Avis de marché (2020-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles
Brève description:
Le présent avis a pour objet la distribution de fournitures de bureau et de produits de restauration réparties en deux lots distincts:
— lot 1— fournitures de bureau; et
— lot 2 — produits de restauration.
Le lot 1 concerne notamment les familles de produits suivantes:
— écriture et correction;
— blocs et cahiers;
— classement;
— agencement de bureau;
— machines de bureau;
— étiquetage et signalétique;
— présentation de documents.
À titre indicatif, le nombre de références est d'environ quatre cents vingt un et n'engage en rien la RATP.
Le lot 2 concerne les familles de produits suivantes:
— produits alimentaires;
— vaisselle jetable ou non.
À titre indicatif, le nombre de références est d'environ seize et n'engage en rien la RATP.
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Brève description
Le présent avis a pour objet la distribution de fournitures de bureau et de produits de restauration réparties en deux lots distincts:
— lot 1— fournitures de bureau; et
— lot 2 — produits de restauration.
Le lot 1 concerne notamment les familles de produits suivantes:
— écriture et correction;
— blocs et cahiers;
— classement;
— agencement de bureau;
— machines de bureau;
— étiquetage et signalétique;
— présentation de documents.
À titre indicatif, le nombre de références est d'environ quatre cents vingt un et n'engage en rien la RATP.
Le lot 2 concerne les familles de produits suivantes:
— produits alimentaires;
— vaisselle jetable ou non.
À titre indicatif, le nombre de références est d'environ seize et n'engage en rien la RATP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français
🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code:
Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles
📦
Code CPV supplémentaire:
Machines, fournitures et équipement de bureau divers
📦
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
📦
Lieu d'exécution
Région NUTS:
Ile-de-France
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France
🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: Lac B916 — 54, quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet:
http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique:
melina.durand@ratp.fr đź“§
URL des documents:
https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation:
https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-13 đź“…
Date limite de soumission: 2020-06-02 đź“…
Date de publication: 2020-05-15 đź“…
Date de fin: 2024-12-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 095-228009
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
CTA B81 — Fournitures de bureau (hors consommables informatiques).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent avis a pour objet la distribution de fournitures de bureau et de produits de restauration réparties en deux lots distincts:
— lot 1— fournitures de bureau; et
— lot 2 — produits de restauration.
Le lot 1 concerne notamment les familles de produits suivantes:
— écriture et correction;
— blocs et cahiers;
— classement;
— agencement de bureau;
— machines de bureau;
— étiquetage et signalétique;
— présentation de documents.
À titre indicatif, le nombre de références est d'environ quatre cents vingt un et n'engage en rien la RATP.
Le lot 2 concerne les familles de produits suivantes:
— produits alimentaires;
— vaisselle jetable ou non.
À titre indicatif, le nombre de références est d'environ seize et n'engage en rien la RATP.
Intitulé du lot: Distribution de fournitures de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description:
Distribution de fournitures de bureau notamment des familles de produits suivantes:
À titre indicatif, le nombre de références présentes au bordereau des prix unitaires est de quatre cents vingt un et n'engage en rien la RATP.
Ce lot fera l’objet d'un accord-cadre à commandes avec un montant minimum et un montant maximum. L'importance de la fourniture peut varier dans la limite de plus ou moins (- /+) 20 % du montant médian estimé par la RATP. Les livraisons de la fourniture, objet de ce lot, sont à réaliser sur l'ensemble des sites de la RATP en Île-de-France.
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Brève description
Ce lot fera l’objet d'un accord-cadre à commandes avec un montant minimum et un montant maximum. L'importance de la fourniture peut varier dans la limite de plus ou moins (- /+) 20 % du montant médian estimé par la RATP. Les livraisons de la fourniture, objet de ce lot, sont à réaliser sur l'ensemble des sites de la RATP en Île-de-France.
Description des options:
— des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique;
— la RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-4 du code de la commande publique.
Informations complémentaires: CTA B81 — Fournitures de bureau (hors consommables informatiques).
Intitulé du lot: Distribution de produits de restauration
Numéro du lot: 2
Brève description:
Distribution de produits de restauration de type:
1) À titre indicatif, le nombre de références présentes au bordereau des prix unitaires est de 16 et n'engage en rien la RATP;
2) Ce lot fera l’objet d'un accord-cadre multi-attributaires à commandes sans montant minimum ni montant maximum;
3) Les livraisons de la fourniture objet de ce lot sont à réaliser sur l'ensemble des sites de la RATP en Île-de-France et/ou sur la plate-forme logistique RATP de Boissy-Saint-Léger.
Informations complémentaires: — CTA B81 — Fournitures de bureau (hors consommables informatiques).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME). Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante:
https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle
— les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME). Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante:
https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants. Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle
— dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants. Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
— les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME);
— les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen;
— les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents;
— dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
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Situation économique et financière
— dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins deux fois le montant total annuel du lot considéré et estimé par la RATP;
— toutefois, dans l'éventualité où un soumissionnaire se verrait attribuer plusieurs lots à exécuter en même temps, son CA annuel minimal devra représenter au moins deux fois le montant annuel cumulé de ces lots.
