Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositifs médicaux «Instrumentation chirurgicale et équipement médical» pour le GHT 44 (dix lots)
AOO-20107”
Produits/services: Appareils et instruments médicaux divers📦
Brève description:
“Dispositifs médicaux «Instrumentation chirurgicale et équipement médical» pour le GHT 44 (dix lots).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 339 483 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Appareils et instruments médicaux divers📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“La consultation est répartie en dix lots selon le catalogue des besoins joint en annexe au CCAP.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-03-01 📅
Date de fin: 2022-02-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Pour chaque lot, le marché est conclu du 1.3.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 28.2.2022. Le marché pourra...”
Description des renouvellements
Pour chaque lot, le marché est conclu du 1.3.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu'au 28.2.2022. Le marché pourra éventuellement être reconduit trois fois de manière tacite pour une nouvelle durée de douze mois à compter de sa date d'anniversaire. L'annexe 4 du CCAP précise les lots pour lesquels des dates d'entrée différée selon les établissements sont fixées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Formulaires DC1 et DC2.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-15
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Premier trimestre 2025.
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr — la mise en ligne du DCE est totale et seule une...”
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr — la mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée. Les candidats sont invités à remettre des échantillons à l'appui de leur offre selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation. Une remise partielle des offres dématérialisées sera acceptée. Des essais sont également à prévoir conformément au règlement de consultation. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire) pour les dix lots:
— sans minimum, ni maximum, en application du 3º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique pour les lots indiqués avec une quantité à «0» en colonne «Qte mini» et «Qte maxi» de l'annexe 1 «Catalogue des besoins» du CCAP;
— avec un minimum et maximum en valeur ou en quantité, en application du 1º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique pour les lots indiqués en annexe 1 «Catalogue des besoins» du CCAP.
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Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Îles-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: https://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
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Source: OJS 2020/S 218-534633 (2020-11-04)
Informations complémentaires (2020-11-24) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositifs médicaux «Instrumentation chirurgicale et équipement médical» pour le GHT44 (dix lots)
AOO-20107”
Brève description:
“Dispositifs médicaux «Instrumentation chirurgicale et équipement médical» pour le GHT44 (dix lots).”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 218-534633
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5)
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 339 483 EUR
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 2 292 831 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-12-14 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-16 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-12-15 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-17 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2020/S 232-571109 (2020-11-24)
Avis d'attribution de marché (2021-04-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 489 368 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère exhaustivité de la gamme
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Critère économique
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 218-534633
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 210052
Numéro d'identification du lot: Lot
Titre:
“Lots 3.4 et 7 fourniture de divers porte-aiguilles standards,instrumentation diverse, ciseaux, pinces et porte-aiguilles UU”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: B. Braun Médical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 968 077 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 210053
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Fourniture de cannes, stethoscopes, tensiometres
Date de conclusion du contrat: 2021-03-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Comeda
Adresse postale: 15 rue des Allobroges
Commune postale: Seyssins
Code postal: 38180
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 972 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 210054
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de rongeur de type kerisson
Nom et adresse du contractant
Nom: Cormedica
Adresse postale: Green Park — immeuble A1 — rue Claude Chappe
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Code postal: 38300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 040 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 210055
Titre:
“Lots 1, 2 et 6 fourniture de divers ciseaux standards, de divers pinces standards, et de pince de kocher plastique 13 cm UU” Nom et adresse du contractant
Nom: Landanger SAS
Adresse postale: ZI La Vendue — CS 52152
Commune postale: Chaumont Cedex 9
Code postal: 52906
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 913 805 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 210056
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fourniture de ciseaux, pinces et sondes UU
Nom et adresse du contractant
Nom: Vygon
Adresse postale: 5 - 11 rue Adeline
Commune postale: Écouen
Code postal: 95440
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 529 473 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fourniture de ciseaux, pinces et sondes UU spécifiques.
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées...”
Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I) du présent avis. Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période ferme allant de sa date de notification et pourra éventuellement être reconduit trois fois de manière tacite pour une nouvelle durée de douze mois à compter de sa date d'anniversaire. L'accord-cadre à émission de bons de commandes est en mono-titularisation en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, conclus sans minimum ni maximum.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel (article L. 551-13 et suivant du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».”
Source: OJS 2021/S 079-200831 (2021-04-19)