L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.10.2021.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-01-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr📧
Région: Nouvelle-Aquitaine🏙️
URL: https://www.chu-bordeaux.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de la Côte Basque — M. le Directeur
Adresse postale: 13 Avenue de l''interne Jacques Loeb
Commune postale: Bayonne
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Nom: CH Perigueux — M. le Directeur
Adresse postale: 80 Avenue Georges Pompidou
Commune postale: Perigueux
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 24019
Région: Dordogne🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CH Mont De Marsan — M. le Directeur
Adresse postale: avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Mont-de-Marsan
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 40024
Région: Landes🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier d Agen-Nerac — M. le Directeur
Adresse postale: route de Villeneuve sur Lot
Commune postale: Agen
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 47923
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CH Pau — M. le Directeur
Adresse postale: 4 Boulevard Hauterive
Commune postale: Pau
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 64046
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositifs médicaux stériles radiovasculaires avec mise à disposition d'équipement 2 partie au profit du groupement régional de commandes
19udmfda428/Jo”
Produits/services: Produits pharmaceutiques📦
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique....”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.10.2021.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 151 760 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Kit simple 200ml raccord 150 cm et perfor ateur pour injecteur type dual shot/smart /sonic shot” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits pharmaceutiques📦
Produits/services supplémentaires: Prothèses vasculaires📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“kit simple 200 ml raccord 150 cm et perfor ateur pour injecteur type dual shot/smart /sonic shot — kit simple 200 ml raccord 150 cm et perfor ateur — pour...”
Description du marché
kit simple 200 ml raccord 150 cm et perfor ateur pour injecteur type dual shot/smart /sonic shot — kit simple 200 ml raccord 150 cm et perfor ateur — pour injecteur type dual shot/smart /sonic shot — quantité estimative pour 12 mois: 200.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 280 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 22
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 46 mois.
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Informations complémentaires:
“Durée: au lieu de: 22 mois lire: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.10.2021.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Electrode micro-onde pour utilisation multipolaire, av mise à disposition générateur” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Electrode micro-onde pour utilisation multipolaire, av mise à disposition générateur-electrode micro-onde pour utilisation multipolaire-avec Mad du...”
Description du marché
Electrode micro-onde pour utilisation multipolaire, av mise à disposition générateur-electrode micro-onde pour utilisation multipolaire-avec Mad du générateur — quantité estimative pour 12 mois: 30.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 216 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Durée: au lieu de: 22 mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.10.2021.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ciment radio-opaque vertebroplastie basse et moyenne viscosité avec ou ss mélangeur et injecteur” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ciment radio-opaque vertebroplastie basse et moyenne viscosité avec ou ss mélangeur et injecteur-ciment radio-opaque vertebroplastie-basse et moyenne...”
Description du marché
Ciment radio-opaque vertebroplastie basse et moyenne viscosité avec ou ss mélangeur et injecteur-ciment radio-opaque vertebroplastie-basse et moyenne viscosité — quantité estimative pour 12 mois: 440.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 124 872 💰
Description
Informations complémentaires:
“Durée: au lieu de: 22 mois lire: l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.10.2021.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Endoprothèse couverte Ptfe pr arteres renales (pose d'endoproth fenêtrées) diam 5 à 10mm” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Endoprothèse couverte PTFE Pr arteres renales (pose d'endoproth fenêtrées) diam 5 à 10 mm — endoprothèse couverte PTFE Pr arteres renales — pose d'endoproth...”
Description du marché
Endoprothèse couverte PTFE Pr arteres renales (pose d'endoproth fenêtrées) diam 5 à 10 mm — endoprothèse couverte PTFE Pr arteres renales — pose d'endoproth fenêtrées diam 5 à 10 mm — quantité estimative pour 12 mois: 206.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 605 308 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Colle tissulaire synthétique pour embolisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Colle tissulaire synthétique pour embolisation-colle tissulaire synthétique pour embolisation — Quantité estimative pour 12 mois: 490.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 198 940 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Microguide revêtement hydrophile 0.018, 0.014 et 0.010 - tt long au minimum 180, 200 cm - rx sur 40” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Microguide revêtement hydrophile 0.018, 0.014 et 0.010 — TT long au minimum 180, 200 cm — RX sur 40 — microguide revêtement hydrophile 0.018, 0.014 et 0.010...”
