Entretien et maintenance des systèmes de ventilation

Les résidences de l'Orléanais — OPH d'Orléans Métropole

Le présent marché, passé selon un appel d'offres ouvert européen, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, est réparti en trois lots.
Chaque lot fera l'objet d'un marché d'une durée de quatre ans, à compter du 1.1.2021. L'entreprise attributaire du lot 3 ne pourra être attributaire d'un second lot. Les lots 1 et 2 peuvent être attribués à une même entreprise.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-05 Avis de marché
2020-09-14 Informations complémentaires
2020-09-29 Informations complémentaires
2021-01-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment
Brève description:
Le présent marché, passé selon un appel d'offres ouvert européen, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, est réparti en trois lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché d'une durée de quatre ans, à compter du 1.1.2021. L'entreprise attributaire du lot 3 ne pourra être attributaire d'un second lot. Les lots 1 et 2 peuvent être attribués à une même entreprise.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Les résidences de l'Orléanais — OPH d'Orléans Métropole
Adresse postale: 16 avenue de la Mouillère
Code postal: 45081
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.residences-orleanais.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://residences-orleanais.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://residences-orleanais.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-05 📅
Date limite de soumission: 2020-09-30 📅
Date de publication: 2020-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 153-375125
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://residences-orleanais.marches-publics.info La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique ainsi que les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Une visite sur site est préconisée. Le titulaire est réputé: — avoir pris connaissance de l'ensemble des ouvrages susceptibles d'être réparés ou entretenus dans le cadre du présent marché; — avoir apprécié l'importance, la nature et les particularités des travaux.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché, passé selon un appel d'offres ouvert européen, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, est réparti en trois lots.
Chaque lot fera l'objet d'un marché d'une durée de quatre ans, à compter du 1.1.2021. L'entreprise attributaire du lot 3 ne pourra être attributaire d'un second lot. Les lots 1 et 2 peuvent être attribués à une même entreprise.
Intitulé du lot: Territoire Nord-Est
Numéro du lot: 01
Brève description: Interventions P2 et P3 pour les résidences appartenant au territoire Nord-Est.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Territoire Nord-Ouest
Numéro du lot: 02
Brève description: Interventions P2 et P3 pour les résidences appartenant au territoire Nord-Ouest.
Intitulé du lot: Territoire Sud
Numéro du lot: 03
Brève description: Interventions P2 et P3 pour les résidences appartenant au territoire Sud.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— attestation de régularité fiscale;
— pouvoir de la personne habilitée à engager la société et à signer les marchés;
— attestation Urssaf datant de moins de six mois; extrait K-Bis de la société;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Cert. Qualibat 533 demandée.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
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Modalités de financement des prestations: financement par fonds propres de l'OPH, budget voté annuellement. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (lots 1 à 3)
Critère de qualité (pondération): 60.0
Critère de coût (nom): Prix des prestations (lots 1 à 3)
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 45165168100012
Contact
URL des documents: http://residences-orleanais.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://residences-orleanais.marches-publics.info
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique ainsi que les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
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Une visite sur site est préconisée. Le titulaire est réputé:
— avoir pris connaissance de l'ensemble des ouvrages susceptibles d'être réparés ou entretenus dans le cadre du présent marché;
— avoir apprécié l'importance, la nature et les particularités des travaux.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2020/S 153-375125 (2020-08-05)
Informations complémentaires (2020-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché, passé selon un appel d'offres ouvert européen, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, est réparti en trois lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché d'une durée de quatre ans, à compter du 1.1.2021. L'entreprise attributaire du lot 3 ne pourra être attributaire d'un second lot. Les lots 1 et 2 peuvent être attribués à une même entreprise.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Les Résidences de l'Orléanais — OPH d'Orléans Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-14 📅
Date limite de soumission: 2020-10-08 📅
Date de publication: 2020-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 182-439876
Se réfère à l'avis: 2020/S 153-375125
Numéro JO-S: 182

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché, passé selon un appel d'offres ouvert européen, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, est réparti en trois lots.
Source: OJS 2020/S 182-439876 (2020-09-14)
Informations complémentaires (2020-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché, passé selon un appel d'offres ouvert européen, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 Chaque lot fera l'objet d'un marché d'une durée de quatre ans, à compter du 1.1.2021. L'entreprise attributaire du lot 3 ne pourra être attributaire d'un second lot. Les lots 1 et 2 peuvent être attribués à une même entreprise.
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-29 📅
Date limite de soumission: 2020-10-23 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-464210
Numéro JO-S: 192

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché, passé selon un appel d'offres ouvert européen, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
Source: OJS 2020/S 192-464210 (2020-09-29)
Avis d'attribution de marché (2021-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien et maintenance des systèmes de ventilation sur le patrimoine OPH — lot 3: Territoire Sud. Appel d'offres ouvert européen, selon les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP.
Valeur totale du marché: 371222.04 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-13 📅
Date de publication: 2021-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 011-023042
Numéro JO-S: 11

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Nom: ENGIE Home Services
Adresse postale: 88 avenue Denis Papin
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Code postal: 45800
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 371222.04 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2021/S 011-023042 (2021-01-13)
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