Entretien — élagage et abattage d'arbres

Ville de Bagnolet

Entretien — élagage et abattage d'arbres.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-05.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-05 Avis de marché
2021-01-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-06-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Bagnolet
Adresse postale: place Salvador Allende, BP 35
Commune postale: Bagnolet Cedex
Code postal: 93171
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cedric.bonne@ville-bagnolet.fr 📧
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://www.ville-bagnolet.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_xwEN6E3_OP 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Mairie de Bagnolet
Adresse postale: place Salvador Allende
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cedric.bonne@ville-bagnolet.fr 📧
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://www.ville-bagnolet.fr 🌏
URL de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_xwEN6E3_OP 🌏
Communication
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_xwEN6E3_OP 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien — élagage et abattage d'arbres Elagagebagnolet
Produits/services: Services d'élagage 📦
Brève description: Entretien — élagage et abattage d'arbres.

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Bagnolet.
Description du marché: Entretien — élagage et abattage d'arbres.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. L'accord-cadre est renouvelable trois fois, par tacite...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal et un montant maximal passé en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et le cas échéant habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1, DUME ou forme libre); — une déclaration sur l'honneur (DC1,...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, portant au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; — liste...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 104-252904
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-07 15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-08 10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'Information concernant la date et heure de l'ouverture des plis est fournie à titre purement indicatif.”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1.5.2024.
Informations complémentaires

“Il s'agit de la relance d'une consultation après déclaration sans suite de la précédente procédure.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable (CCRA) — préfecture de la Région Île de France — préfecture de Paris”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et suivants); — référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivants); — recours en contestation de...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 110-267315 (2020-06-05)
Avis d'attribution de marché (2021-01-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Place Salvador-Allende, BP 35

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 110-267315

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020-47
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien — élagage et abattage d'arbres
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Smda sas
Adresse postale: 28 rue Roger-Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://smda-sas.com/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La valeur estimée de 800 000 EUR HT indiquée dans le présent avis correspond au montant maximum sur la durée totale du contrat, soit un montant maximum...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable (CCRA) préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants), — Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants), — Recours en contestation de validité du...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Source: OJS 2021/S 010-018966 (2021-01-11)