Entretien des espaces verts du CH et de l'EHPAD de Millau

CHU de Montpellier

Entretien des espaces verts du CH et de l'EHPAD de Millau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Id Verde

Qui ?

• CHU de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault
• Midi-Pyrénées › Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-28	Avis de marché
2020-08-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 20A0097
Brève description: Entretien des espaces verts du CH et de l'EHPAD de Millau.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Montpellier
Adresse postale: 191 avenue du doyen Gaston Giraud
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: t-claverie@chu-montpellier.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=582213&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=582213&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-28 📅
Date limite de soumission: 2020-07-06 📅
Date de publication: 2020-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 105-254130
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires

Capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle: le candidat devra joindre à son dossier: — DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants: formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent; — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent). Les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=582213&orgAcronyme=x7c — avant la date et l'heure mentionnées ci-dessous (référence horaire: Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de re-matérialiser la procédure. Signature électronique souhaitée au dépôt de l'offre (voir article 7 du RC). L'établissement organisera des visites dont les modalités sont précisées à l'article 3.4 du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 100 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

En application de l'article L. 2125-1 1º du code de la commande publique, l'accord-cadre à bons de commande sera conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il sera renouvelé annuellement tacitement par l'acheteur dans la limite totale de quatre ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire sera informé deux mois avant la date prévue pour la reconduction.

Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de prestations de services similaires à celles du présent marché public.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CH et EHPAD de Millau.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat.
Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout document équivalent (agrément phytosanitaire).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Agrément phytosanitaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 — qualité technique de la prestation
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère 1 sous-critère 1: moyens humains (nombre et formation) mis à disposition pour le présent marché
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Critère 1 sous-critère 2: moyens techniques (matériels et produits) mis à disposition pour le présent marché
Critère 1 sous-critère 3: démarche environnementale — traitement des déchets
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 1 sous-critère 4: organisation de la prestation élaborée à partir du planning annuel prévisionnel détaillé par mois
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Critère 2 — prix de la prestation
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Contact
Point de contact: CHU de Montpellier Centre administratif André Bénech, direction des achats et des approvisionnements, secteur achats généraux, 191 avenue du doyen Gaston Giraud, 34295 Montpellier Cedex 5 à l'attention de M. Claverie Courriel: t-claverie@chu-montpellier.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=582213&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle: le candidat devra joindre à son dossier:

— DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants: formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent;

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent). Les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=582213&orgAcronyme=x7c — avant la date et l'heure mentionnées ci-dessous (référence horaire: Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de re-matérialiser la procédure. Signature électronique souhaitée au dépôt de l'offre (voir article 7 du RC). L'établissement organisera des visites dont les modalités sont précisées à l'article 3.4 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative);

— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative);

— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 105-254130 (2020-05-28)

Avis d'attribution de marché (2020-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 94 320 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 191 avenue du Doyen-Gaston-Giraud

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-31 📅
Date de publication: 2020-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 172-415543
Se réfère à l'avis: 2020/S 105-254130
Numéro JO-S: 172

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ch et EHPAD de Millau

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: qualité technique de la prestation
Critère 1 sous-critère 3: démarche environnementale/traitement des déchets
Critère de coût (nom): Critère 2: prix de la prestation

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-19 📅
Nom: Société Id Verde
Adresse postale: Agence de Bozouls, ZA Les Calsades
Commune postale: Bozouls
Code postal: 12340
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 94 320 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CHU de Montpellier centre administratif André-Bénech — direction des achats et des approvisionnements, secteur achats généraux, 191 avenue du Doyen-Gaston-Giraud, 34295 Montpellier Cedex 5, à l'attention de M. Claverie, e-mail: t-claverie@chu-montpellier.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative);

— Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative);

— Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

Source: OJS 2020/S 172-415543 (2020-08-31)

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