Déneigement des routes départementales secondaires (six lots)

Conseil départemental de l'Aveyron

Déneigement des routes départementales secondaires (six lots) — les prestations donnent lieu à des accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162.6 du code de la commande publique.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-20 Avis de marché
2020-07-31 Informations complémentaires
2020-11-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale:
“Conseil départemental Aveyron, direction routes grands travaux route du Monastère, CS 10024”
Commune postale: Flavin
Code postal: 12450
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
Région: Aveyron 🏙️
URL: http://www.aveyron.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: bureau des marchés
Commune postale: Flavin
Code postal: 12450
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
Région: Aveyron 🏙️
URL: http://www.aveyron.fr 🌏
Communication
URL de participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Déneigement des routes départementales secondaires (six lots) 20S0085
Produits/services: Services de déneigement 📦
Brève description:
“Déneigement des routes départementales secondaires (six lots) — les prestations donnent lieu à des accords-cadres à bons de commande sans minimum ni...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Subdivision nord — canton d'Aubrac et Cardalez
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Description du marché:
“Subdivision nord — canton d'Aubrac et Cardalez circuit de «Ste-Geneviève-sur-Argence» — environ 37 km de routes départementales.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Subdivision nord — canton d'Aubrac et Cardalez circuit «Mur-de-Barrez» — environ 39 km de routes départementales.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Subdivision centre — cantons de Raspes et Levezou, Lot et Palanges, Tarn et Causse”
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Subdivision centre — cantons de Raspes et Levezou, Lot et Palanges, Tarn et Causse — circuit de «Vezins» — environ 51 km de routes départementales.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Subdivision sud — cantons de Millau-2 et de Causse-Rougiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Subdivision sud — cantons de Millau-2 et de Causses-Rougiers — circuit «La Couvertoirade» — environ 29 km de routes départementales.”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Subdivision sud — cantons de Millau-1 et Tarn et Causses
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Subdivision sud — cantons de Millau-1 et Tarn et Causses — circuit «Castelnau Pegayrols» — environ 79 km de routes départementales.”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Subdivision sud — cantons de Raspes et Levezou et de Tarn et Causse
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Subdivision sud — cantons de Raspes et Levezou et de Tarn et Causse — circuit «Viala du Tarn» — environ 57 km de routes départementales.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat); — la déclaration du candidat (DC2...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des services; — présentation d'une...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“Chaque lot est conclu pour une durée de cinq ans à compter de la date de notification des marchés. En application de l'article L.2125-1 1 du code de la...”    Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-03 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-03 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juillet — août 2025.
Informations complémentaires

“— précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification; — modalités de retrait des documents: DCE à télécharger à l'adresse...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants: 1) avant la signature du marché: — soit un...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 142-349682 (2020-07-20)
Informations complémentaires (2020-07-31)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction routes grands travaux, route du Monastère, CS 10024
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Déneigement des routes départementales secondaires (six lots) — Les prestations donnent lieu à des accords-cadres à bons de commande sans minimum ni...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 142-349682

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Durée en mois: 48 mois.
Nouvelle valeur
Texte: Durée en mois: 60 mois.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Durée en mois: 48 mois.
Nouvelle valeur
Texte: Durée en mois: 60 mois.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Durée en mois: 48 mois.
Nouvelle valeur
Texte: Durée en mois: 60 mois.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Durée en mois: 48 mois.
Nouvelle valeur
Texte: Durée en mois: 60 mois.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Durée en mois: 48 mois.
Nouvelle valeur
Texte: Durée en mois: 60 mois.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 6
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Durée en mois: 48 mois.
Nouvelle valeur
Texte: Durée en mois: 60 mois.
Autres informations complémentaires

“Comme indiqué dans l'avis d'appel public à la concurrence, chaque lot est conclu pour une durée de cinq ans à compter de la date de notification des...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 150-368577 (2020-07-31)
Avis d'attribution de marché (2020-11-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale:
“Conseil départemental Aveyron, direction Routes Grands Travaux, route du Monastère, CS 10024”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Déneigement des routes départementales secondaires (six lots). Les prestations donnent lieu à des accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum,...”    Afficher plus
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 114383
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 128096
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Subdivision Nord — canton d'Aubrac et Cardalez
Description
Description du marché:
“Déneigement des routes départementales secondaires (six lots). Les prestations donnent lieu à des accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Subdivision Centre — cantons de Raspes et Lévézou, Lot et Palanges, Tarn et Causse”
Titre: Subdivision Sud — cantons de Millau 2 et de Causse-Rougiers
Titre: Subdivision Sud — cantons de Millau 1 et Tarn et Causses
Titre: Subdivision Sud — cantons de Raspes et Lévézou et de Tarn et Causse

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 142-349682

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 202020R093
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Subdivision Nord — circuit «Sainte-Geneviève-sur-Argence»
Date de conclusion du contrat: 2020-10-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Aygalenq TP
Commune postale: Argences-en-Aubrac
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 32325
Offre la plus élevée: 32325

2️⃣
Numéro de contrat: 202020R094
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Lot nº 2: subdivision Nord — circuit «Mur de Barrez»
Date de conclusion du contrat: 2020-10-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Froment Jerôme
Commune postale: Thérondels
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 40773
Offre la plus élevée: 40773

3️⃣
Numéro de contrat: 202020R095
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Lot nº 3: subdivision Centre — circuit «Vezins»
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Marty Richard Lévézou TP
Commune postale: Salles-Curan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 29186
Offre la plus élevée: 42900

4️⃣
Numéro de contrat: 202020R096
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Subdivision Sud — cantons de Millau 2 et de Causses-Rougiers «La Couvertoirade»
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Transagri
Commune postale: Cornus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 12100
Offre la plus élevée: 12100

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Subdivision Sud — cantons de Millau 1 et Tarn et Causses
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Subdivision Sud — cantons de Raspes et Lévézou et de Tarn et Causse

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur. La valeur des lots correspond au montant estimatif pour les...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants: 1) avant la signature du marché: — soit un...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 220-540926 (2020-11-06)