Entretien d'envergure des surfaces sportives extérieures de l'INSEP — trois Lots

INSEP

L'accord-cadre a pour objet l'entretien des aires sportives extérieures de la zone Sud de l'INSEP. Les prestations à exécuter sont détaillées dans le CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-18.

Qui ?

• INSEP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-18	Avis de marché

Avis de marché (2020-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Numéro de référence: 2020/26 à 28
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet l'entretien des aires sportives extérieures de la zone Sud de l'INSEP. Les prestations à exécuter sont détaillées dans le CCTP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Entretien de pelouses sportives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Insep
Adresse postale: 11 avenue du Tremblay
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.insep.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@insep.fr 📧
Téléphone: +33 141744100 📞
Fax: +33 141744537 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-18 📅
Date limite de soumission: 2020-09-28 📅
Date de publication: 2020-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 162-393745
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ — Visite obligatoire: chaque candidat devra obligatoirement s'être rendu sur le site, préalablement à la remise de l'offre, afin de reconnaître les lieux où les prestations doivent être réalisées. La visite sera organisée le jeudi 3.9.2020 (15h00). Il est conseillé aux candidats de prendre connaissance de l'ensemble des pièces du dossier de consultation avant de prendre rendez-vous (voir RC pour la prise de contact) — La date et l'heure d'ouverture des offres sont données à titre indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Ensemble des aires sportives extérieures non naturelles
Numéro du lot: 1
Brève description:

— terrain de football en gazon synthétique;

— terrain de hockey sur gazon en moquette;

— piste d'athlétisme du stade Omnes en revêtement élasto-synthétique;

— courts de tennis en résine synthétique;

— fosses à sable des stades Omnes et Maigrot.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Accord-cadre reconductible trois fois tacitement.
Intitulé du lot: Ensemble des aires sportives extérieures naturelles
Numéro du lot: 2
Brève description:

— surface gazonnée du stade Omnes;

— surfaces gazonnées du centre de tir à l'arc flûte;

— surface gazonnée du centre de tir aux armes;

— aire de lancers disques/marteaux et poids;

— piste finlandaise.

Intitulé du lot: Gazon naturel (terre/sable) du stade Omnes
Numéro du lot: 3
Brève description: Voir CCTP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— formulaire DC1 (acte de candidature) dûment rempli, daté et signé en original par une personne habilitée à engager la société, avec précision si le candidat se présente seul ou groupé en groupement;

— document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager la société, le cas échéant;

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— un formulaire DC2 (déclaration du candidat) dûment rempli, complété des renseignements suivants (un DC2 par membre d'un groupement).

Capacité technique et professionnelle:

— présentation générale de la société mentionnant ses moyens techniques et ses effectifs moyens annuels pendant les trois dernières années, ainsi que des références de prestations similaires ou tout autre moyens de preuve de la capacité du candidat;

— le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations objet du présent marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou pour une entreprise de création récente, tout moyen de preuve de sa capacité financière.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Insep.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001080400016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;

— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article L. 551-1 du CJA), les conditions de signature sont indiquées à l'article 80 du code des marchés publics;

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA) dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou en l'absence d'un tel avis dans les six mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R. 421-1 du CJA);

— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt CE du 16.7.2007 nº 291545).

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 162-393745 (2020-08-18)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)

Services horticoles (>20)

Réalisation et entretien d'espaces verts (>20)

Services d'entretien de terrains (7)

Services d'engazonnement (1)