Élagage et taille des arbres d'ornement sur le patrimoine de Toulouse Métropole Habitat

Toulouse Métropole Habitat

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'élagage, de taille, d'abattage, d'essouchement, des arbres sur les terrains de Toulouse Métropole Habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ECO VA NA
• Sud Espaces Verts

Qui ?

• Toulouse Métropole Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-31	Avis de marché
2020-08-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: 2020032
Brève description:

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'élagage, de taille, d'abattage, d'essouchement, des arbres sur les terrains de Toulouse Métropole Habitat.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole Habitat
Adresse postale: 7 rue Sébastopol
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole-habitat.fr/espace-fournisseurs 🌏
Courrier électronique: marches@tm-habitat.fr 📧
URL des documents: http://toulouse-metropole-habitat.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://toulouse-metropole-habitat.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-31 📅
Date limite de soumission: 2020-05-04 📅
Date de publication: 2020-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 066-157447
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Conditions d'envoi ou de remise des plis: aucune transmission par voie papier n'est autorisée pour cette consultation. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://toulouse-metropole-habitat.marches-publics.info/accueil.htm — demande de renseignements: pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à: http://toulouse-metropole-habitat.marches-publics.info/accueil.htm

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 70-82 (pairs) rue Aristide Maillol — 31100 Toulouse.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Toulouse.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère nº 1: qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 1: détail des moyens humains mis à disposition
Critère de qualité (pondération): 14
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 2: description des moyens techniques
Critère de qualité (pondération): 13
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 3: traitement des déchets et de sécurité
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Toulouse-metropole-habitat.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://toulouse-metropole-habitat.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Accord-cadre renouvelable tous les 48 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 066-157447 (2020-03-31)

Avis d'attribution de marché (2020-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 495 792 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-28 📅
Date de publication: 2020-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 170-411826
Se réfère à l'avis: 2020/S 066-157447
Numéro JO-S: 170

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère nº 1: Qualité
sous-critère nº 1: détail des moyens humains mis à disposition
sous-critère nº 2: description des moyens techniques
sous-critère nº 3: traitement des déchets et de sécurité

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-12 📅
Nom: Sud Espaces Verts
Adresse postale: ZI Plaisance — 9 rue de l'Artisanat
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11100
Pays: France 🇫🇷
Aude 🏙️
Adresse Internet: http://www.sev.expert 🌏
Valeur totale du marché: 247 852 EUR 💰
Nom: Eco va na
Adresse postale: 15 chemin Empy Vieux
Commune postale: Castres
Code postal: 81300
Pays: Tarn 🏙️
Adresse Internet: http://www.eco-va-na.fr 🌏
Valeur totale du marché: 247 940 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;

Source: OJS 2020/S 170-411826 (2020-08-28)

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