EMA Espaces de mobilités augmentées — mobilier et signalétique

Société nationale SNCF

Ce marché a pour objet la fourniture des éléments nécessaires aux Espaces de mobilités augmentées (EMA), pour SNCF Gares & Connexions, sur 112 à 124 gares. Ce nombre de gares n'est pas engageant pour Gares & Connexions.
Le marché est divisé en trois lots:
— lot 1: développement, fourniture et livraison de mobilier spécifique;
— lot 2: adaptation, fourniture et livraison d'équipements catalogue;
— lot 3: fourniture et pose de signalétique spécifique au projet EMA.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-10 Avis de marché
2020-03-20 Informations complémentaires
2020-03-30 Informations complémentaires
2020-04-16 Informations complémentaires
2021-02-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 2018DOS086372
Brève description:
Ce marché a pour objet la fourniture des éléments nécessaires aux Espaces de mobilités augmentées (EMA), pour SNCF Gares & Connexions, sur 112 à 124 gares. Ce nombre de gares n'est pas engageant pour Gares & Connexions. Le marché est divisé en trois lots: — lot 1: développement, fourniture et livraison de mobilier spécifique; — lot 2: adaptation, fourniture et livraison d'équipements catalogue; — lot 3: fourniture et pose de signalétique spécifique au projet EMA.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Société nationale SNCF
Adresse postale: 2 place aux Étoiles
Code postal: 93210
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: chloe.galli@sncf.fr 📧
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-10 📅
Date limite de soumission: 2020-03-24 📅
Date de publication: 2020-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 052-124580
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Société nationale SNCF, émet cet avis de marché au nom et pour le compte de SNCF Gares & Connexions. La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises. L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées courrier électronique du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature. Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plate-forme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par courrier électronique n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme précité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plate-forme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1) du présent avis. Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre. Le marché sera soumis aux dispositions du Cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de fourniture de la SNCF, disponible sur le site sncf.com: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/documents-utiles La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché a pour objet la fourniture des éléments nécessaires aux Espaces de mobilités augmentées (EMA), pour SNCF Gares & Connexions, sur 112 à 124 gares. Ce nombre de gares n'est pas engageant pour Gares & Connexions.
Le marché est divisé en trois lots:
— lot 1: développement, fourniture et livraison de mobilier spécifique;
— lot 2: adaptation, fourniture et livraison d'équipements catalogue;
— lot 3: fourniture et pose de signalétique spécifique au projet EMA.
Numéro du lot: 1
Brève description:
— études et prototypage des mobiliers spécifiques des espaces;
— fourniture et livraison des mobiliers spécifiques des espaces EMA.
Quantité prévisionnelle non engageante: 224 gares à équiper d'espaces EMA.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Deux années optionnelles possibles.
Numéro du lot: 2
Brève description:
— les études d’adaptation des équipements catalogue des espaces EMA;
— la fourniture, la personnalisation et l’adaptation aux contraintes exposées au cahier des charges et la livraison des équipements catalogue des espaces EMA au lieu indiqué par la SA.
Quantité prévisionnelle non engageante: 224 gares à équiper en mobilier «catalogue».
Numéro du lot: 3
Brève description:
— la fourniture et la pose de signalétiques spécifiques aux espaces EMA;
— les prestations éventuelles de déposes des anciens panneaux signalétiques.
Quantité prévisionnelle non engageante pour SNCF Gares & Connexions: 224 gares à équiper en signalétique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: National.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (ou équivalent);
— l'imprimé DC1 intitulé «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété;
— l'imprimé DC2 intitulé «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété.
Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante: https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Situation économique et financière:
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— une déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché;
— une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels;
— le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s’ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités):
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— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Joindre des attestations de bonne exécution, ou une déclaration de l’opérateur économique. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin;
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— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Joindre des attestations de bonne exécution, ou une déclaration de l’opérateur économique;
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— déclaration indiquant, pour chacun des trois derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l’importance du personnel d’encadrement;
— pour les marchés publics de travaux, de services ou pour les marchés publics de fournitures comportant également des travaux de pose et d’installation ou des prestations de services, l’indication des titres d’études et professionnels du candidat ou des cadres de l’entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public;
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— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent (ex: via les références demandées);
— la lettre d’engagement à respecter les exigences de responsabilité sociétale de SNCF, signée par le représentant de l’entreprise. Cette lettre est téléchargeable sur le site SNCF: https://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents?form-type=simple&provider_title=lettre+engagement+rse&provider_family=All&provider_needs=All&provider_expertise=All
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— description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— description de l’équipement technique, des mesures employées par l’opérateur économique pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise.
Liste et brève description des règles et critères:
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les offres doivent être exprimées en euros. Les prix sont révisables.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF Gares & Connexions.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2020-03-30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
Société nationale SNCF, émet cet avis de marché au nom et pour le compte de SNCF Gares & Connexions.
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
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L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées courrier électronique du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plate-forme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par courrier électronique n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice.
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Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme précité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plate-forme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1) du présent avis.
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Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du Cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de fourniture de la SNCF, disponible sur le site sncf.com: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/documents-utiles
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours applicables sont:
— le référé précontractuel (CJA, articles L. 551-5 et s.) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.) qui peut être exercé dans un délai de:
—— 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat;
—— six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée;
— le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 052-124580 (2020-03-10)
Informations complémentaires (2020-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché a pour objet la fourniture des éléments nécessaires aux Espaces de mobilités augmentées (EMA), pour SNCF Gares & Connexions, sur 112 à 124 gares. Ce nombre de gares n'est pas engageant pour Gares & Connexions. Le marché est divisé en trois lots: — lot 1: développement, fourniture et livraison de mobilier spécifique; — lot 2: adaptation, fourniture et livraison d'équipements catalogue; — lot 3: fourniture et pose de signalétique spécifique au projet EMA. Cet avis rectificatif a pour seul objet de décaler la date limite de réception des candidatures. Elle est repoussée au 30.3.2020 (16h00).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 428890184 📞
Fax: +33 428890184 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-20 📅
Date limite de soumission: 2020-03-30 📅
Date de publication: 2020-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 060-144599
Se réfère à l'avis: 2020/S 052-124580
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
La date limite de réception des candidatures est reportée au lundi 30.3.2020 (16h00).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cet avis rectificatif a pour seul objet de décaler la date limite de réception des candidatures. Elle est repoussée au 30.3.2020 (16h00).

