Entretien des espaces verts communaux
Ville d'Illzach
Entretien des espaces verts communaux.
La consultation est lancée selon la procédure d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, passé en appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2131-16, R. 2131-17 et R. 2161-2 et suivants, articles L. 2125-1-1º, R. 2121-8, R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique.
Le délai de réception des offres était de 2020-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-03-03 | Avis de marché |
| 2020-03-23 | Informations complémentaires |
| 2020-03-27 | Informations complémentaires |
| 2020-06-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: V20S002
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Illzach
Adresse postale: 9 place de la République
Code postal: 68110
Commune postale: Illzach
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-illzach.fr 🌏
Courrier électronique: smp@mairie-illzach.fr 📧
Téléphone: +33 389625346 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-03 📅
Date limite de soumission: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-03-06 📅
Date de début: 2020-05-18 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 047-111111
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
La date d'ouverture des offres est indiquée à titre purement indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 420 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts sur des sites définis
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Mairie d'Illzach.
Informations complémentaires: La date d'ouverture des offres est indiquée à titre purement indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80 %
Prix (pondération): 20 %
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 80 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21680154800019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 047-111111 (2020-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: V20S002
Brève description:
Entretien des espaces verts communaux.
La consultation est lancée selon la procédure d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, passé en appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2131-16, R. 2131-17 et R. 2161-2 et suivants, articles L. 2125-1-1º, R. 2121-8, R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Illzach
Adresse postale: 9 place de la République
Code postal: 68110
Commune postale: Illzach
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-illzach.fr 🌏
Courrier électronique: smp@mairie-illzach.fr 📧
Téléphone: +33 389625346 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-03 📅
Date limite de soumission: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-03-06 📅
Date de début: 2020-05-18 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 047-111111
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
La date d'ouverture des offres est indiquée à titre purement indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des espaces verts communaux.
La consultation est lancée selon la procédure d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, passé en appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2131-16, R. 2131-17 et R. 2161-2 et suivants, articles L. 2125-1-1º, R. 2121-8, R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique.
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Intitulé du lot: Entretien des espaces verts sur des sites définis
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot 1 concerne l'entretien courant des espaces verts sur des sites définis, notamment:
— la tonte et nettoyage des pelouses,
— l'entretien et nettoyage des allées de circulation,des aires de jeux et des escaliers,
— l'entretien des caniveaux et des regards à grille,
— l'entretien des plantations (taille, désherbage, etc...),
— le désherbage,
— le ramassage des feuilles mortes.
Montant minimal annuel: 50 000 EUR (TTC).
Pas de montant maximal.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une année civile à compter du 1.1.2021.
Intitulé du lot: Tonte à la demande sur des sites non définis
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot 2 concerne des prestations de tonte à la demande sur des sites non définis.
Montant minimal annuel: 10 000 EUR TTC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions:
— la lettre de candidature DC1,
— la déclaration du candidat DC2,
— les attestations d'assurance valables.
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— la liste de références significatives, notamment dans le domaine des acheteurs publics pour chacune des trois dernières années;
— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
Conditions d'exécution du contrat:
Insertion sociale (pour le lot 1): en application des articles L. 2112-2 à L. 2112-4 du code de la commande publique, le maître d'ouvrage souhaite promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'accès à l'emploi et lutter contre le chômage. Coordonnées du facilitateur: la MEF Mulhouse Sud Alsace.
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Le volume nécessaire à la réalisation des prestations devra être affecté à hauteur de 8 heures par tranche de 10 000 EUR HT facturés, à des personnes éligibles aux dispositions d'insertion.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Mairie d'Illzach.
Informations complémentaires: La date d'ouverture des offres est indiquée à titre purement indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80 %
Prix (pondération): 20 %
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 80 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21680154800019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique sur le site suivant: https://www.marches-securises.fr — lors du dépôt des offres, la signature électronique est fortement conseillée.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 047-111111 (2020-03-03)
Informations complémentaires (2020-03-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-23 📅
Date limite de soumission: 2020-04-20 📅
Date de publication: 2020-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 061-146331
Se réfère à l'avis: 2020/S 047-111111
Numéro JO-S: 61
Source: OJS 2020/S 061-146331 (2020-03-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-23 📅
Date limite de soumission: 2020-04-20 📅
Date de publication: 2020-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 061-146331
Se réfère à l'avis: 2020/S 047-111111
Numéro JO-S: 61
Source: OJS 2020/S 061-146331 (2020-03-23)
Informations complémentaires (2020-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-27 📅
Date de publication: 2020-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 064-153753
Numéro JO-S: 64
Source: OJS 2020/S 064-153753 (2020-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des espaces verts communaux. La consultation est lancée selon la procédure d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, passé en appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2131-16, R. 2131-17 et R. 2161-2 et suivants, articles L. 2125-1-1
Afficher plus
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-27 📅
Date de publication: 2020-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 064-153753
Numéro JO-S: 64
Source: OJS 2020/S 064-153753 (2020-03-27)
Avis d'attribution de marché (2020-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 930 116 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-15 📅
Date de publication: 2020-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 115-279897
Numéro JO-S: 115
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 68110 Illzach.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-18 📅
Nom: Id Verde
Adresse postale: 19 rue de Saint-Amarin — BP 22053
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Nom: Jardin Créations
Adresse postale: 18 avenue d'Italie
Commune postale: Illzach
Code postal: 68110
Valeur totale du marché: 423391.50 EUR 💰
Adresse postale: 19 rue de Saint-Amarin
Valeur totale du marché: 83 333 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 115-279897 (2020-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des espaces verts communaux. La consultation est lancée selon la procédure d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, passé en appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2131-16, R. 2131-17 et R. 2161-2 et suivants, articles L. 2125-1-1º, R. 2121-8, R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-15 📅
Date de publication: 2020-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 115-279897
Numéro JO-S: 115
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— la tonte et nettoyage des pelouses;
— l'entretien et nettoyage des allées de circulation, des aires de jeux et des escaliers;
— l'entretien des caniveaux et des regards à grille;
— l'entretien des plantations (taille, désherbage, etc.);
— le désherbage;
Montant minimal annuel: 50 000 EUR (TTC). Pas de montant maximal.
Le lot 2 concerne des prestations de tonte à la demande sur des sites non définis. Montant minimal annuel: 10 000 EUR (TTC). Pas de montant maximal.
Site principal ou lieu d'exécution: 68110 Illzach.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-18 📅
Nom: Id Verde
Adresse postale: 19 rue de Saint-Amarin — BP 22053
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Nom: Jardin Créations
Adresse postale: 18 avenue d'Italie
Commune postale: Illzach
Code postal: 68110
Valeur totale du marché: 423391.50 EUR 💰
Adresse postale: 19 rue de Saint-Amarin
Valeur totale du marché: 83 333 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 115-279897 (2020-06-15)
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