La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM de dispositifs médicaux à usage unique et implants pour ophtalmologie. Elle est composée de deux lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-19.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositifs médicaux à usage unique et implants pour ophtalmologie 3 — 2021
AOPH3”
Produits/services: Implants chirurgicaux📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM de dispositifs médicaux à usage unique et implants pour...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM de dispositifs médicaux à usage unique et implants pour ophtalmologie. Elle est composée de deux lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs médicaux à usage unique et implants pour ophtalmologie 3 — 2021
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM de dispositifs médicaux à usage unique et implants pour...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM de dispositifs médicaux à usage unique et implants pour ophtalmologie. Elle est composée de deux lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2022-06-30 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-20
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;
— soit...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne (req nº 358994) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2020/S 205-498275 (2020-10-16)
Avis d'attribution de marché (2021-01-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôpitaux universitaire de Strasbourg 1 place de l'Hôpital — BP 426
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositifs médicaux a usage unique et implants pour ophtalmologie 3 — 2021
AOPH3”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 82 590 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et des prestations en %
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Incidence économique en %
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 205-498275
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21342022
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Retenue pour le lot 111
Date de conclusion du contrat: 2020-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Bausch et lomb France
Adresse postale: 416 rue Samuel Morse le Millénaire — CS 79005
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34967
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 121 125 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21342023
Titre: Retenue pour le lot 112
Nom et adresse du contractant
Nom: Hoya surgical optics GMBH
Adresse postale: de Saint-Exupery — Strasse 8
Commune postale: Frankfurt Am Main
Code postal: 60549
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Frankfurt am Main, Kreisfreie Stadt 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 760 💰
“En application des articles R. 2124-1, R. 2121-3, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14, du code de la commande publique, chaque marché conclu dans...”
En application des articles R. 2124-1, R. 2121-3, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14, du code de la commande publique, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un accord-cadre s'exécutant au moyen de bons de commandes du 1.1.2021 au 30.6.2022.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne (Req. nº 358994) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2021/S 020-044603 (2021-01-25)