Entretien et nettoyage des locaux du SDIS de Maine-et-Loire
SDIS49
La consultation a pour objet: entretien et nettoyage des locaux du SDIS de Maine-et-Loire — prestations réalisées sur huit sites.
Le détail des descriptions et des spécifications techniques particulières sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots et ses annexes.
Visite sur site fortement suggérée. Les modalités de visite sont définies dans le règlement de la consultation.
Le délai de réception des offres était de 2020-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Anjou Hygiène Services
- • Atalian Propreté
- • Atalian Propreté Ouest
- • DECA Proprete Pays de Loire
- • Pro Impec
- • Sud services
- • SDIS49
- • Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles › Services de nettoyage de bureaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-29 | Avis de marché |
| 2021-01-05 | Avis d'attribution de marché |
| 2021-06-14 | Modification d'un marché /d'une concession en cours |
| 2021-06-14 | Modification d'un marché /d'une concession en cours |
| 2022-01-21 | Modification d'un marché /d'une concession en cours |
Avis de marché (2020-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bureaux
Numéro de référence: 2020-11
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bureaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bureaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS49
Commune postale: Beaucouzé
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis49.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sdis49.fr 📧
URL des documents: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-29 📅
Date limite de soumission: 2020-11-02 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-463053
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 293 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux du CSP académie — Angers
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 01: entretien et nettoyage des locaux du CSP académie — Angers.
Valeur estimée hors TVA: 31 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Renouvelable trois fois pour une durée d'un an.
Description des options:
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux du CSP Cholet
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien et nettoyage des locaux du CSP Cholet.
Valeur estimée hors TVA: 23 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux du CSP Saumur
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien et nettoyage des locaux du CSP Saumur.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux du CSPR Segré
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien et nettoyage des locaux du CSPR Segré.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux Chêne Vert — Saint-Barthélemy-d'Anjou
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien et nettoyage des locaux Chêne Vert — Saint-Barthélemy-d'Anjou.
Valeur estimée hors TVA: 53 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux du CSP Angers Ouest — Beaucouzé
Numéro du lot: 6
Brève description: Entretien et nettoyage des locaux du CSP Angers Ouest — Beaucouzé.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux de l'École départementale d'incendie et de secours (EDIS) — Feneu
Numéro du lot: 7
Brève description:
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux de la DDSIS49 — Beaucouzé
Numéro du lot: 8
Brève description: Entretien et nettoyage des locaux de la DDSIS49 — Beaucouzé.
Valeur estimée hors TVA: 93 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Existence d'une clause d'insertion professionnelle.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public local
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Île-de-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SDIS 49 — service juridique
Adresse postale: 6 avenue du Grand Périgné
Commune postale: Beaucouzé
Code postal: 49071
Téléphone: +33 241332100 📞
Source: OJS 2020/S 192-463053 (2020-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bureaux
Numéro de référence: 2020-11
Brève description:
La consultation a pour objet: entretien et nettoyage des locaux du SDIS de Maine-et-Loire — prestations réalisées sur huit sites.
Le détail des descriptions et des spécifications techniques particulières sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots et ses annexes.
Visite sur site fortement suggérée. Les modalités de visite sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bureaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bureaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS49
Commune postale: Beaucouzé
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis49.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sdis49.fr 📧
URL des documents: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-29 📅
Date limite de soumission: 2020-11-02 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-463053
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
— pour les prestations régulières: règlement du marché par des prix forfaitaires et révisables définis dans la décomposition du prix global et forfaitaire;
— pour les prestations diverses ajoutées ou supprimées au cours du marché: règlement du marché par des prix unitaires et révisables définis dans la décomposition du prix global forfaitaire;
— pour les autres prestations non définies dans la décomposition du prix global et forfaitaire sur devis détaillé établi par le prestataire sur la base du bordereau de prix unique et validé par le SDIS.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet: entretien et nettoyage des locaux du SDIS de Maine-et-Loire — prestations réalisées sur huit sites.
Le détail des descriptions et des spécifications techniques particulières sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots et ses annexes.
