique consiste en leur inspection, leur révision, leur contrôle, leur entretien régulier, et le remplacement de certaines pièces d'usures courantes, pour éviter la survenance d'une défaillance des appareils;

— une part de prestations non programmable, relative à la maint

Valeur totale estimée: 700 000 EUR 💰
Numéro du lot: LOT 1
Brève description: Entretien, maintenance, et réparation des fours.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: LOT 2
Brève description: Entretien, maintenance et réparation des cellules de crémation en fumisterie.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Numéro du lot: LOT 3
Brève description: Entretien, maintenance et réparation du process de refroidissement des fumées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 10 du code de la commande publique;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat…

… respecte les dispositions de la loi nº 2014-873 du 4.8.2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes;

… établi à l'étranger respecte l'obligation prévue à l'article R. 1263-12-1 du code du travail relatif au travail détaché.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-caam-0004. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.

Les conditions de visites sont les suivantes:

Cette visite a pour intérêt de prendre connaissance du Crématorium, des équipements objet du contrat et de ses contraintes spécifiques. Elle ne donnera pas lieu à règlement aux candidats présents. Les visites obligatoires seront individuelles. Elles s'effectueront sur deux dates au choix:

— le mercredi 16 décembre de 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 17h00;

— le jeudi 17 décembre de 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 17h00.

Les candidats sont invités à contacter M. Arian Laffaille, responsable d'unité, pour une prise de rendez-vous. Téléphone fixe: +33 556076492 (standard). Poste: +33 557535631. Il conviendra de respecter les règles d'hygiène relatives à la COVID-19. Afin de respecter l'égalité de traitement et la bonne information des candidats, les éventuelles questions relatives au site seront recensées par écrit. Les réponses seront apportées à l'issue de toutes les visites, par écrit, via la plate-forme DEMAT AMPA à tous les candidats.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 3556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2020/S 237-584662 (2020-12-01)

Informations complémentaires (2020-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet d'assurer l'entretien, la maintenance et la réparation des équipements de crémation installés au Crématorium de Mérignac. Ces missions portent sur: — les fours de crémation; — la fumisterie des cellules de crémation; — le process de refroidissement des fumées. Les objectifs principaux sont de garantir le fonctionnement efficient des équipements en toute circonstance et d'assurer une continuité de service de l'activité de crémation. Cet accord-cadre comprend deux types de prestations, soit: — une part de prestations prévisibles, relative à la maintenance préventive et systématique des appareils de crémation et de leurs équipements annexes; — une part de prestations non programmable, relative à la maintenance curative des appareils de crémation et de leur équipements annexes.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien d'équipements 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-30 📅
Date limite de soumission: 2021-01-19 📅
Date de publication: 2021-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 001-001810
Se réfère à l'avis: 2020/S 237-584662
Numéro JO-S: 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— les fours de crémation;

— la fumisterie des cellules de crémation;

Les objectifs principaux sont de garantir le fonctionnement efficient des équipements en toute circonstance et d'assurer une continuité de service de l'activité de crémation.

Cet accord-cadre comprend deux types de prestations, soit:

— une part de prestations prévisibles, relative à la maintenance préventive et systématique des appareils de crémation et de leurs équipements annexes;

— une part de prestations non programmable, relative à la maintenance curative des appareils de crémation et de leur équipements annexes.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Bordeaux Metropole
Pays: Aquitaine 🏙️
Contact
Adresse Internet: https://marchéspublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 001-001810 (2020-12-30)

Avis d'attribution de marché (2021-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet d'assurer l'entretien, la maintenance et la réparation des équipements de crémation installés au Crématorium de Mérignac. Ces missions portent sur: — les fours de crémation, — la fumisterie des cellules de crémation, — le process de refroidissement des fumées. Les objectifs principaux sont de garantir le fonctionnement efficient des équipements en toute circonstance et d'assurer une continuité de service de l'activité de crémation. Cet accord-cadre comprend deux types de prestations, soit: — une part de prestations prévisibles, relative à la maintenance préventive et systématique des appareils de crémation et de leur équipements annexes. La maintenance préventive et systématique consiste en leur inspection, leur révision, leur contrôle, leur entretien régulier, et le remplacement de certaines pièces d'usures courantes, pour éviter la survenance d'une défaillance des appareils; — une part de prestations non programmable, relative à la maintenance curative des appareils de crémation et de leur équipements annexes.

Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-01 📅
Date de publication: 2021-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 066-171900
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet d'assurer l'entretien, la maintenance et la réparation des équipements de crémation installés au Crématorium de Mérignac.

Ces missions portent sur:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-31 📅
Nom: ATI Industries
Adresse postale: 2 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Gien
Code postal: 45500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 27722548 📞
Courrier électronique: dcragnolini@ati-industries.eu 📧
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2021/S 066-171900 (2021-04-01)

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