Description du marché
Microguide revêtement hydrophile 0.018, 0.014 et 0.010 — TT long au minimum 180, 200 cm — RX sur 40 — microguide revêtement hydrophile 0.018, 0.014 et 0.010 — TT long au minimum 180, 200 cm — RX sur 40 cm — quantité estimative pour 12 mois: 10.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositif pour le traitement laser des varices avec fibre à émission radiale, avec Mad” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Dispositif pour le traitement laser des varices avec fibre à émission radiale, avec Mad-Dispositif pour le traitement laser des varices avec fibre à...”
Description du marché
Dispositif pour le traitement laser des varices avec fibre à émission radiale, avec Mad-Dispositif pour le traitement laser des varices avec fibre à émission radiale, avec Mad - quantité estimative pour 12 mois: 80.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques;
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre...”
Liste et brève description des conditions
— Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques;
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— Preuve de l'inscription sur un registre professionnel;
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-10
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 3ème trimestre 2021.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Modalités d'ouverture des offres: la date du 10.2.2020 à 12:05 est précisée à titre indicatif. La réglementation impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par mail). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Etablissements membres du groupement régional:
— CHU Bordeaux établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants:
—— CH Charles Perrens,
—— Pole de santé Arcachon,
—— CH Bazas, CH Blaye,
—— CH Cadillac,
—— CH Laréole/Langon,
—— Ch Libourne,
—— CH Sainte Foix La Grande,
—— CSMR de Pondensac,
—— PPMS Monségur.
— CH Pau établissement support du GHT Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants:
—— HL Moleon,
—— CH Oloron Sainte Marie,
—— CH Orthez,
—— CLS Pontacq-Nay.
—CH Périgueux établissement support du CHT Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants:
—— CH Bergerac,
—— EHPAD Bergerac,
—— Ch de Domme,
—— CH Excideuil en Périgord,
—— CH Lanmarye,
—— CH Montpon-Menestrol,
——CH Nontron,
—— HL EHPAD Saint Astier,
—— CH Sarlat.
— CH Mont de Marsan établissement support du GHT Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants:
—— CH Saint Sever,
—— CH Dax,
——Pôle Gériatrique Morcenx.
—CH Agen/Nérac établissement support du GHT Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants:
—— CHD La Candélie,
——HL Casteljaloux,
——CH Fumel,
——CH Marmande/Tonneins,
—— CH Villeneuve sur Lot,
——HL EHPAD Penne d'agenais.
—CH Bayonne établissement support du GHT Navarre Côte Basque auquel est rattaché le CH Saint palais;
— CHU de Limoges établissement support du GHT Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants:
—— CH Aubusson,
——CH Brive,
——CH Tulle,
—— CH Bort les Orgues,
—— CH Uzerche,
—— CH Esquirol,
——CH de Haute Corrèze,
——CH Gueret,
—— CH Saint Junien,
——CH Bernard Desplas - Bourganeuf,
——CH Eugène Jamot-La Souterraine,
——CH Jacques Boutard-Saint Yrieix,
——CH La Valette-Saint Vaury,
——CH les Genets d'or - Evaux les Bains,
——CH Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat,
——CHG Cornil Jean Marie Dauzier.