Visite sur site fortement suggérée. Les modalités de visite sont définies dans le règlement de la consultation.
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux du CSP académie — Angers
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 01: entretien et nettoyage des locaux du CSP académie — Angers.
Valeur estimée hors TVA: 31 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Renouvelable trois fois pour une durée d'un an.
Description des options:
Nettoyage de tous matériels de cuisson, du lave-vaisselle, des réfrigérateurs et congélateurs, des meubles de cuisines et tables, passage des gamelles communes dont la taille est compatible avec le lave-vaisselle, rangement de la vaisselle propre (deux passages, un avant 11h30 et l'autre après 15h00).
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Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien et nettoyage des locaux du CSP Cholet.
Valeur estimée hors TVA: 23 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux du CSP Saumur
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien et nettoyage des locaux du CSP Saumur.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux du CSPR Segré
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien et nettoyage des locaux du CSPR Segré.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux Chêne Vert — Saint-Barthélemy-d'Anjou
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien et nettoyage des locaux Chêne Vert — Saint-Barthélemy-d'Anjou.
Valeur estimée hors TVA: 53 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux du CSP Angers Ouest — Beaucouzé
Numéro du lot: 6
Brève description: Entretien et nettoyage des locaux du CSP Angers Ouest — Beaucouzé.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux de l'École départementale d'incendie et de secours (EDIS) — Feneu
Numéro du lot: 7
Brève description:
Entretien et nettoyage des locaux de l'École départementale d'incendie et de secours (EDIS) — Feneu.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux de la DDSIS49 — Beaucouzé
Numéro du lot: 8
Brève description: Entretien et nettoyage des locaux de la DDSIS49 — Beaucouzé.
Valeur estimée hors TVA: 93 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Angers.
Cholet.
Saumur.
Segré.
Saint-Barthélémy-d'Anjou.
Beaucouzé.
Feneu.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants.
Formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Références de services similaires: présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Conditions d'exécution du contrat: Existence d'une clause d'insertion professionnelle.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public local
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
— pour les prestations régulières: règlement du marché par des prix forfaitaires et révisables définis dans la décomposition du prix global et forfaitaire;
— pour les prestations diverses ajoutées ou supprimées au cours du marché: règlement du marché par des prix unitaires et révisables définis dans la décomposition du prix global forfaitaire;
— pour les autres prestations non définies dans la décomposition du prix global et forfaitaire sur devis détaillé établi par le prestataire sur la base du bordereau de prix unique et validé par le SDIS.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Île-de-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SDIS 49 — service juridique
Adresse postale: 6 avenue du Grand Périgné
Commune postale: Beaucouzé
Code postal: 49071
Téléphone: +33 241332100 📞
Source: OJS 2020/S 192-463053 (2020-09-29)
Avis d'attribution de marché (2021-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 49
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-05 📅
Date de publication: 2021-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 005-007159
Se réfère à l'avis: 2020/S 192-463053
Numéro JO-S: 5
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux du CSP Académie — Angers
Brève description: Entretien et nettoyage des locaux du CSP Académie — Angers.
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux Chêne Vert Saint-Barthélemy
Brève description: Entretien et nettoyage des locaux Chêne Vert Saint-Barthélemy.
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux de la DDSIS 49 — Beaucouzé
Brève description: Entretien et nettoyage des locaux de la DDSIS 49 — Beaucouzé.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Barthélemy.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et part des produits environnementaux utilisés
Critère de qualité (pondération): 15/100
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35/100
Prix (pondération): 50/100
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-23 📅
Nom: Anjou Hygiène Services
Commune postale: Avrille
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 27 672 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-24 📅
Nom: Atalian Propreté Ouest
Commune postale: Saint-Barthélemy-d'Anjou
Valeur totale du marché: 30475.68 EUR 💰
23434.44 EUR 💰
8376.60 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Nom: Pro Impec
Commune postale: La Flèche
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 49993.50 EUR 💰
Nom: Deca Propreté Pays de Loire
Commune postale: Carquefou
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 33 728 EUR 💰
20 550 EUR 💰
Nom: Sud Services
Commune postale: Saint-Herblain
Valeur totale du marché: 73868.90 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
6
7
8
9
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 Île de Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 avenue du Grand Perigne
Source: OJS 2021/S 005-007159 (2021-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien et nettoyage des locaux du SDIS de Maine et Loire — SDIS de Maine et Loire.
