Objet Champ d'application du marché
Titre: Élagage sur voie publique et privée
ELAG20
Produits/services: Services d'élagage📦
Brève description:
“— accords-cadres à bons de commande,
— élagage sur voie publique et privée,
— lots 2 et 4.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Zone nº 2: Communauté de communes Côte Landes Nature — Pays Tarusate — MACS — Seignanx — Pays d'Orthe et Arrigans” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Description du marché:
“Élagage de la végétation pour le déploiement de la fibre optique en aérien soit sur des appuis existants ou bien sur des appuis à créer
— lot nº 02 — zone...”
Description du marché
Élagage de la végétation pour le déploiement de la fibre optique en aérien soit sur des appuis existants ou bien sur des appuis à créer
— lot nº 02 — zone nº 2: Communauté de communes Côte Landes Nature — Pays Tarusate — MACS — Seignanx — Pays d'Orthe et Arrigans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 0.20
Prix (pondération): 0.80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 375 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Deux reconductions possibles.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Zone nº 4: Communauté de communes Pays Grenadois — Pays de Villeneuve en Armagnac Landais — Landes d'Armagnac” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Élagage de la végétation pour le déploiement de la fibre optique en aérien soit sur des appuis existants ou bien sur des appuis à créer
— lot nº 04 — zone...”
Description du marché
Élagage de la végétation pour le déploiement de la fibre optique en aérien soit sur des appuis existants ou bien sur des appuis à créer
— lot nº 04 — zone nº 4: Communauté de communes Pays Grenadois — Pays de Villeneuve en Armagnac Landais — Landes d'Armagnac.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 375 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature.
Le candidat est informé qu'il peut utiliser les imprimés «Lettre de candidature» (DC1) et «Déclaration du candidat» (DC2) (imprimés...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature.
Le candidat est informé qu'il peut utiliser les imprimés «Lettre de candidature» (DC1) et «Déclaration du candidat» (DC2) (imprimés disponibles sur www.economie.gouv.fr).
Le candidat peut aussi utiliser le DUME - https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur prévue à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique.
Attestations fiscales et sociales.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des trois derniers exercices.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration relative à l'effectif du candidat et à l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— certificats de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration relative à l'effectif du candidat et à l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— certificats de qualifications professionnelles: certificats d'identité professionnelle ou références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés de même nature;
— liste des services exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-03
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Pour la dématérialisation des marchés publics, se connecter sur le site http://marchespublics.landespublic.org” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 50 cours Lyautey, BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— introduction d'un référé précontractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence: pour les soumissionnaires non retenus,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— introduction d'un référé précontractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence: pour les soumissionnaires non retenus, dans un délai de seize jours à compter de l'envoi du courrier indiquant le rejet de leur offre;
— introduction d'un recours en contentieux dans les deux mois qui suivent la notification de la décision attaquée.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 217-531394 (2020-11-02)
Avis d'attribution de marché (2021-01-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Élagage de la végétation pour le déploiement de la fibre optique en aérien soit sur des appuis existants ou bien sur des appuis à créer
— lot nº 02 — zone...”
Brève description
Élagage de la végétation pour le déploiement de la fibre optique en aérien soit sur des appuis existants ou bien sur des appuis à créer
— lot nº 02 — zone nº 2: Communauté de communes Côte Landes Nature — Pays Tarusate — MACS — Seignanx — Pays d'Orthe et Arrigans.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 750 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Zone nº 2: CC Côte Landes Nature — pays Tarusate — MACS — Seignanx — Pays d'Orthe et Arrigans”
Titre:
“Zone nº 4: CC Pays Grenadois — Pays de Villeneuve en Armagnac Landais — Landes d'Armagnac” Description
Description du marché:
“Élagage de la végétation pour le déploiement de la fibre optique en aérien soit sur des appuis existants ou bien sur des appuis à créer:
— lot nº 04 — zone...”
Description du marché
Élagage de la végétation pour le déploiement de la fibre optique en aérien soit sur des appuis existants ou bien sur des appuis à créer:
— lot nº 04 — zone nº 4: communauté de communes Pays Grenadois — Pays de Villeneuve en Armagnac Landais — Landes d'Armagnac.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 217-531394
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Élagage sur voie publique et privée
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Zone nº 2: Communauté de communes Côte Landes Nature — Pays Tarusate — MACS — Seignanx — Pays d'Orthe et Arrigans”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Serpe SASU
Numéro d'enregistrement national: 34515469400094
Commune postale: Saint-Jean-d'Illac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Societé Girondine d'Équipement
Numéro d'enregistrement national: 43455500900019
Commune postale: Blesignac
Code postal: 33670
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 375 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 375 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Zone nº 4: Communauté de communes Pays Grenadois — pays de Villeneuve en Armagnac Landais — Landes d'Armagnac” Nom et adresse du contractant
Nom: Société Girondine d'Équipement
Commune postale: Blésignac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 375 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 375 000 💰