La prestation a pour objet la de gestion et la maintenance des vélos utilisés par le service de location longue durée de vélos Velociti sur le territoire du Syndicat des mobilités de Touraine: — préparation des vélos neufs, — stockage des vélos non loués, — mise à disposition et reprise des vélos aux abonnés, — maintenance préventive des vélos en location, — maintenance corrective des vélos en location, — mise à disposition exceptionnelle de vélos pour des événements. Le service propose deux types de vélos au démarrage du marché: — des vélos mécaniques (standards et pliants), — des vélos à assistance électrique, et pourra proposer deux nouveaux types de vélos spéciaux en cours de marché: —— des vélos spéciaux mécaniques, —— des vélos spéciaux à assistance électrique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-11-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion de parc de véhicules
Brève description:
La prestation a pour objet la de gestion et la maintenance des vélos utilisés par le service de location longue durée de vélos Velociti sur le territoire du Syndicat des mobilités de Touraine:
— préparation des vélos neufs,
— stockage des vélos non loués,
— mise à disposition et reprise des vélos aux abonnés,
— maintenance préventive des vélos en location,
— maintenance corrective des vélos en location,
— mise à disposition exceptionnelle de vélos pour des événements.
Le service propose deux types de vélos au démarrage du marché:
— des vélos mécaniques (standards et pliants),
— des vélos à assistance électrique, et pourra proposer deux nouveaux types de vélos spéciaux en cours de marché:
—— des vélos spéciaux mécaniques,
—— des vélos spéciaux à assistance électrique.
La prestation a pour objet la de gestion et la maintenance des vélos utilisés par le service de location longue durée de vélos Velociti sur le territoire du Syndicat des mobilités de Touraine:
— préparation des vélos neufs,
— stockage des vélos non loués,
— mise à disposition et reprise des vélos aux abonnés,
— maintenance préventive des vélos en location,
— maintenance corrective des vélos en location,
— mise à disposition exceptionnelle de vélos pour des événements.
Le service propose deux types de vélos au démarrage du marché:
— des vélos mécaniques (standards et pliants),
— des vélos à assistance électrique, et pourra proposer deux nouveaux types de vélos spéciaux en cours de marché:
—— des vélos spéciaux mécaniques,
—— des vélos spéciaux à assistance électrique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion de parc de véhicules📦
Code CPV supplémentaire: Services de gestion de parc de véhicules📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-11-05 📅
Date limite de soumission: 2020-12-10 📅
Date de publication: 2020-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 219-537980
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: 60 avenue Marcel Dassault, 37200 Tours. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue pourra être transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20-gest-vélo
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: 60 avenue Marcel Dassault, 37200 Tours. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue pourra être transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20-gest-vélo
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation a pour objet la de gestion et la maintenance des vélos utilisés par le service de location longue durée de vélos Velociti sur le territoire du Syndicat des mobilités de Touraine:
— préparation des vélos neufs,
— stockage des vélos non loués,
— mise à disposition et reprise des vélos aux abonnés,
— maintenance préventive des vélos en location,
— maintenance corrective des vélos en location,
— mise à disposition exceptionnelle de vélos pour des événements.
Le service propose deux types de vélos au démarrage du marché:
— des vélos mécaniques (standards et pliants),
— des vélos à assistance électrique, et pourra proposer deux nouveaux types de vélos spéciaux en cours de marché:
—— des vélos spéciaux mécaniques,
—— des vélos spéciaux à assistance électrique.
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans, à compter du 1.4.2021 jusqu'au 31.3.2023. La date effective de début des prestations est le 1.4.2021. Une période de tuilage d'un mois est prévue du 1
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de deux ans, à compter du 1.4.2021 jusqu'au 31.3.2023. La date effective de début des prestations est le 1.4.2021. Une période de tuilage d'un mois est prévue du 1
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à deux, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hyper centre de Tours.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé DC1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document unique de marché européen (DUME) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé DC1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document unique de marché européen (DUME) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Situation économique et financière:
Déclaration du candidat (imprimé DC2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document unique de marché européen (DUME) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: 60 avenue Marcel Dassault, 37200 Tours. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue pourra être transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20-gest-vélo
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: 60 avenue Marcel Dassault, 37200 Tours. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue pourra être transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20-gest-vélo
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie, Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2020/S 219-537980 (2020-11-05)
Avis d'attribution de marché (2021-04-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation a pour objet la de gestion et la maintenance des vélos utilisés par le service de location longue durée de vélos Velociti sur le territoire du syndicat des mobilités de Touraine: — préparation des vélos neufs;
— stockage des vélos non loués;
— mise à disposition et reprise des vélos aux abonnés;
— maintenance préventive des vélos en location;
— maintenance corrective des vélos en location;
— mise à disposition exceptionnelle de vélos pour des événements.
Le service propose deux types de vélos au démarrage du marché:
— des vélos mécaniques (standards et pliants);
— des vélos à assistance électrique, et pourra proposer deux nouveaux types de vélos spéciaux en cours de marché:
— des vélos spéciaux mécaniques;
— des vélos spéciaux à assistance électrique.
La prestation a pour objet la de gestion et la maintenance des vélos utilisés par le service de location longue durée de vélos Velociti sur le territoire du syndicat des mobilités de Touraine: — préparation des vélos neufs;
— stockage des vélos non loués;
— mise à disposition et reprise des vélos aux abonnés;
— maintenance préventive des vélos en location;
— maintenance corrective des vélos en location;
— mise à disposition exceptionnelle de vélos pour des événements.
Le service propose deux types de vélos au démarrage du marché:
— des vélos mécaniques (standards et pliants);
— des vélos à assistance électrique, et pourra proposer deux nouveaux types de vélos spéciaux en cours de marché:
— des vélos spéciaux mécaniques;
— des vélos spéciaux à assistance électrique.
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-04-02 📅
Date de publication: 2021-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 067-173625
Se réfère à l'avis: 2020/S 219-537980
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation a pour objet la de gestion et la maintenance des vélos utilisés par le service de location longue durée de vélos Velociti sur le territoire du syndicat des mobilités de Touraine: — préparation des vélos neufs;
— stockage des vélos non loués;
— mise à disposition et reprise des vélos aux abonnés;
— maintenance préventive des vélos en location;
— maintenance corrective des vélos en location;
— des vélos mécaniques (standards et pliants);
— des vélos spéciaux mécaniques;
— des vélos spéciaux à assistance électrique.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-11 📅
Nom: Detours de Loire
Adresse postale: 35 rue Charles Gille
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 47612223📞
Courrier électronique: direction@detoursdeloire.com📧
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orleans
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.