Entretien des espaces verts de la nécropole de Chasseneuil-sur-Bonnieure (16)
Office national des Anciens Combattants
Entretien des espaces verts de la nécropole de Chasseneuil-sur-Bonnieure (16).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Poitou-Charentes › Charente
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-22 | Avis de marché |
| 2021-01-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 20.039
Brève description: Entretien des espaces verts de la nécropole de Chasseneuil-sur-Bonnieure (16).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national des anciens combattants
Adresse postale: Hôtel national des invalides,129 rue de Grenelle, escalier B, CS 70780
Code postal: 75700
Commune postale: Paris Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.onac-vg.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@onacvg.fr 📧
Téléphone: +33 144423305 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=640058&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=640058&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-22 📅
Date limite de soumission: 2020-10-27 📅
Date de publication: 2020-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 187-450685
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Il peut être reconduit tacitement trois fois une année.
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chasseneuil-sur-Bonnieure (16).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=640058&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 187-450685 (2020-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 20.039
Brève description: Entretien des espaces verts de la nécropole de Chasseneuil-sur-Bonnieure (16).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national des anciens combattants
Adresse postale: Hôtel national des invalides,129 rue de Grenelle, escalier B, CS 70780
Code postal: 75700
Commune postale: Paris Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.onac-vg.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@onacvg.fr 📧
Téléphone: +33 144423305 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=640058&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=640058&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-22 📅
Date limite de soumission: 2020-10-27 📅
Date de publication: 2020-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 187-450685
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Afin de prendre connaissance des lieux et des contraintes relatives à l'exécution des prestations, une visite sur site est obligatoire avant remise des offres.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Il peut être reconduit tacitement trois fois une année.
Description des options:
Si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions des articles R. 2122-7, R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique pour:
— modifier des prestations prévues initialement;
— ajouter des prestations non prévues initialement, mais devenues nécessaires à la réalisation de du marché;
— pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial.
Site principal ou lieu d'exécution: Chasseneuil-sur-Bonnieure (16).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La consultation est réservée à des entreprises adaptées en application des articles R. 2113-7 et L. 2113-12 à L. 2113-14 du code de la commande publique.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=640058&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 187-450685 (2020-09-22)
Avis d'attribution de marché (2021-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2020.151.PSG62
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national des anciens combattant
Adresse postale: Hôtel national des invalides, 129 rue de Grenelle, escalier B, CS 70780
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-06 📅
Date de publication: 2021-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 006-009925
Se réfère à l'avis: 2020/S 187-450685
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: Chasseneuil sur bonnieure (16)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Nom: Adapei Charente
Numéro d'enregistrement national: 78117295200314
Adresse postale: 25 rue Chabernaud
Commune postale: L'Isle-d'Espagnac
Code postal: 16340
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 545685197 📞
Courrier électronique: esat.stclaud@adapei16.asso.fr 📧
Pays: Charente 🏙️
Adresse Internet: http://www.adapei-charente.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2021/S 006-009925 (2021-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2020.151.PSG62
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national des anciens combattant
Adresse postale: Hôtel national des invalides, 129 rue de Grenelle, escalier B, CS 70780
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-06 📅
Date de publication: 2021-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 006-009925
Se réfère à l'avis: 2020/S 187-450685
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
L'accord-cadre est réservé à des entreprises adaptées en application des articles R. 2113-7 et L. 2113-12 à L. 2113-14 du code de la commande publique. Les documents du marché sont consultables, dans le respect du secret industriel et commercial, au secrétariat général, bureau des achats, de l'ONACVG, Hôtel national des invalides, 129 rue de Grenelle, escalier B, 3
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
— ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché;
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chasseneuil sur bonnieure (16)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Nom: Adapei Charente
Numéro d'enregistrement national: 78117295200314
Adresse postale: 25 rue Chabernaud
Commune postale: L'Isle-d'Espagnac
Code postal: 16340
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 545685197 📞
Courrier électronique: esat.stclaud@adapei16.asso.fr 📧
Pays: Charente 🏙️
Adresse Internet: http://www.adapei-charente.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2021/S 006-009925 (2021-01-06)
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