Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'élagage, de taille, d'abattage, d'essouchement, des arbres sur les terrains de Toulouse Métropole Habitat.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Élagage et taille des arbres d'ornement sur le patrimoine de Toulouse Métropole Habitat
2020032”
Produits/services: Élagage des arbres📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'élagage, de taille, d'abattage, d'essouchement, des arbres sur les terrains de Toulouse...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'élagage, de taille, d'abattage, d'essouchement, des arbres sur les terrains de Toulouse Métropole Habitat.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 70-82 (pairs) rue Aristide Maillol — 31100 Toulouse.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'élagage, de taille, d'abattage, d'essouchement, des arbres sur les terrains de Toulouse...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'élagage, de taille, d'abattage, d'essouchement, des arbres sur les terrains de Toulouse Métropole Habitat.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère nº 1: qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 1: détail des moyens humains mis à disposition
Critère de qualité (pondération): 14
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 2: description des moyens techniques
Critère de qualité (pondération): 13
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 3: traitement des déchets et de sécurité
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-04
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-04
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Accord-cadre renouvelable tous les 48 mois.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Conditions d'envoi ou de remise des plis: aucune transmission par voie papier n'est autorisée pour cette consultation. Le pouvoir adjudicateur impose la...”
Conditions d'envoi ou de remise des plis: aucune transmission par voie papier n'est autorisée pour cette consultation. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://toulouse-metropole-habitat.marches-publics.info/accueil.htm — demande de renseignements: pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à: http://toulouse-metropole-habitat.marches-publics.info/accueil.htm
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Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 066-157447 (2020-03-31)
Avis d'attribution de marché (2020-08-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 495 792 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère nº 1: Qualité
Critère de qualité (nom): sous-critère nº 1: détail des moyens humains mis à disposition
Critère de qualité (nom): sous-critère nº 2: description des moyens techniques
Critère de qualité (nom): sous-critère nº 3: traitement des déchets et de sécurité
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 066-157447
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020032
Titre:
“Marché d'élagage et taille des arbres d'ornement sur le patrimoine de Toulouse Métropole Habitat attributaire nº 1”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud Espaces Verts
Adresse postale: ZI Plaisance — 9 rue de l'Artisanat
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11100
Pays: France 🇫🇷
Région: Aude🏙️
URL: http://www.sev.expert🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 247 852 💰
2️⃣
Titre:
“Marché d'élagage et taille des arbres d'ornement sur le patrimoine de Toulouse Métropole habitat attributaire nº 2” Nom et adresse du contractant
Nom: Eco va na
Adresse postale: 15 chemin Empy Vieux
Commune postale: Castres
Code postal: 81300
Région: Tarn🏙️
URL: http://www.eco-va-na.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 247 940 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 170-411826 (2020-08-28)