Dispositifs médicaux «Instrumentation chirurgicale et équipement médical» pour le GHT 44 (dix lots)

CHU de Nantes

Dispositifs médicaux «Instrumentation chirurgicale et équipement médical» pour le GHT 44 (dix lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-11-04 Avis de marché
2020-11-24 Informations complémentaires
2021-04-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et instruments médicaux divers
Numéro de référence: AOO-20107
Brève description:
Dispositifs médicaux «Instrumentation chirurgicale et équipement médical» pour le GHT 44 (dix lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments médicaux divers 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils et instruments médicaux divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île-Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846890 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=662777&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-04 📅
Date limite de soumission: 2020-12-14 📅
Date de publication: 2020-11-09 📅
Date de début: 2021-03-01 📅
Date de fin: 2022-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 218-534633
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr — la mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée. Les candidats sont invités à remettre des échantillons à l'appui de leur offre selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation. Une remise partielle des offres dématérialisées sera acceptée. Des essais sont également à prévoir conformément au règlement de consultation. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire) pour les dix lots: — sans minimum, ni maximum, en application du 3º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique pour les lots indiqués avec une quantité à «0» en colonne «Qte mini» et «Qte maxi» de l'annexe 1 «Catalogue des besoins» du CCAP; — avec un minimum et maximum en valeur ou en quantité, en application du 1º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique pour les lots indiqués en annexe 1 «Catalogue des besoins» du CCAP.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 339 483 EUR 💰
Brève description:
La consultation est répartie en dix lots selon le catalogue des besoins joint en annexe au CCAP.
Description des renouvellements:
Pour chaque lot, le marché est conclu du 1.3.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 28.2.2022. Le marché pourra éventuellement être reconduit trois fois de manière tacite pour une nouvelle durée de douze mois à compter de sa date d'anniversaire. L'annexe 4 du CCAP précise les lots pour lesquels des dates d'entrée différée selon les établissements sont fixées.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Formulaires DC1 et DC2.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=662777&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Premier trimestre 2025.
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr — la mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée. Les candidats sont invités à remettre des échantillons à l'appui de leur offre selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation. Une remise partielle des offres dématérialisées sera acceptée. Des essais sont également à prévoir conformément au règlement de consultation. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire) pour les dix lots:
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— sans minimum, ni maximum, en application du 3º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique pour les lots indiqués avec une quantité à «0» en colonne «Qte mini» et «Qte maxi» de l'annexe 1 «Catalogue des besoins» du CCAP;
— avec un minimum et maximum en valeur ou en quantité, en application du 1º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique pour les lots indiqués en annexe 1 «Catalogue des besoins» du CCAP.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Îles-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
Source: OJS 2020/S 218-534633 (2020-11-04)
Informations complémentaires (2020-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dispositifs médicaux «Instrumentation chirurgicale et équipement médical» pour le GHT44 (dix lots).
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-24 📅
Date de publication: 2020-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-571109
Se réfère à l'avis: 2020/S 218-534633
Numéro JO-S: 232
Source: OJS 2020/S 232-571109 (2020-11-24)
Avis d'attribution de marché (2021-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 489 368 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-19 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-200831
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I) du présent avis. Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période ferme allant de sa date de notification et pourra éventuellement être reconduit trois fois de manière tacite pour une nouvelle durée de douze mois à compter de sa date d'anniversaire. L'accord-cadre à émission de bons de commandes est en mono-titularisation en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, conclus sans minimum ni maximum.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère exhaustivité de la gamme
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Critère économique
Critère de coût (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-25 📅
Nom: B. Braun Médical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 968 077 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-23 📅
Nom: Comeda
Adresse postale: 15 rue des Allobroges
Commune postale: Seyssins
Code postal: 38180
Valeur totale du marché: 48 972 EUR 💰
Nom: Cormedica
Adresse postale: Green Park — immeuble A1 — rue Claude Chappe
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Code postal: 38300
Valeur totale du marché: 29 040 EUR 💰
Nom: Landanger SAS
Adresse postale: ZI La Vendue — CS 52152
Commune postale: Chaumont Cedex 9
Code postal: 52906
Valeur totale du marché: 913 805 EUR 💰
Nom: Vygon
Adresse postale: 5 - 11 rue Adeline
Commune postale: Écouen
Code postal: 95440
Valeur totale du marché: 529 473 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: — référé contractuel (article L. 551-13 et suivant du CJA);
Source: OJS 2021/S 079-200831 (2021-04-19)
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Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Loire-Atlantique
Fournisseurs:
B. Braun Medical Coméda Cormedica Landanger SAS Vygon
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Appareils et instruments médicaux divers