Entretien d'itinéraires de randonnées, d'espaces verts, de forêts et d'espaces naturels de propriété départementale la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum par lot, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien d'itinéraires de randonnées, d'espaces verts, de forêts et d'espaces naturels de propriété départementale
1-19s0126”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Entretien d'itinéraires de randonnées, d'espaces verts, de forêts et d'espaces naturels de propriété départementale la consultation donnera lieu à un...”
Brève description
Entretien d'itinéraires de randonnées, d'espaces verts, de forêts et d'espaces naturels de propriété départementale la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum par lot, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Gaillacois et Bastides: marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs📦
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Description du marché:
“Gaillacois et Bastides: marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carmausin et Vallée du Viaur
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Carmausin et Vallée du Viaur.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Albigeois: marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Albigeois: marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Centre et Sud: marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Centre et Sud: marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ségala
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Ségala.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pays de Cocagne: marché réservé aux structures employant des travailleurs handicapés” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Pays de Cocagne: marché réservé aux structures employant des travailleurs handicapés.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vallée du Tarn
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Vallée du Tarn.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Monts de Lacaune secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Monts de Lacaune secteur Nord.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Monts de Lacaune secteur Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Monts de Lacaune secteur Est.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'Anglès — montagne Noire
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Secteur d'Anglès — montagne Noire.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Abords des retenues de Fourogue et Bancalié; sentiers du petit train (Brassac à Roquecourbe) et GR36” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Abords des retenues de Fourogue et Bancalié; sentiers du petit train (Brassac à Roquecourbe) et GR36.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Forêt de Sérénac: marché réservé aux structures employant des travailleurs handicapés” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Forêt de Sérénac: marché réservé aux structures employant des travailleurs handicapés.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-08
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://tarn.marches-publics.info/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 145-357327 (2020-07-27)
Avis d'attribution de marché (2021-03-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 126285.20 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'anglés — montagne Noire
Description
Description du marché: Secteur d'anglés — montagne Noire.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 145-357327
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Gaillacois et Bastides: marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Carmausin et Vallée du Viaur
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro de contrat: 2021d003
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Albigeois: marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique
Date de conclusion du contrat: 2021-02-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Régie inter-quartiers d'Albi
Adresse postale: 3 rue Flandres Dunkerque
Commune postale: Albi
Code postal: 81000
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41914.40 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“Centre et Sud: marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique”
5️⃣
Numéro de contrat: 2021d004
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Ségala
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Tarroux Travaux Paysagers
Adresse postale: 20 rue de La Méridienne
Commune postale: Sérénac
Code postal: 81350
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 524 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021d005
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“Pays de Cocagne: marché réservé aux structures employant des travailleurs handicapés” Nom et adresse du contractant
Nom: ESAT de Braconnac — APAJH
Adresse postale: chemin de la Grande Plaine
Commune postale: Jonquières
Code postal: 81440
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41846.80 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Vallée du Tarn
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Monts de Lacaune secteur Nord
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Monts de Lacaune secteur Est
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Abords des retenues de Fourogue et Bancalié; sentiers du petit train (Brassac à Roquecourbe) et GR36”
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Forêt de Sérénac: marché réservé aux structures employant des travailleurs handicapés”
Source: OJS 2021/S 050-125997 (2021-03-09)