Entretien des espaces verts

Ville de Noisy-le-Grand

Entretien des espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Gestivert SAS
• sarl spe

Qui ?

• Ville de Noisy-le-Grand

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-30	Avis de marché
2020-11-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2020_011
Brève description: Entretien des espaces verts.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Noisy-le-Grand
Adresse postale: Hôtel de Ville — Place de la Libération — BP 49
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-le-Grand
Contact
Adresse Internet: http://www.noisylegrand.fr 🌏
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=364466&orgAcronyme=e9l 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=364466&orgAcronyme=e9l 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-30 📅
Date limite de soumission: 2020-06-15 📅
Date de publication: 2020-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 087-207838
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2020_011 — par la plateforme Maximilien: 2000013. Le présent marché est lancé suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert, définie aux articles L. 2124-2, R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, encadré avec les montants maximum annuels suivants en application de l'article R. 2162-4 2 — lot 1 — entretien des espaces verts naturels, des sous-bois et des parcelles relatives à une construction: montant maximum annuel: 240 000 EUR HT; — lot 2 — entretien des espaces verts d'accompagnement urbain non naturels: montant maximum annuel: 300 000 EUR HT en lieu et place de l'ensemble des documents susmentionnés au titre de la candidature, un document unique de marché européen (DUME), conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique. La réponse est composée d'informations sur la candidature et l'offre du candidat, analysées séparément. La réponse électronique est obligatoire. L'offre pourra être analysée avant la candidature. La signature des documents est possible dès le dépôt de la réponse mais n'est pas obligatoire. Seul le candidat informé que son offre est retenue est tenu de la signer. Pour le contenu des offres, se reporter au règlement de la consultation. Les informations et documents de la réponse seront en langue française (dans le cas où le candidat ne peut délivrer un document en langue française, il devra fournir, à sa charge, ce document accompagné d'une traduction en français.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 540 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots: « Néant »
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts naturels, des sous-bois et des parcelles relatives à une construction
Numéro du lot: 1
Brève description:

Entretien des espaces verts naturels, des sous-bois et des parcelles relatives à une construction.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années.

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts d'accompagnement urbain non naturels
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des espaces verts d'accompagnement urbain non naturels.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— 1) Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le soumissionnaire, comprenant le cas échéant les attestations de délégation de signature au signataire des différentes pièces produites par le candidat;

— 2) le formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent;

— 3) le formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou tout document équivalent;

— 4) la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— 5) une déclaration sur l'honneur, conformément aux articles R. 2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique, par laquelle le candidat déclare n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'annexe n

— 6) conformément à l'article R. 2143-3 I

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires annuel concernant la prestation objet de la consultation, réalisés par le candidat sur chacun des trois derniers exercices disponibles. Dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— 1) Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— 2) la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— 3) indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

— 4) la liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Il est rappelé aux candidats que la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Sont acceptés les certificats équivalents délivrés par les organismes établis dans d'autres Etats membres;

— 5) le(s) certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyen(s) de preuve équivalent(s), notamment, certificat(s) de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques: QUALIPAYSAGE: entretien E 130, E 131 et E 132 — fauchage E 150.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=364466&orgAcronyme=e9l 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=364466&orgAcronyme=e9l 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025

— lot 1 — entretien des espaces verts naturels, des sous-bois et des parcelles relatives à une construction: montant maximum annuel: 240 000 EUR HT;

— lot 2 — entretien des espaces verts d'accompagnement urbain non naturels: montant maximum annuel: 300 000 EUR HT en lieu et place de l'ensemble des documents susmentionnés au titre de la candidature, un document unique de marché européen (DUME), conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique.

La réponse est composée d'informations sur la candidature et l'offre du candidat, analysées séparément. La réponse électronique est obligatoire. L'offre pourra être analysée avant la candidature. La signature des documents est possible dès le dépôt de la réponse mais n'est pas obligatoire. Seul le candidat informé que son offre est retenue est tenu de la signer. Pour le contenu des offres, se reporter au règlement de la consultation. Les informations et documents de la réponse seront en langue française (dans le cas où le candidat ne peut délivrer un document en langue française, il devra fournir, à sa charge, ce document accompagné d'une traduction en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Noisy-le-Grand — Service des affaires juridiques
Adresse postale: Place de la libération
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Source: OJS 2020/S 087-207838 (2020-04-30)

Avis d'attribution de marché (2020-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 619 029 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — place de la Libération — BP 49

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-23 📅
Date de publication: 2020-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-572345
Se réfère à l'avis: 2020/S 087-207838
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2020_011/par la plate-forme maximilien: 2000013. Les règles des accords-cadres sont encadrés avec les montants maximaux annuels suivants: — lot 1 — entretien des espaces verts naturels, des sous-bois et des parcelles relatives à une construction: montant maximal annuel: 240 000 EUR HT; — lot 2 — entretien des espaces verts d'accompagnement urbain non naturels: montant maximal annuel: 300 000 EUR HT. Les montants figurant aux paragraphes V.2.4) de chaque lot sont les montants des devis quantitatifs estimatifs des titulaires des accords-cadres.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-13 📅
Nom: Sarl spe
Adresse postale: 18 rue de Dunkerque
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 277937.57 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-05 📅
Nom: Gestivert SAS
Adresse postale: Château de la Jonchère — chemin de Lésigny à la Jonchère
Commune postale: Lésigny
Code postal: 77150
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 341091.43 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Référence
Informations complémentaires

— lot 1 — entretien des espaces verts naturels, des sous-bois et des parcelles relatives à une construction: montant maximal annuel: 240 000 EUR HT;

— lot 2 — entretien des espaces verts d'accompagnement urbain non naturels: montant maximal annuel: 300 000 EUR HT.

Les montants figurant aux paragraphes V.2.4) de chaque lot sont les montants des devis quantitatifs estimatifs des titulaires des accords-cadres.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Noisy-Le-Grand — Service des affaires juridiques
Adresse postale: place de la Libération
Source: OJS 2020/S 232-572345 (2020-11-23)

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