Entretien et aménagement d'espaces verts sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole

Montpellier Méditerranée Métropole

Le marché porte sur les services d'entretien et d'aménagement d'espaces verts communautaires, se décomposant comme suit: création, modification, entretien d'espaces verts tels que: espaces plantés, arbres, pelouses, jardinières, espaces paysagers.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 5 078 792,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Montpellier Méditerranée Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-26	Avis de marché
2020-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:

Le marché porte sur les services d'entretien et d'aménagement d'espaces verts communautaires, se décomposant comme suit: création, modification, entretien d'espaces verts tels que: espaces plantés, arbres, pelouses, jardinières, espaces paysagers. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 5 078 792,00 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 50 place Zeus Cedex 2, CS 39556
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-26 📅
Date limite de soumission: 2020-07-30 📅
Date de publication: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 124-304068
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 5 078 792,00 EUR.

Valeur totale estimée: 5 078 792 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Pôle territorial de Montpellier, pôle Piémonts Garrigues et pôle Plaine Ouest.
Valeur estimée hors TVA: 2 640 864 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de six mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, d'un an et dix-huit mois.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pôles Vallée-du-Lez, Cadoule Bérange et Littoral.
Valeur estimée hors TVA: 2 437 928 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: budget de la Métropole, ressources propres. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Si l'accord-cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2023. Sinon, nouvel avis en 2021 et 2022.

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: M9d0084at.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 124-304068 (2020-06-26)

Avis d'attribution de marché (2020-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: M9D0084AT
Brève description:

Le marché porte sur les services d'entretien et d'aménagement d'espaces verts communautaires, se décomposant comme suit: création, modification, entretien d'espaces verts tels que: — espaces plantés; — arbres; — pelouses; — jardinières; — espaces paysagers. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 5 078 792,00 EUR.

Valeur totale du marché: 2 605 362 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 50 place Zeus, CS 39556
Commune postale: Montpellier Cedex 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-613490
Se réfère à l'avis: 2020/S 124-304068
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Léotard Elisabeth, tél. +33 467137391, courriel: e.leotard@montpellier3m.fr Pour chaque lot: l'analyse des offres a été faite au regard d'un détail quantitatif estimatif annuel. Le montant indiqué au point V.2.4) «Valeur totale du marché/lot» correspond au montant total du DQE pour chacun des candidats retenus.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché porte sur les services d'entretien et d'aménagement d'espaces verts communautaires, se décomposant comme suit: création, modification, entretien d'espaces verts tels que:

— espaces plantés;

— arbres;

— pelouses;

— jardinières;

— espaces paysagers.

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 5 078 792,00 EUR.

Intitulé du lot: Pôle territorial de MTP, Piémonts, Garrigues et Plaine Ouest
Brève description: Pôle territorial de Montpellier, pôle Piémonts, Garrigues et pôle Plaine Ouest.
Intitulé du lot: Pôles Vallée du Lez, Cadoule, Bérange et Littoral
Brève description: Pôles Vallée du Lez, Cadoule, Bérange et Littoral.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-14 📅
Nom: Sarivière SAS
Adresse postale: avenue Paysagère
Commune postale: Lattes
Code postal: 34970
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Nom: Cmeve
Adresse postale: chemin des Canaux lieu dit Gara de Paille
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Pays: Gard 🏙️
Nom: SAS Ciel Vert
Adresse postale: chemin des Écoliers Vauguières le Haut
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Valeur totale du marché: 1 874 046 EUR 💰
1 599 770 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Référence
Informations complémentaires

Pour chaque lot: l'analyse des offres a été faite au regard d'un détail quantitatif estimatif annuel. Le montant indiqué au point V.2.4) «Valeur totale du marché/lot» correspond au montant total du DQE pour chacun des candidats retenus.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2020/S 247-613490 (2020-12-14)

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