La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts de divers sites départementaux du Conseil départemental de Seine-et-Marne, le marché est alloti en cinq lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts de divers sites départementaux
espaces_verts-2020
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts de divers sites départementaux du Conseil départemental de Seine-et-Marne, le marché est...”
Brève description
La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts de divers sites départementaux du Conseil départemental de Seine-et-Marne, le marché est alloti en cinq lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Un candidat ne pourra pas être attributaire de plus d'un lot sauf cas précisé dans le RC:
— si le soumissionnaire n'est pas un ESAT ou une EA, il peut...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Un candidat ne pourra pas être attributaire de plus d'un lot sauf cas précisé dans le RC:
— si le soumissionnaire n'est pas un ESAT ou une EA, il peut présenter une offre pour un lot ou plusieurs lots sauf pour les lots 4 et 5 (lots réservés);
— si le candidat est ESAT ou EA, il peut présenter une offre pour tous les lots.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites particuliers non réservés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts de divers sites particuliers non réservés du Département de Seine-et-Marne.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification au titulaire. Il est reconductible tacitement trois fois au...”
Description des renouvellements
Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification au titulaire. Il est reconductible tacitement trois fois au maximum, par période annuelle, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur, notifiée au titulaire avant l'expiration de la période d'exécution en cours par courrier électronique avec accusé de réception.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le présent lot comprend des prestations supplémentaires éventuelles que le candidat devra obligatoirement chiffrer:
— PSE nº 1: tonte sur 2 400 m MDS de...”
Informations complémentaires
Le présent lot comprend des prestations supplémentaires éventuelles que le candidat devra obligatoirement chiffrer:
— PSE nº 1: tonte sur 2 400 m MDS de Sénart;
— PSE nº 2: défrichage d'une bande de 2 m de périmétrique de 2 m de large au pourtour du terrain quai Voltaire situé à Melun et Dammarie-les-Lys.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites secteur sud non réservés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien des espaces verts de divers sites non réservés situés dans le secteur Sud du Département de Seine-et-Marne.”
Informations complémentaires:
“Le présent lot comprend un prestation supplémentaire éventuelle que le candidat devra obligatoirement chiffrer:
— PSE nº 1: tonte sur 2 100 m MDS de Melun...”
Informations complémentaires
Le présent lot comprend un prestation supplémentaire éventuelle que le candidat devra obligatoirement chiffrer:
— PSE nº 1: tonte sur 2 100 m MDS de Melun Val de Seine à Vaux-le-Pénil.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites secteur Nord non réservés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“La présent marché concerne l'entretien des espaces verts de divers sites non réservés situés dans le secteur Nord du Département de Seine-et-Marne.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites secteur Sud réservés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien des espaces verts de divers sites départementaux du Conseil départemental de Seine-et-Marne du secteur Sud. Il est...”
Description du marché
Le présent marché concerne l'entretien des espaces verts de divers sites départementaux du Conseil départemental de Seine-et-Marne du secteur Sud. Il est réservé aux ESAT (Établissements et services d'aide par le travail) et aux EA (Entreprises adaptées).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites secteur Nord réservés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts de divers sites du secteur Nord du Département de Seine-et-Marne. Ce marché est réservé aux...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts de divers sites du secteur Nord du Département de Seine-et-Marne. Ce marché est réservé aux ESAT et aux EA.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Marchés réservés pour les lots nº 4 et nº 5 aux ESAT et EA. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'exclure de la procédure un soumissionnaire...”
Liste et brève description des conditions
Marchés réservés pour les lots nº 4 et nº 5 aux ESAT et EA. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'exclure de la procédure un soumissionnaire qui n'aurait pas correctement exécuté ses obligations contractuelles découlant d'un précédent marché en vertu de l'article L. 2141-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-20
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Un nouvel avis d'appel public à concurrence sera publié en 2024 si le marché a bien fait l'objet de chaque reconduction annuelle (trois fois au maximum à...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Un nouvel avis d'appel public à concurrence sera publié en 2024 si le marché a bien fait l'objet de chaque reconduction annuelle (trois fois au maximum à l'issue des 12 mois initiaux).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630, F
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris”
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris, 5 rue Leblanc, F
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 1825242📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630, F
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 051-121192 (2020-03-10)
Informations complémentaires (2020-03-19)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 051-121192
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-17 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 058-139813 (2020-03-19)
Informations complémentaires (2020-04-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts de divers sites départementaux du Conseil départemental de Seine-et-Marne, le marché est...”
Brève description
La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts de divers sites départementaux du Conseil départemental de Seine-et-Marne, le marché est alloti en 5 lots.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-20 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 081-191869 (2020-04-22)
Informations complémentaires (2020-05-12)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-21 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 095-227773 (2020-05-12)
Avis d'attribution de marché (2020-08-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 185404.51 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts de divers sites particuliers non réservés du département de Seine-et-Marne.”
Description du marché:
“Le présent marché concerne l'entretien des espaces verts de divers sites non réservés situés dans le secteur sud du département de Seine-et-Marne.” Champ d'application du marché
Titre: Sites secteur nord non réservés
Description
Description du marché:
“La présent marché concerne l'entretien des espaces verts de divers sites non réservés situés dans le secteur nord du département de Seine-et-Marne.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 051-121192
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-ABC02
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Sites particuliers non réservés
Date de conclusion du contrat: 2020-08-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal-Mabillon
Adresse postale: 14 rue des Campanules
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 97482.61 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-ABC03
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Sites secteur sud non réservés
Date de conclusion du contrat: 2020-08-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Langellier
Adresse postale: 12 rue des Fossés
Commune postale: Vimpelles
Code postal: 77520
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 225 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-ABC04
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Sites secteur nord non réservés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: ID verde
Adresse postale: 7 allée de la Briarde
Commune postale: Emerainville
Code postal: 77184
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22696.90 💰
“Lot n 4 — sites secteur sud réservés: infructueux.
Lot n 5 — sites secteur nord réservés: infructueux.
Modalités de consultation des pièces du marché: sur...”
Lot n 4 — sites secteur sud réservés: infructueux.
Lot n 5 — sites secteur nord réservés: infructueux.
Modalités de consultation des pièces du marché: sur demande, auprès de la direction de l'architecture, des bâtiments et des collèges, à l'adresse suivante: département de Seine-et-Marne, direction de l'architecture, des bâtiments et des collèges Hôtel du département, CS 50377, 77010 Melun Cedex.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du général De Gaulle, CP 8630
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle, CP 8630
Source: OJS 2020/S 158-386165 (2020-08-12)