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 552 049 447 76279
Contact
Point de contact: Chloé Galli
Source: OJS 2020/S 060-144599 (2020-03-20)
Informations complémentaires (2020-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché a pour objet la fourniture des éléments nécessaires aux Espaces de mobilités augmentées (EMA), pour SNCF Gares & Connexions, sur 112 à 124 gares. Ce nombre de gares n'est pas engageant pour Gares & Connexions. Le marché est divisé en trois lots: — lot 1: développement, fourniture et livraison de mobilier spécifique; — lot 2: adaptation, fourniture et livraison d'équipements catalogue; — lot 3: fourniture et pose de signalétique spécifique au projet EMA. Cet avis rectificatif a pour seul objet de décaler la date limite de réception des candidatures. Elle est repoussée au 16.4.2020 (16h00).
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-30 📅
Date limite de soumission: 2020-04-16 📅
Date de publication: 2020-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 065-156178
Numéro JO-S: 65

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cet avis rectificatif a pour seul objet de décaler la date limite de réception des candidatures. Elle est repoussée au 16.4.2020 (16h00).
Source: OJS 2020/S 065-156178 (2020-03-30)
Informations complémentaires (2020-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché a pour objet la fourniture des éléments nécessaires aux Espaces de mobilités augmentées (EMA), pour SNCF Gares & Connexions, sur 112 à 124 gares. Ce nombre de gares n'est pas engageant pour gares & connexions. Le marché est divisé en trois lots: — lot 1: développement, fourniture et livraison de mobilier spécifique; — lot 2: adaptation, fourniture et livraison d'équipements catalogue; — lot 3: fourniture et pose de signalétique spécifique au projet EMA. Cet avis rectificatif a pour seul objet de décaler la date limite de réception des candidatures. Elle est repoussée au 24.4.2020 (10h00).
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Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sncf

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-16 📅
Date limite de soumission: 2020-04-24 📅
Date de publication: 2020-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 078-185232
Numéro JO-S: 78

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché a pour objet la fourniture des éléments nécessaires aux Espaces de mobilités augmentées (EMA), pour SNCF Gares & Connexions, sur 112 à 124 gares. Ce nombre de gares n'est pas engageant pour gares & connexions.
Cet avis rectificatif a pour seul objet de décaler la date limite de réception des candidatures. Elle est repoussée au 24.4.2020 (10h00).
Source: OJS 2020/S 078-185232 (2020-04-16)
Avis d'attribution de marché (2021-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché a pour objet la fourniture des éléments nécessaires aux espaces de mobilités augmentées, pour SNCF gares & connexions, sur 112 à 124 gares. Ce nombre de gares n'est pas engageant pour gares & connexions. Le marché est divisé en trois lots: — lot 1 — développement, fourniture et livraison de mobilier spécifique; — lot 2 — adaptation, fourniture et livraison d'équipements catalogue; — lot 3 — fourniture et pose de signalétique spécifique au projet EMA.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: nedjma.behlouli@sncf.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-25 📅
Date de publication: 2021-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 042-105992
Numéro JO-S: 42

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché a pour objet la fourniture des éléments nécessaires aux espaces de mobilités augmentées, pour SNCF gares & connexions, sur 112 à 124 gares. Ce nombre de gares n'est pas engageant pour gares & connexions.
— lot 1 — développement, fourniture et livraison de mobilier spécifique;
— lot 2 — adaptation, fourniture et livraison d'équipements catalogue;
— lot 3 — fourniture et pose de signalétique spécifique au projet EMA.
— études et prototypages des mobiliers spécifiques des espaces;
Quantité prévisionnelle non engageante: 224 gares à équiper…
… d’espaces EMA.
… en mobilier « catalogue ».

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Nom: Rousseau SAS
Commune postale: Offranville
Pays: France 🇫🇷
Date de conclusion du contrat: 2021-02-02 📅
Nom: Altinnova
Commune postale: Bonson
Date de conclusion du contrat: 2020-11-06 📅
Nom: Ouest signalétique services
Commune postale: Vendargues

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le référé pré-contractuel (CJA, articles L. 551-5 et s.) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché;
—— 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat;
Source: OJS 2021/S 042-105992 (2021-02-25)
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Fournisseurs:
Altinnova Ouest signalétique services Rousseau SAS
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement routier Mobilier routier Mobilier urbain