Émission et livraison de titres restaurant pour l'ensemble des agents de la Communauté de communes Moselle et Madon, de la SPL Covalom et du Centre intercommunal d'action Sociale de Moselle et Madon

Communauté de communes Moselle et Madon

Emission et livraison de titres restaurant.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• UP

Qui ?

• Communauté de communes Moselle et Madon

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Chèques-repas

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-10	Avis de marché
2021-04-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chèques-repas
Numéro de référence: 2020/07/S09
Brève description: Emission et livraison de titres restaurant.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chèques-repas 📦
Code CPV supplémentaire: Chèques-repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Moselle et Madon
Adresse postale: 145 rue du Breuil
Code postal: 54230
Commune postale: Neuves-Maisons
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-mosellemadon.fr 🌏
Courrier électronique: g_marches@cc-mosellemadon.fr 📧
Téléphone: +33 383509258 📞
Fax: +33 383509255 📠
URL des documents: https://e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-10 📅
Date limite de soumission: 2020-12-14 📅
Date de publication: 2020-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 222-543341
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique comprenant une valeur annuelle maximale de commandes: — CCMM: 150 000 EUR HT; — Covalom: 15 000 EUR HT; — CIAS: 50 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 860 000 EUR 💰
Brève description:

Emission et livraison de titres restaurant pour l'ensemble des agents de la CCMM, SPL Covalom et CIAS.

Valeur estimée hors TVA: 860 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique comprenant une valeur annuelle maximale de commandes:

— CCMM: 150 000 EUR HT;

— Covalom: 15 000 EUR HT;

— CIAS: 50 000 EUR HT.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée:

Dossier de consultation des entreprises disponible par voie dématérialisée.

Remise des offres par voie électronique uniquement.

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Société publique locale Covalom
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CIAS Moselle et Madon
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-mosellemadon.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: secretariat-covalom@cc-mosellemadon.fr 📧
Adresse Internet: https://cc-mosellemadon.fr 🌏
Courrier électronique: vkoenig@cc-mosellemadon.fr 📧
URL des documents: https://e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur la plate-forme: www.e-marchespublics.com

Les offres seront remises obligatoirement par voie dématérialisée sur la plate-forme: www.e-marchespublics.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2020/S 222-543341 (2020-11-10)

Avis d'attribution de marché (2021-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Émission et livraison de titres-restaurant.
Valeur totale du marché: 860 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cte Cnes Moselle et Madon
Adresse postale: 145, rue du Breuil

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-15 📅
Date de publication: 2021-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 076-193978
Se réfère à l'avis: 2020/S 222-543341
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

Groupement de commandes composé de la CCMM, de la SPL Covalom et du CIAS de Moselle et Madon. Accord-cadre à bons de commande en application des articles R 2162-4, R 2162-13 et R 2162-14 du code de la commande publique comprenant une valeur annuelle HT maximale de commandes: CCMM — 150 000 EUR/Covalom — 15 000 EUR/CIAS — 50 000 EUR. La durée du marché est fixée à quatre ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Émission et la livraison de titres restaurant pour l'ensemble des agents de la CCMM, de la SPL Covalom et du CIAS.

Informations complémentaires:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-23 📅
Nom: Up
Adresse postale: 27/29 avenue des Louvresses
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 860 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Covalom
Adresse postale: 145 rue du breuil
Source: OJS 2021/S 076-193978 (2021-04-15)

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