Entretien des espaces verts des bâtiments départementaux
Conseil général du Gard
Cette consultation est la relance d'une consultation précédente demeurée sans suite. Accord-cadre mono-attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-12-08 | Avis de marché |
| 2021-06-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 20SAM001R1
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3510&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-08 📅
Date limite de soumission: 2021-01-21 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-598016
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Il s'agit des lots géographiques.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Cévennes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: Secteur Gard Rhodanien
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 242-598016 (2020-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 20SAM001R1
Brève description:
Cette consultation est la relance d'une consultation précédente demeurée sans suite. Accord-cadre mono-attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3510&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-08 📅
Date limite de soumission: 2021-01-21 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-598016
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Il s'agit des lots géographiques.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Cévennes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot nº 1 — secteur Cévennes est défini comme suit: 25 000,00 EUR HT maximum.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois.
Informations complémentaires: Il s'agit des lots géographiques.
Intitulé du lot: Secteur Gard Rhodanien
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot nº 2 — secteur Gard Rhodanien est défini comme suit: 25 000,00 EUR HT maximum.
Informations complémentaires: Il s'agit de lots géographiques.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
En vertu de l'article L. 2113-12 du code de la commande publique, les deux lots sont réservés aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. L'adresse courriel mentionnée dans le présent formulaire («nepasutiliser@gard.fr») ne doit pas être utilisée. Concernant la durée de l'accord-cadre, il faut comprendre que sa période initiale sera conclue de la date de notification au 31.12.2021. Après cette date, l'accord-cadre est reconductible trois fois. Chaque période de reconduction est de douze mois.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 242-598016 (2020-12-08)
Avis d'attribution de marché (2021-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 33224.54 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-02 📅
Date de publication: 2021-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 108-285315
Se réfère à l'avis: 2020/S 242-598016
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-18 📅
Nom: ESAT les Gardons (Association de parents et amis)
Numéro d'enregistrement national: 77591588700126
Adresse postale: 1218 route de Mazac
Commune postale: Salindres
Code postal: 30340
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 18350.76 EUR 💰
14873.78 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16, avenue Feuchères CS 88010
Source: OJS 2021/S 108-285315 (2021-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation est la relance d'une consultation précédente demeurée sans suite. Accord-cadre mono-attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-02 📅
Date de publication: 2021-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 108-285315
Se réfère à l'avis: 2020/S 242-598016
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 10.5.2021, type de procédure: appel d'offres. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot nº…
… 1 — secteur Cévennes est défini(e) comme suit: 25 000,00 EUR HT maximum.
… 2: secteur Gard Rhodanien est défini(e) comme suit: 25 000,00 EUR HT maximum.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-18 📅
Nom: ESAT les Gardons (Association de parents et amis)
Numéro d'enregistrement national: 77591588700126
Adresse postale: 1218 route de Mazac
Commune postale: Salindres
Code postal: 30340
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 18350.76 EUR 💰
14873.78 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 10.5.2021, type de procédure: appel d'offres. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Afficher plus
Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16, avenue Feuchères CS 88010
Source: OJS 2021/S 108-285315 (2021-06-02)
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