Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
2020_011
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: Entretien des espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: « Néant »
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts naturels, des sous-bois et des parcelles relatives à une construction” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“Entretien des espaces verts naturels, des sous-bois et des parcelles relatives à une construction.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Le marché pourra être reconduit tacitement trois fois par période successive d'un an sans que sa durée totale excède quatre années.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts d'accompagnement urbain non naturels
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Entretien des espaces verts d'accompagnement urbain non naturels.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— 1) Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le soumissionnaire, comprenant le cas échéant les attestations de délégation de...”
Liste et brève description des conditions
— 1) Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le soumissionnaire, comprenant le cas échéant les attestations de délégation de signature au signataire des différentes pièces produites par le candidat;
— 2) le formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent;
— 3) le formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou tout document équivalent;
— 4) la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— 5) une déclaration sur l'honneur, conformément aux articles R. 2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique, par laquelle le candidat déclare n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'annexe n 1 du présent document;
— 6) conformément à l'article R. 2143-3 I du code de la commande publique, les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires annuel concernant la prestation objet de la consultation, réalisés par le candidat sur chacun...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires annuel concernant la prestation objet de la consultation, réalisés par le candidat sur chacun des trois derniers exercices disponibles. Dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— 1) Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— 2) la déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
— 1) Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— 2) la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— 3) indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— 4) la liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Il est rappelé aux candidats que la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Sont acceptés les certificats équivalents délivrés par les organismes établis dans d'autres Etats membres;
— 5) le(s) certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyen(s) de preuve équivalent(s), notamment, certificat(s) de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques: QUALIPAYSAGE: entretien E 130, E 131 et E 132 — fauchage E 150.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025
Informations complémentaires
“Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2020_011 — par la plateforme Maximilien: 2000013. Le présent marché est lancé suivant la procédure...”
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2020_011 — par la plateforme Maximilien: 2000013. Le présent marché est lancé suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert, définie aux articles L. 2124-2, R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, encadré avec les montants maximum annuels suivants en application de l'article R. 2162-4 2 du code de la commande publique:
— lot 1 — entretien des espaces verts naturels, des sous-bois et des parcelles relatives à une construction: montant maximum annuel: 240 000 EUR HT;
— lot 2 — entretien des espaces verts d'accompagnement urbain non naturels: montant maximum annuel: 300 000 EUR HT en lieu et place de l'ensemble des documents susmentionnés au titre de la candidature, un document unique de marché européen (DUME), conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique.
La réponse est composée d'informations sur la candidature et l'offre du candidat, analysées séparément. La réponse électronique est obligatoire. L'offre pourra être analysée avant la candidature. La signature des documents est possible dès le dépôt de la réponse mais n'est pas obligatoire. Seul le candidat informé que son offre est retenue est tenu de la signer. Pour le contenu des offres, se reporter au règlement de la consultation. Les informations et documents de la réponse seront en langue française (dans le cas où le candidat ne peut délivrer un document en langue française, il devra fournir, à sa charge, ce document accompagné d'une traduction en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Noisy-le-Grand — Service des affaires juridiques
Adresse postale: Place de la libération
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 087-207838 (2020-04-30)
Avis d'attribution de marché (2020-11-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place de la Libération — BP 49
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 619 029 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 087-207838
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020_011
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien des espaces verts naturels, des sous-bois et des parcelles relatives à une construction”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl spe
Adresse postale: 18 rue de Dunkerque
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 277937.57 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien des espaces verts d'accompagnement urbain non naturels
Date de conclusion du contrat: 2020-11-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Gestivert SAS
Adresse postale: Château de la Jonchère — chemin de Lésigny à la Jonchère
Commune postale: Lésigny
Code postal: 77150
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 341091.43 💰
“Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2020_011/par la plate-forme maximilien: 2000013. Les règles des accords-cadres sont encadrés avec...”
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2020_011/par la plate-forme maximilien: 2000013. Les règles des accords-cadres sont encadrés avec les montants maximaux annuels suivants:
— lot 1 — entretien des espaces verts naturels, des sous-bois et des parcelles relatives à une construction: montant maximal annuel: 240 000 EUR HT;
— lot 2 — entretien des espaces verts d'accompagnement urbain non naturels: montant maximal annuel: 300 000 EUR HT.
Les montants figurant aux paragraphes V.2.4) de chaque lot sont les montants des devis quantitatifs estimatifs des titulaires des accords-cadres.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Noisy-Le-Grand — Service des affaires juridiques
Adresse postale: place de la Libération
Source: OJS 2020/S 232-572345 (2020-11-23)