Valeur totale du marché: 268098.88 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 49
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-05 📅
Date de publication: 2021-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 005-007159
Se réfère à l'avis: 2020/S 192-463053
Numéro JO-S: 5
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux du CSP Académie — Angers
Brève description: Entretien et nettoyage des locaux du CSP Académie — Angers.
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux Chêne Vert Saint-Barthélemy
Brève description: Entretien et nettoyage des locaux Chêne Vert Saint-Barthélemy.
Intitulé du lot: Entretien et nettoyage des locaux de la DDSIS 49 — Beaucouzé
Brève description: Entretien et nettoyage des locaux de la DDSIS 49 — Beaucouzé.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Barthélemy.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et part des produits environnementaux utilisés
Critère de qualité (pondération): 15/100
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35/100
Prix (pondération): 50/100
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-23 📅
Nom: Anjou Hygiène Services
Commune postale: Avrille
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 27 672 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-24 📅
Nom: Atalian Propreté Ouest
Commune postale: Saint-Barthélemy-d'Anjou
Valeur totale du marché: 30475.68 EUR 💰
23434.44 EUR 💰
8376.60 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Nom: Pro Impec
Commune postale: La Flèche
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 49993.50 EUR 💰
Nom: Deca Propreté Pays de Loire
Commune postale: Carquefou
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 33 728 EUR 💰
20 550 EUR 💰
Nom: Sud Services
Commune postale: Saint-Herblain
Valeur totale du marché: 73868.90 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
6
7
8
9
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 Île de Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 avenue du Grand Perigne
Source: OJS 2021/S 005-007159 (2021-01-05)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 27 672 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-14 📅
Date de publication: 2021-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 117-308169
Se réfère à l'avis: 2021/S 005-007159
Numéro JO-S: 117
Attribution du marché
Commune postale: Avrillé
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 Île-Gloriette
Source: OJS 2021/S 117-308169 (2021-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 27 672 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-14 📅
Date de publication: 2021-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 117-308169
Se réfère à l'avis: 2021/S 005-007159
Numéro JO-S: 117
Attribution du marché
Commune postale: Avrillé
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 Île-Gloriette
Source: OJS 2021/S 117-308169 (2021-06-14)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 73 869 EUR 💰
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 117-308170
Attribution du marché
Valeur totale du marché: 73 869 EUR 💰
Source: OJS 2021/S 117-308170 (2021-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 73 869 EUR 💰
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 117-308170
Attribution du marché
Valeur totale du marché: 73 869 EUR 💰
Source: OJS 2021/S 117-308170 (2021-06-14)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15804.60 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis49
Commune postale: Beaucouze
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-21 📅
Date de publication: 2022-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 018-044723
Numéro JO-S: 18
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: entretien et nettoyage des locaux de L'Edis - fENEU
Brève description: entretien et nettoyage des locaux de l'edis sur le site de Feneu
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: feneu
Attribution du marché
Nom: atalian proprete
Commune postale: Paris
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 15804.60 EUR 💰
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Ile de Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: sdis 49 - service juridique
Adresse postale: 6 avenue du grand perigne
Commune postale: Beaucouze
Source: OJS 2022/S 018-044723 (2022-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15804.60 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis49
Commune postale: Beaucouze
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-21 📅
Date de publication: 2022-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 018-044723
Numéro JO-S: 18
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: entretien et nettoyage des locaux de L'Edis - fENEU
Brève description: entretien et nettoyage des locaux de l'edis sur le site de Feneu
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: feneu
Attribution du marché
Nom: atalian proprete
Commune postale: Paris
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 15804.60 EUR 💰
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Ile de Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: sdis 49 - service juridique
Adresse postale: 6 avenue du grand perigne
Commune postale: Beaucouze
Source: OJS 2022/S 018-044723 (2022-01-21)
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