Code NUTS du CHU de Bordeaux (Etablissement coordonnateur): FRI12 . Numéro de la consultation: 19udmfda428.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn et Garonne» du 4.4.2014;
— recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2020/S 009-015810 (2020-01-09)
Avis d'attribution de marché (2020-06-22) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de la Côte Basque, Monsieur le directeur
Adresse postale: 13 avenue de l'Interne Jacques Loeb
Nom: CH Périgueux, Monsieur le directeur
Adresse postale: 80 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Périgueux
Nom: CH Mont de Marsan, Monsieur le directeur
Nom: Centre hospitalier d'Agen-Nerac, Monsieur le directeur
Adresse postale: route de Villeneuve-sur-Lot
Nom: CH Pau Monsieur le directeur
Adresse postale: 4 boulevard Hauterive
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique....”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.10.2021.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 221 972 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Kit Simple 200 ml Raccord 150 cm et Perfor Ateur pour injecteur type Dual Shot/Smart /Sonic Shot” Description
Description du marché:
“Kit simple 200 ml Raccord 150 cm et Perfor Ateur pour injecteur type Dual Shot/Smart /Sonic Shot — quantité estimative pour douze mois: 200.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“Électrode micro-onde pour utilisation multipolaire, av mise à disposition générateur” Description
Description du marché:
“Électrode micro-onde pour utilisation multipolaire, av mise à disposition générateur — quantité estimative pour douze mois: 30.” Champ d'application du marché
Titre:
“Ciment radio-opaque vertébroplastie basse et moyenne viscosité avec ou ss mélangeur et injecteur” Description
Description du marché:
“Ciment radio-opaque vertébroplastie basse et moyenne viscosité avec ou ss mélangeur et injecteur — quantité estimative pour douze mois: 440.” Champ d'application du marché
Titre:
“Endoprothèse couverte PTFE pr artères rénales (pose d'endoproth fenêtrées) diam 5 à 10 mm.” Description
Description du marché:
“Endoprothèse couverte PTFE pr artères rénales (pose d'endoproth fenêtrées) diam 5 à 10 mm — quantité estimative pour 12 mois: 206.”
Description du marché:
“Colle tissulaire synthétique pour embolisation-colle tissulaire synthétique pour embolisation — quantité estimative pour 12 mois: 490.”
Informations complémentaires:
“Durée: au lieu de: 22 mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.10.021.” Champ d'application du marché
Titre:
“Microguide revêtement hydrophile 0.018, 0.014 et 0.010 — tt long au minimum 180, 200 cm — rx sur 40” Description
Description du marché:
“Microguide revêtement hydrophile 0.018, 0.014 et 0.010 — tt long au minimum 180, 200 cm — rx sur 40 cm — quantité estimative pour douze mois: 10.”
Description du marché:
“Dispositif pour le traitement laser des varices avec fibre à émission radiale, avec Mad — quantité estimative pour douze mois: 80.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 009-015810
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Kit simple 200 ml raccord 150 cm et Perfor Ateur pour injecteur type Dual Shot/Smart /Sonic Shot” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Électrode micro-onde pour utilisation multipolaire, av mise à disposition générateur”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 18
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson & Johnson Médical
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 221 972 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Ciment radio-opaque vertébroplastie basse et moyenne viscosité avec ou ss mélangeur et injecteur” Nom et adresse du contractant
Nom: Teknimed
Adresse postale: ZI Montredon — 12 rue d'Apollo
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 221 972 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Endoprothèse couverte PTFE pr artères rénales (pose d'endoproth fenêtrées) diam 5 à 10 mm” Nom et adresse du contractant
Nom: Bentley_Innomed
Adresse postale: Lotzenacker
Commune postale: Hechingen
Code postal: 72379
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 221 972 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Colle tissulaire synthétique pour embolisation
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Microguide revêtement hydrophile 0.018, 0.014 et 0.010 — tt long au minimum 180, 200 cm — rx sur 40” Nom et adresse du contractant
Nom: Asahi Intecc Co., LTD
Adresse postale: 23 avenue Marceau
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 221 972 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Dispositif pour le traitement laser des varices avec fibre à émission radiale, avec Mad”
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2020/S 121-295030 (2020-06-22)