Capacité technique et professionnelle:
— conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4) et II.2.4). Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution;
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Capacité technique et professionnelle
— conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4) et II.2.4). Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution;
— les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous:
—— une liste des principales livraisons, en lien avec l'objet du présent avis, effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique;
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Capacité technique et professionnelle
—— une liste des principales livraisons, en lien avec l'objet du présent avis, effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique;
—— dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit;
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Capacité technique et professionnelle
—— dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit;
—— si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
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Capacité technique et professionnelle
—— si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— modalités essentielles de financement: ressources propres;
— modalités de paiement: paiement à soixante jours à compter de la réception de la demande de paiement;
— forme des prix: révisables;
— dans le cas d'une facturation par EDI, il sera demandé au titulaire du marché de faire traiter ses factures via une plateforme de dématérialisation. Il sera donné la possibilité au futur titulaire du marché de contracter soit avec le prestataire de dématérialisation choisi par la RATP, soit avec un prestataire de son choix;
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
— dans le cas d'une facturation par EDI, il sera demandé au titulaire du marché de faire traiter ses factures via une plateforme de dématérialisation. Il sera donné la possibilité au futur titulaire du marché de contracter soit avec le prestataire de dématérialisation choisi par la RATP, soit avec un prestataire de son choix;
— les modalités de mise en place de la facturation par EDI sont précisées dans le DCE.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
— les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire;
— toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en qualité de candidat individuel ou en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements;
— dans le cas où cette/ces condition/s ne serait/ent pas respectée/s, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées;
— l’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée;
— en outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en « groupement conjoint avec mandataire solidaire » s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de participants Ă envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français
🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Mélina Durand
Adresse Internet:
www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur:
https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents:
https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures:
— le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.
Il sélectionne la consultation n
— le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
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Informations complémentaires
— le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
—— d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel;
—— ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace;
— le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables;
— le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis. Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre;
— le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. À défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.
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Informations complémentaires
— le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. À défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.
Informations importantes:
— en cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres;
— le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention copie de sauvegarde ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9 h 00 à 17 h 00 au 54, quai de la Rapée — Lac LC81 75599 Paris Cedex 12;
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Informations complémentaires
— le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention copie de sauvegarde ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9 h 00 à 17 h 00 au 54, quai de la Rapée — Lac LC81 75599 Paris Cedex 12;
— les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues: les C.S seront alors examinées. En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues. Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée;
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Informations complémentaires
— les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues: les C.S seront alors examinées. En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues. Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée;
— les candidatures/offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés;
— le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels;
— la candidature et l’offre devront être remises en français.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
🇫🇷
Téléphone:
+33 144594400 📞
Courrier électronique:
greffe.ta-paris@juradm.fr đź“§
Adresse Internet:
http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone:
+33 158772001 📞
Courrier électronique:
info.recours@ratp.fr đź“§
Fax: +33 158772123
đź“
Source: OJS 2020/S 095-228009 (2020-05-13)
Avis d'attribution de marché (2020-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DHA_2020VAL15690
Brève description:
Le présent avis a pour objet la distribution de fournitures de bureau et de produits de restauration réparties en deux lots distincts: lot 1 — fournitures de bureau et lot 2 — produits de restauration.
Le lot 1 concerne notamment les familles de produits suivantes:
— écriture et correction;
— blocs et cahiers;
— classement;
— agencement de bureau;
— machines de bureau;
— étiquetage et signalétique;
— présentation de documents.
À titre indicatif, le nombre de références est d'environ 421 et n'engage en rien la RATP.
Le lot 2 concerne les familles de produits suivantes:
— produits alimentaires;
— vaisselle jetable ou non.
À titre indicatif, le nombre de références est d'environ 16 et n'engage en rien la RATP.
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Brève description
Le présent avis a pour objet la distribution de fournitures de bureau et de produits de restauration réparties en deux lots distincts: lot 1 — fournitures de bureau et lot 2 — produits de restauration.
Le lot 1 concerne notamment les familles de produits suivantes:
— écriture et correction;
— blocs et cahiers;
— classement;
— agencement de bureau;
— machines de bureau;
— étiquetage et signalétique;
— présentation de documents.
À titre indicatif, le nombre de références est d'environ 421 et n'engage en rien la RATP.
Le lot 2 concerne les familles de produits suivantes:
— produits alimentaires;
— vaisselle jetable ou non.
À titre indicatif, le nombre de références est d'environ 16 et n'engage en rien la RATP.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Lac B916 — 54 quai de la Rapée
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-17 đź“…
Date de publication: 2020-12-22 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 249-622352
Se réfère à l'avis: 2020/S 095-228009
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Segments CTA B81
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent avis a pour objet la distribution de fournitures de bureau et de produits de restauration réparties en deux lots distincts: lot 1 — fournitures de bureau et lot 2 — produits de restauration.
À titre indicatif, le nombre de références est d'environ…
… 421 et n'engage en rien la RATP.
… 16 et n'engage en rien la RATP.
L'importance de la fourniture peut varier dans la limite de plus ou moins (- /+) 20 % du montant médian estimé par la RATP. Les livraisons de la fourniture, objet de ce lot, sont à réaliser sur l'ensemble des sites de la RATP en Île-de-France.
À titre indicatif, le nombre de références présentes au bordereau des prix unitaires est de 16 et n'engage en rien la RATP.
Es livraisons de la fourniture objet de ce lot sont à réaliser sur l'ensemble des sites de la RATP en Île-de-France et/ou sur la plate-forme logistique RATP de Boissy-Saint-Léger.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cadre de réponses techniques
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Description de l’organisation proposée pour toute la durée de l’accord cadre
Critère de qualité (pondération): 4 %
Critère de qualité (nom): Description du service logistique mis en place pour la livraison directe auprès de 440 points de livraison
Critère de qualité (pondération): 11 %
Critère de qualité (nom): Qualité du produit proposé et adaptation au besoin RATP
Critère de qualité (pondération): 7 %
Critère de qualité (nom): Présentation de la démarche RSE
Critère de qualité (pondération): 3 %
Prix (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Description de l’organisation proposée pour toute la durée de l’accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 10 %
20 %
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 5 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-23 đź“…
Nom: Fiducial
Commune postale: Courbevoie
Pays: France
🇫🇷
Ile-de-France
🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
54 quai de la Rapée
Source: OJS 2020/S 249-622352 (2020-12-17)