Entretien des espaces verts de divers sites de la direction régionale est de Filieris

Canssm

Les prestations comprises dans le marché sont les suivantes:
— tonte du gazon;
— entretien voiries et abords dont ramassage et évacuation de l'herbe y compris balayage;
— désherbage des parties engazonnées, non-engazonnées, des plantes tapissantes;
— taille, piochage et remplacement (si nécessaire) des pieds des massifs (rosiers) et haies;
— dessouchage, taille et élagage des arbres feuillus et résineux;
— évacuation et traitement des déchets produits.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-24.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-24 Avis de marché
2020-05-18 Informations complémentaires
2020-08-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Canssm
Adresse postale: 77, avenue de Ségur
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75714
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 145663693 📞
Courrier électronique: service.marches@filieris.fr 📧
Fax: +33 145663595 📠
Région: France 🏙️
URL: http://www.filieris.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://canssm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_lCZejxciew 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_lCZejxciew 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Organisme privé de sécurité sociale

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts de divers sites de la direction régionale est de Filieris AO 20 ES 0008”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“Les prestations comprises dans le marché sont les suivantes: — tonte du gazon; — entretien voiries et abords dont ramassage et évacuation de l'herbe y...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts, secteur de Freyming Merlebach (57)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Description du marché: — entretien des espaces verts, secteur de Freyming Merlebach (57).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“— le marché est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa date de notification, reconductible trois fois par période successive de...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“— il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec maximum en valeur au sens des articles L. 2125-1.1, R. 2162-1 à R....”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts, secteur d'Algrange (54, 55 et 57)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: — entretien des espaces verts, secteur d'Algrange (54, 55 et 57).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“— il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec maximum en valeur au sens des articles L. 2125-1.1o, R. 2162-1 à R....”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts, sites de Wittelsheim (68)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Alsace 🏙️
Description du marché: — entretien des espaces verts, sites de Wittelsheim (68).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) Une lettre de candidature (imprimé DC 1, ou équivalent) disponible sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante:...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“4) Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; 5) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“6) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; 7)...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-05 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-08 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 10.9.2024.
Informations complémentaires

“a) demande de DCE (article 1.11 RC). Le DCE sera exclusivement téléchargeable sur la plateforme de achat public à l'adresse suivante:...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325550 📞
Fax: +33 144325849 📠
URL: http://www.ca-paris.justice.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— les recours susceptibles d'être introduits sont le référé pré-contractuel et le référé contractuel, en application des articles 1441-1 et suivants du code...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325550 📞
Fax: +33 144325849 📠
URL: http://www.ca-paris.justice.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 083-196738 (2020-04-24)
Informations complémentaires (2020-05-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 77 avenue de Ségur
Commune postale: Paris

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des espaces verts de divers sites de la direction régionale Est de Filieris AO 20 ES 0008”
Brève description:
“Les prestations comprises dans le marché sont les suivantes: — tonte du gazon, — entretien voiries et abords dont ramassage et évacuation de l'herbe y...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 083-196738

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-06-05 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-22 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-06-08 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-23 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Les candidats remettent obligatoirement leur proposition de façon dématérialisée, avant la date et l'heure limites de réception des offres fixées au 5.6.2020 à 12h00”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“Les candidats remettent obligatoirement leur proposition de façon dématérialisée, avant la date et l'heure limites de réception des offres fixées au...”    Afficher plus
Autres informations complémentaires

“En complément des dispositions de l'avis d'appel public à la concurrence initial, une visite obligatoire doit être réalisée par les candidats, dans les...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 099-238027 (2020-05-18)
Avis d'attribution de marché (2020-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 365 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: Entretien des espaces verts, secteur de Freyming Merlebach (57).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: Entretien des espaces verts, secteur d'Algrange (54, 55 et 57).
Description du marché: Entretien des espaces verts, sites de Wittelsheim (68).

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 083-196738

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20AOES0035
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien des espaces verts de divers sites de la direction régionale Est de Filieris, lot nº 1: secteur de Freyming Merlebach (57)”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Id Verde
Adresse postale: 6 rue Denis Papin
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
Pays: France 🇫🇷
Région: Lorraine 🏙️
URL: https://idverde.com/fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 20AOES0036
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien des espaces verts de divers sites de la direction régionale Est de Filieris, lot nº 2: secteur d'Algrange (54, 55 et 57)”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Citroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69747
Région: Rhône 🏙️
URL: https://www.terideal.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 20AOES0037
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretien des espaces verts de divers sites de la direction régionale Est de Filieris, lot nº 3: sites de Wittelsheim (68)”
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 19 rue de Saint-Amarin
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
Région: Haut-Rhin 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 75 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d'être introduits sont le référé précontractuel et le référé contractuel, en application des articles 1441-1 et suivants du code de...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Source: OJS 2020/S 162-394013 (2020-08-18)