Objet Champ d'application du marché
Titre: Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale
S20013
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“La présente consultation concerne le déneigement et déverglaçage de la voirie départementale.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de Neufchâteau Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Neufchâteau.
Description du marché: Accord-cadre sans montant minimal ni maximal.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de deux ans, sans que ce délai ne puisse dépasser...”
Description des renouvellements
Le marché pourra être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de deux ans, sans que ce délai ne puisse dépasser le 30.6.2023. L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30.6.2021.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de Neufchâteau Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de Vittel
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Vittel.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 500 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de Vaubexy, Bouzemont
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Vaubexy, Bouzemont.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 500 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de Brantigny, Vincey
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Brantigny, Vincey.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 500 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de Domèvre-sur-Avière, Saint-Vallier
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 500 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de Uriménil, Uzemain, Les Voivres
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Uriménil, Uzemain, Les Voivres.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 500 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de Rambervillers, Haillainville, Domptail
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Rambervillers, Haillainville, Domptail.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 500 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de Rambervillers, Padoux
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Rambervillers, Padoux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 500 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de Saint-Étienne-lès-Remiremont, Vecoux
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 500 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de Rupt-sur-Moselle, Bussang
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Rupt-sur-Moselle, Bussang.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 700 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de La Voivre, Ban de Sapt, Saint-Dié
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Site principal ou lieu d'exécution: La Voivre, Ban-de-Sapt, Saint-Dié
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 500 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de Vagney, Rochesson, La Bresse
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Vagney, Rochesson, La Bresse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 700 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de La Bresse, Col d'Oderen
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Site principal ou lieu d'exécution: La Bresse, Col d'Oderen.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 700 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de Jussarupt, Liézey, Réhaupal
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Jussarupt, Liézey, Réhaupal
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 700 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-28
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juram.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2020/S 122-299582 (2020-06-24)
Avis d'attribution de marché (2020-11-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Épinal Cedex 09
Téléphone: +33 329298787📞
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne: déneigement et déverglaçage de la voirie départementale.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 99 999 999 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de Neufchâteau Nord (attribué aprés négociation)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Vosges.
Description du marché: Accord-cadre sans minimum ni maximum.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur d'intervention de Neufchâteau Est (infructueux puis attribué sans publicité ni mise en concurrence)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai dintervention
Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'intervention de La Voivre, Ban-de-Sapt, Saint-Dié
Titre:
“Secteur d'intervention de Jussarupt, Liézey, Réhaupal (infructueux puis attribué sans publicité ni mise en concurrence)”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 122-299582
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020X178
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur d'intervention de Neufchâteau Nord
Date de conclusion du contrat: 2020-10-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bellorti Albin Transports
Adresse postale: Les Grelards
Commune postale: Audeloncourt
Code postal: 52240
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020X179
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur d'intervention de Neufchâteau Est
Date de conclusion du contrat: 2020-10-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Henriot Joël
Adresse postale: 1 chemin de la Montagne
Commune postale: Huilliecourt
Code postal: 52150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020X180
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur d'intervention de Vittel
Nom et adresse du contractant
Nom: Nicolas TP
Adresse postale: 10 rue Division Leclerc
Commune postale: Vaudoncourt
Code postal: 88140
Région: Vosges🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020X181
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Secteur d'intervention de Vaubexy, Bouzemont
Nom et adresse du contractant
Nom: LTI France
Adresse postale: 8 rue du Pré Droué
Commune postale: Chavelot
Code postal: 88150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020X182
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Secteur d'intervention de Brantigny, Vincey
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2020X183
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Secteur d'intervention de Domèvre-sur-Avière, Saint-Vallier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Valdenaire TP
Adresse postale: 6 allée du Val d'Avière
Commune postale: Les Forges
Code postal: 88390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2020X184
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Secteur d'intervention de Uriménil, Uzemain, Les Voivres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2020X185
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Secteur d'intervention de Rambervillers, Haillainville, Domptail
Nom et adresse du contractant
Nom: Maire Daniel
Adresse postale: 55 Bis rue Division Leclerc
Commune postale: Fontenoy-la-Joûte
Code postal: 54122
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2020X186
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Secteur d'intervention de Rambervillers, Padoux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2020X187
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Secteur d'intervention de Saint-Étienne-lès-Remiremont, Vecoux
Nom et adresse du contractant
Nom: Mauffrey
Adresse postale: ZA du Bois Joli
Commune postale: Saint-Nabord
Code postal: 88200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2020X188
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Secteur d'intervention de Rupt-sur-Moselle, Bussang
Nom et adresse du contractant
Nom: Garage Bussangs Poids lourds
Adresse postale: 33 Bis rue Lutenbacher
Commune postale: Bussang
Code postal: 88540
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2020X189
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Secteur d'intervention de la Voivre, Ban-de-Sapt, Saint-Dié
Date de conclusion du contrat: 2020-10-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Colin
Adresse postale: 7 rue du Bailly
Commune postale: Raon-l'Étape
Code postal: 88110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2020X190
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Secteur d'intervention de Vagney, Rochesson, La Bresse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2020X191
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Secteur d'intervention de La Bresse, Col d'Oderen
Date de conclusion du contrat: 2020-10-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Construction du Raindé
Adresse postale: 29 chemin des Écorces
Commune postale: La Bresse
Code postal: 88250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2020X209
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Secteur d'intervention de Jussarupt, Liezey, Réhaupal
Date de conclusion du contrat: 2020-11-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: JJ Terrassement Passion
Adresse postale: 626 route d'Épinal
Commune postale: Gerardmer
Code postal: 88400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 999 💰
“Pour le lot nº 1, il a été engagé une procédure de négociation avec la société Bellorti Albin Transport, conformément aux dispositions de l'article R....”
Pour le lot nº 1, il a été engagé une procédure de négociation avec la société Bellorti Albin Transport, conformément aux dispositions de l'article R. 2124-3 du CCP.
Aucune offre n'a été remise pour le lot nº 2, il a donc été décidé de négocier sans publicité ni mise en concurrence avec la société Henriot Joël, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-2 du CCP.
Aucune offre n'a été remise pour le lot nº 15, il a donc été décidé de négocier sans publicité ni mise en concurrence avec la société JJ Terrassement Passion, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-2 du CCP.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place Carrière
Source: OJS 2020/S 217-532642 (2020-11-03)