Maintenance préventive et entretien des équipements de cuisines de l'UPC et de 14 offices de restauration gérés par la Ville de Châteauroux (installations «Production chaud» et «Froid», petits matériels, conditionnement, climatisation, laveries sur le lot 1 et hottes et groupes d'extraction pour le lot 2).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-26.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et maintenance des installations et équipements de cuisine de l'unité de production culinaire et d'offices municipaux de restauration
M20-055VDC”
Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Brève description:
“Maintenance préventive et entretien des équipements de cuisines de l'UPC et de 14 offices de restauration gérés par la Ville de Châteauroux (installations...”
Brève description
Maintenance préventive et entretien des équipements de cuisines de l'UPC et de 14 offices de restauration gérés par la Ville de Châteauroux (installations «Production chaud» et «Froid», petits matériels, conditionnement, climatisation, laveries sur le lot 1 et hottes et groupes d'extraction pour le lot 2).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et assistance technique des équipements de cuisine «Froid», climatisation, production chaud, conditionnement, petits matériels et laverie” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Prestations de maintenance préventive et corrective des équipements de cuisine «Froid» et «Production chaud», conditionnement, petits matériels et climatisation.”
Description du marché
Prestations de maintenance préventive et corrective des équipements de cuisine «Froid» et «Production chaud», conditionnement, petits matériels et climatisation.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconduction tacite à la date anniversaire du contrat (date de notification du lot au titulaire), pour une durée d'un an, dans la limite de trois...”
Description des renouvellements
Reconduction tacite à la date anniversaire du contrat (date de notification du lot au titulaire), pour une durée d'un an, dans la limite de trois reconductions au total.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre comprend un minimum et un maximum de commandes, dont les quantités minimales annuelles en valeur sont fixées à 35 000 EUR HT et les quantités...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre comprend un minimum et un maximum de commandes, dont les quantités minimales annuelles en valeur sont fixées à 35 000 EUR HT et les quantités maximales annuelles à 100 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hottes et extraction
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et curative des hottes et autres groupes de ventilation/traitement et d'extraction, sur l'UPC et les différents offices de restauration.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot 02 — hottes et extraction: l'accord-cadre comprend un minimum et un maximum de commandes, dont les quantités minimales annuelles en valeur sont fixées à...”
Informations complémentaires
Lot 02 — hottes et extraction: l'accord-cadre comprend un minimum et un maximum de commandes, dont les quantités minimales annuelles en valeur sont fixées à 5 000 EUR HT et les quantités maximales annuelles à 15 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour les gros équipements du lot 1 (conditionnement, cuisson, refroidissement, laverie), le candidat devra fournir un justificatif des fabricants...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour les gros équipements du lot 1 (conditionnement, cuisson, refroidissement, laverie), le candidat devra fournir un justificatif des fabricants mentionnant que le personnel de la société est habilité à intervenir sur ces machines. Le titulaire de chaque lot se conformera à la réglementation en vigueur s'appliquant aux gaz fluorés à effet de serre (HFC).
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée:
“Utilisation de moyens électroniques (acceptation du dépôt des offres par voie électronique).” Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-26
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juin 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Une visite des 14 sites (tous compris sur le territoire communal) faisant l'objet des prestations est obligatoire avant toute remise d'offre (attestation de...”
Une visite des 14 sites (tous compris sur le territoire communal) faisant l'objet des prestations est obligatoire avant toute remise d'offre (attestation de visite rédigée par les représentants de la collectivité, pour insertion dans l'offre. Les candidats intéressés doivent prendre rendez-vous auprès de M. Lelièvre au +33 254083336 ou de M. Defougère (+33 254277472) pour effectuer ces visites. Le marché sera financé sur fonds propres (budget communal général). Paiement des prestations sous 30 jours calendaires à compter de la réception des factures (déposées sous Chorus Pro), après vérification du service fait. Aucune retenue de garantie à la charge des titulaires n'est prévue concernant l'exécution des prestations. Il ne sera pas versée d'avance telle que prévue par les articles R. 2191-3, R. 2191-15 et R. 2191-16 à R. 2191-19 du code de la commande publique. L'ouverture des offres s'effectuera le 26.10.2020 dès 13h30.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
URL: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin — TSA 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692745📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— possibilité d'intenter un référé contractuel après la signature du contrat (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) si un référé précontractuel n'a pas été effectué;
— possibilité de former un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» du Conseil d'État, qui peut être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
URL: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 188-453986 (2020-09-23)
Avis d'attribution de marché (2020-12-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Entretien et maintenance des installations et équipements de cuisine de l'unité de production culinaire et d'offices municipaux de restauration.”
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 160000
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 460000
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et assistance technique des équipements de cuisine «froid», climatisation, production chaud, conditionnement, petits matériels et laverie” Description
Lieu d'exécution: Indre🏙️
Description du marché:
“Entretien et assistance technique des équipements de cuisine «froid», climatisation, production chaud, conditionnement, petits matériels et laverie.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Description
Informations complémentaires:
“Reconduction tacite à la date anniversaire du contrat (date de notification du lot au titulaire), pour une durée d'un an, dans la limite de trois...”
Informations complémentaires
Reconduction tacite à la date anniversaire du contrat (date de notification du lot au titulaire), pour une durée d'un an, dans la limite de trois reconductions au total.
L'accord-cadre comprend un minimum et un maximum de commandes, dont les quantités minimales annuelles en valeur sont fixées à 35 000 EUR HT et les quantités maximales annuelles à 100 000 EUR HT.
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Description du marché: Hottes et extraction.
Informations complémentaires:
“Reconduction tacite à la date anniversaire du contrat (date de notification du lot au titulaire), pour une durée d'un an, dans la limite de trois...”
Informations complémentaires
Reconduction tacite à la date anniversaire du contrat (date de notification du lot au titulaire), pour une durée d'un an, dans la limite de trois reconductions au total.
L'accord-cadre comprend un minimum et un maximum de commandes, dont les quantités minimales annuelles en valeur sont fixées à 5 000 EUR HT et les quantités maximales annuelles à 15 000 EUR HT.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 188-453986
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
“Entretien et maintenance des installations de l'UPC et des offices de restauration”
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Installations «chaud» et «froid», petits matériels, climatisation et laverie
Date de conclusion du contrat: 2020-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Axima réfrigération France
Adresse postale: 2 boulevard d'Anvaux
Commune postale: Châteauroux
Code postal: 36000
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 140000
Offre la plus élevée: 400000
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Hottes et extraction
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Possibilité d'intenter un référé contractuel après la signature du contrat (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) si un référé pré-contractuel n'a pas été effectué. Possibilité de former un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» du Conseil d'État, qui peut être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 239-591410 (2020-12-03)